Résultats de la recherche

SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

1213W/39

1971-1985

SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND

document photographique, plan

VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

986W/174

1942-1962

VIRY-CHATILLON Commune, YONNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, marché public, rapport, bail, certificat

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

986W/168

1940-1957

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique, plan, dossier de procédure, note, correspondance, rapport, pièce comptable, avis, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, bail, contrat

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1958) ; construction de bains-douches et d'une cantine scolaire : dossier de subvention, 8 plans, devis, adjudication, cahier des charges, extraits de délibérations (1950-1954) ; adduction d'eau, acquisition de matériel pour l'enlèvement des ordures ménagères ; voirie urbaine (1952, 1954).

986W/165

1947-1958

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

plan, dossier de procédure, pièce comptable, cahier des charges

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

986W/163

1941-1955

VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES

budget, contrat, pièce comptable, dossier de procédure, bail, tarif

SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

986W/156

1941-1959

SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY

budget, affiche, dossier de procédure, rapport, pièce comptable, cahier des charges, plan, tarif

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

986W/143

1941-1961

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

procès-verbal, coupure de presse, correspondance, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

986W/139

1941-1966

SAINT-CHERON Commune

document photographique, convention, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, tarif

RIS-ORANGIS. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions et échange de terrain, dossier d'enquête et plans, correspondance (1956) ; concessions (1945-1952) ; biens communaux : aliénation d'un terrain (1953) ; travaux d'agrandissement et de transformation de l'établissement de bains-douches : plans, projet, devis, correspondance, factures de la société SANICONFORT (1955-1957) ; acquisition d'une ambulance (1955-1957) ; adduction d'eau (1955).

986W/135

1945-1957

RIS-ORANGIS Commune

plan, pièce comptable, correspondance

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

986W/133

1941-1961

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

plan, étude, rapport, tarif, budget

PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

986W/131

1940-1962

PUSSAY

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, tarif, rapport

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

986W/129

1943-1961

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)

budget, tarif

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

986W/126

1941-1957

PALAISEAU Commune

coupure de presse, bail, plan

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

986W/124

1940-1957

ORVEAU, PALAISEAU Commune

coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

986W/115

1941-1957

MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY

budget, tarif, bail

MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1951-1956), acquisition d'immeubles (1942-1959) ; bâtiments communaux : travaux et entretien (1945-1956) ; hospice : travaux d'extension (1951-1954) ; adduction d'eau potable (1943-1956) ; voirie (1946-1949).

986W/109

1942-1959

MONTLHERY Commune

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

986W/107

1941-1957

MONTGERON Commune

document photographique, plan, bail

MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité, extraits de délibérations (1942-1950) ; écoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement des locaux scolaires et de la mairie, acquisition d'une propriété, plan, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 29 juin 1950 (1950-1951) ; aménagement d'une nouvelle classe et d'un préau, plans, abandon du projet (1951-1954) ; église : travaux de réfection de la couverture et de la charpente du clocher (1949) ; biens communaux : acquisitions (1948, 1957), aménagement de bains-douches (1948-1951) ; construction d'une citerne pour lutter contre les incendies, consolidation du puits, travaux d'adduction d'eau potable (1945-1956) ; voirie vicinale et urbaine : travaux de réfection, emprunt (1945, 1951).

986W/103

1942-1957

MONNERVILLE

coupure de presse, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

986W/100

1941-1956

MEREVILLE Commune, MEROBERT

coupure de presse, pétition, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document graphique, rapport, bail, tarif

MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

986W/95

1941-1957

MAISