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Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

EDEPOT72 1N/4

1997

ETRECHY Commune

plan

Plan d'ensemble de la commune.

EDEPOT72 1N/2

1997

ETRECHY Commune

plan

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

EDEPOT72 1N/5

1997

ETRECHY Commune

plan

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

EDEPOT72 1N/6

1997

ETRECHY Commune

plan

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

EDEPOT72 1N/3

1997

ETRECHY Commune

plan

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).

EDEPOT85 1N/3

1971-1992

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).

EDEPOT85 1N/3

1971-1992

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

1213W/39

1971-1985

SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND

document photographique, plan

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

EDEPOT77 3N/4

1835-1982

VERT-LE-PETIT

bail, plan, rôle d'imposition

Plan général de la commune.

EDEPOT72 1N/1

1980

ETRECHY Commune

plan

Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

INOCTAVO/1493

1979

YERRES (COURS D EAU), CROSNE, SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

étude

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

EDEPOT19 3N/1

s.d

CHALO-SAINT-MARS

pétition

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

INV/1199

1974

HAUTE-GARONNE

texte officiel, statistique

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

EDEPOT85 1N/2

1967-1970

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, état parcellaire

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

EDEPOT85 1N/2

1967-1970

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, état parcellaire

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

INV/885

1968

VENDEE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

EDEPOT51 4N/1

1914-1968

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

arrêté du maire

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

986W/139

1941-1966

SAINT-CHERON Commune

document photographique, convention, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, tarif

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

EDEPOT17 3N/1

1893-1965

CHAMPCUEIL

règlement, pièce comptable, convention, plan, carte, acte authentique

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

986W/22

1941-1964

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

budget, bail, dossier de procédure, tarif

VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

986W/174

1942-1962

VIRY-CHATILLON Commune, YONNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, marché public, rapport, bail, certificat

PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

986W/131

1940-1962

PUSSAY

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, tarif, rapport

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

986W/129

1943-1961

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)

budget, tarif

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

986W/133

1941-1961

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

plan, étude, rapport, tarif, budget

BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

986W/27

1940-1961

BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

tarif, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

986W/143

1941-1961

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

procès-verbal, coupure de presse, correspondance, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

986W/77

1941-1960

GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

budget, tarif, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, arrêté du maire, rapport

BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel, municipalité (1943-1949) ; école : travaux de réparation (1951) ; cimetière : concessions, monument aux morts (1944-1958) ; biens communaux : travaux de construction et de réparation (1950-1955) ; travaux de remise en état du puits, adduction d'eau (1949-1960) ; projet d'utilisation des eaux captées (1959-1960).

986W/28

1943-1960

BROUY

budget

ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

EDEPOT26 4N/1

1875-1960

ORMOY-LA-RIVIERE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, note de service, acte authentique

Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières et Les Joncs Marins (1955 - 1959) ; location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865).

EDEPOT85 1N/1

1865-1959

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1951-1956), acquisition d'immeubles (1942-1959) ; bâtiments communaux : travaux et entretien (1945-1956) ; hospice : travaux d'extension (1951-1954) ; adduction d'eau potable (1943-1956) ; voirie (1946-1949).

986W/109

1942-1959

MONTLHERY Commune

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

EDEPOT25 3N/1

1958-1959

SOUZY-LA-BRICHE

pièce comptable

Location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Basses Grillières : plans, correspondance (1955 - 1959) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Joncs Marins : plans, évaluation immobilière, extrait de délibérations, correspondance (1956 - 1959).

EDEPOT85 1N/1

1865-1959

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien, construction d'une nouvelle mairie (1942-1958) ; travaux de réfection de l'église, bail du presbytère (1942, 1956, 1949-1957) ; cimetière : concessions militaires (1941-1958) ; biens communaux : aliénations, acquisitions (1953-1959) ; travaux d'entretien des bâtiments communaux (1941-1959) ; construction d'un garage municipal (1956-1957).

986W/35

1941-1959

BURES-SUR-YVETTE

bail, marché public

SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

986W/156

1941-1959

SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY

budget, affiche, dossier de procédure, rapport, pièce comptable, cahier des charges, plan, tarif

BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

986W/19

1940-1959

BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

budget, dossier de procédure, bail, tarif

BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1952) ; acquisitions d'immeubles (1954-1958) ; construction d'une piscine, plan (1952) ; acquisition de matériel d'incendie, travaux d'assainissement et voirie (1942-1958).

986W/32

1942-1958

BRUNOY Commune

plan

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1958) ; construction de bains-douches et d'une cantine scolaire : dossier de subvention, 8 plans, devis, adjudication, cahier des charges, extraits de délibérations (1950-1954) ; adduction d'eau, acquisition de matériel pour l'enlèvement des ordures ménagères ; voirie urbaine (1952, 1954).

986W/165

1947-1958

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

plan, dossier de procédure, pièce comptable, cahier des charges

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

986W/94

1941-1957

LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE

tarif, règlement, bail, contrat, budget

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

986W/37

1941-1957

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

budget, tarif, pièce comptable

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

986W/107

1941-1957

MONTGERON Commune

document photographique, plan, bail

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

986W/92

1943-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

986W/124

1940-1957

ORVEAU, PALAISEAU Commune

coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

RIS-ORANGIS. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions et échange de terrain, dossier d'enquête et plans, correspondance (1956) ; concessions (1945-1952) ; biens communaux : aliénation d'un terrain (1953) ; travaux d'agrandissement et de transformation de l'établissement de bains-douches : plans, projet, devis, correspondance, factures de la société SANICONFORT (1955-1957) ; acquisition d'une ambulance (1955-1957) ; adduction d'eau (1955).

986W/135

1945-1957

RIS-ORANGIS Commune

plan, pièce comptable, correspondance

BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel, taxes) : extraits de délibérations (1942-1956) ; école : travaux et construction scolaire (1949-1951) ; cimetière : agrandissement et concessions (1942-1957) ; biens communaux : entretien, construction et réparation du lavoir, eau, électricité (1944-1950) ; voirie (1943). BRIERES-LES-SCELLES. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité, pompes funèbres (1945-1951) ; école : travaux d'agrandissement (1949-1954).

986W/26

1942-1957

BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

986W/115

1941-1957

MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY

budget, tarif, bail

MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité, extraits de délibérations (1942-1950) ; écoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement des locaux scolaires et de la mairie, acquisition d'une propriété, plan, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 29 juin 1950 (1950-1951) ; aménagement d'une nouvelle classe et d'un préau, plans, abandon du projet (1951-1954) ; église : travaux de réfection de la couverture et de la charpente du clocher (1949) ; biens communaux : acquisitions (1948, 1957), aménagement de bains-douches (1948-1951) ; construction d'une citerne pour lutter contre les incendies, consolidation du puits, travaux d'adduction d'eau potable (1945-1956) ; voirie vicinale et urbaine : travaux de réfection, emprunt (1945, 1951).

986W/103

1942-1957

MONNERVILLE

coupure de presse, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

986W/126

1941-1957

PALAISEAU Commune

coupure de presse, bail, plan

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

986W/82

1941-1957

ITTEVILLE

procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport

IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition pour agrandissement de la décharge communale, baux (1951-1956) ; salle des fêtes : réfection de la toiture (1952-1955) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1957) ; garage municipal : construction, dossier technique, plans (1957) ; parc municipal : réfection du mur de soutènement (1956) ; marché couvert de GOMMONVILLIERS : délibérations, correspondance, plans, devis (1951-1956) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères : acquisition d'une benne tasseuse Sovel et d'un terrain, plan (1954-1956) ; eau : délibération et correspondance (1948-1954) ; voirie vicinale (1949) ; voirie urbaine (1950-1952) ; classement des voies du parc du château et des voies de l'association syndicale autorisée Le nouveau PILEU dans la voirie urbaine : état parcellaire, plans d'alignement, deux extraits de Toutes les nouvelles de Versailles (1947-1950).

986W/81

1947-1957

IGNY

coupure de presse, correspondance, plan, pièce comptable, état parcellaire, plan d'alignement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité (1944-1954) ; mairie-écoles : projet de construction d'une salle de mairie et réparations à l'école (1945-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1949) ; biens communaux : acquisition de terrain SOUVERAIN (1943) ; adduction d'eau (1941-1948) ; voirie (1944). BOULLAY-LES-TROUX. - Budget (1952) ; taxes, emprunts, municipalité, plainte VIGOT (1945-1955) ; cimetière : concessions (1942-1947) ; projet de construction d'une salle des fêtes et travaux de réparation des biens communaux (1947) ; adduction d'eau (1954) ; voirie (1948-1949).

986W/20

1941-1957

BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX

budget, tarif

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

986W/63

1942-1957

EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES

budget, plan, tarif, correspondance

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

986W/168

1940-1957

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique, plan, dossier de procédure, note, correspondance, rapport, pièce comptable, avis, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, bail, contrat

MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

986W/95

1941-1957

MAISSE, MARCOUSSIS

procès-verbal, plan, budget, tarif, état parcellaire, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

EDEPOT77 3N/2

1835-1956

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

986W/90

1940-1956

LARDY, LEUDEVILLE

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

DOURDAN - Biens communaux : aliénations, acquisitions de terrains (1948-1955) ; bâtiments communaux : réparation de la mairie et du lavoir après l'orage de grêle de 1951 (1951-1956) ; acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe d'habitations à loyer modéré (1952) ; ordures ménagères (1945-1950).

986W/56

1945-1956

DOURDAN Commune

rapport

CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

986W/52

1941-1956

CROSNE, DANNEMOIS

tarif, plan, budget

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

986W/100

1941-1956

MEREVILLE Commune, MEROBERT

coupure de presse, pétition, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document graphique, rapport, bail, tarif

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

986W/163

1941-1955

VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES

budget, contrat, pièce comptable, dossier de procédure, bail, tarif

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité : frais de représentation du maire (1943-1949) ; cimetière : concessions (1947-1952) ; adduction d'eau (1953), écoulement des eaux (réclamation GROS, 1955) ; voirie vicinale (1946). COURSON-MONTELOUP. - Budget (1952) ; dépenses et emprunts (1943-1948) ; mairie : réparation de la façade et du logement de l'instituteur, réparation des bâtiments scolaires (1952-1954) ; biens communaux : réparation du lavoir et de la pompe (1947-1955). CROSNE. - Budget (1952) ; personnel municipal : nominations et indemnités de fonctions (1943-1954) ; pompes funèbres et dépenses diverses (1943-1955) ; école de filles : réparation de la charpente (1953-1954).

986W/51

1943-1955

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

budget, dossier de procédure

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

986W/38

1940-1954

CHAMPCUEIL, CHAMPLAN

tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Concessions au cimetière, demande de prolongation (1898) ; demande de reprise (1902 - 1903) ; demande de gratuité pour les Morts pour la Patrie : correspondance, arrêté relatif aux concessions (1921) ; demandes de concession de terrain (1898, 1921-1939) ; entretien du cimetière (1952).

EDEPOT77 4N/1

1898-1952

VERT-LE-PETIT

arrêté du maire

VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des biens communaux dressé par M.M. Galthier frères, ingénieurs-experts à PARIS, document divisé en quatre sections : 1ère section intitulée Récapitulation générale, comportant la valeur totale des biens assurés ; 2e section intitulée Bâtiment, comportant une estimation des biens immobiliers de la commune, à savoir la mairie-école, l'école, les dépendances, le WC, le préau-poulailler, le logement, le garage, la remise, l'église ; 3e section intitulée Matériel, comportant un inventaire et une estimation de l'ensemble du mobilier de la mairie, de l'école et de l'église ; 4e section intitulée Plans, comportant trois plans correspondant respectivement à la mairie-école, à l'église et aux logements communaux (1951).

EDEPOT76 1M/1

1951

VILLIERS-LE-BACLE

inventaire, plan

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

EDEPOT18 3N/1

1938-1950

AUTHON-LA-PLAINE

liste nominative, règlement, correspondance, documentation

Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII

INV/522/1

1948

HAUTE-MARNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.

EDEPOT17 2N/1

1860-1948

CHAMPCUEIL

correspondance

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe et téléphone, 1897-1900 [1] ; adduction d'eau : construction d'un puits foré, 1930-1939, 1944 (déclaration d'utilité publique égarée au cours de l'évacuation de juin 1940 [2] ; éclairage, 1913 [3] ; électricité, 1927-1930 [4] ; marché : affermage, 1935 [5].

2O/805

1897-1944

MAROLLES-EN-HUREPOIX

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains Genest, Rifflet, Poulin ; baux (1855 - 1943).

EDEPOT20 1N/1

1855-1943

MOIGNY-SUR-ECOLE

bail

BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

2O/196

1847-1942

BREUX-JOUY

bail

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de bois contre la ferme de RONGEVILLE appartenant à REGNAULT de SAINT-JEAN d'ANGELY, 1808-1811 [1] ; vente de bois, 1835-1871 [2] ; vente de terrains, 1843-1930 [3] ; vente d'immeubles, 1848-1904 [4] ; échange de terrains (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 mars 1942), 1934-1942 [5].

2O/453

1808-1942

DRAVEIL Commune

publication périodique

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

2O/583

1850-1942

FONTENAY-LE-VICOMTE

CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable, fontaine, construction d'un puits, 1818, 1888, 1930 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1851-1942 [2] ; téléphone, gaz, électricité, bain-douches, 1906-1907, 1924-1926, 1936 [3].

2O/272

1818-1942

CHAMARANDE

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

2O/144

1794-1941

BOULLAY-LES-TROUX

questionnaire d'enquête

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

2O/1046

1880-1940

PALAISEAU Commune

permis de démolir

BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains et d'immeubles, 1847-1886 [1] ; marais, 1811-1812 [2] ; eau, 1928, 1937-1938 [3] ; eau, puits, 1940 [4].

2O/117

1811-1940

BOISSY-LA-RIVIERE

LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, baux, vente d'arbres, 1858-1938 [1] ; travaux communaux, acquisition d'une horloge, 1871-1913 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, 1861-1927 [3] ; curage et bornage de mares, construction et réparation de lavoirs, adduction d'eau, 1832-1940 [4] ; éclairage, installation du gaz, 1908-1933 [5].

2O/752

1832-1940

LISSES

bail

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Enquête sur les biens communaux, 1847 [1] ; acquisition et aliénation de terrains, 1862-1936 [2] ; échange d'un terrain avec la Compagnie des chemins de fer, 1910 [3] ; acquisition d'immeubles, 1854, 1936 (L'Abeille d'Etampes du 14 septembre 1935) [4] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1936-1940 [5].

2O/165

1847-1940

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

publication périodique

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe, 1891 [1] ; installation d'un téléphone dans le nouveau bureau de poste, 1913-1914 [2] ; installation de l'éclairage public, 1924 [3] ; adduction d'eau potable, 1932-1940 [4] ; marché : droits de place, 1938 [5].

2O/167

1891-1940

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

INV/40

1940

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE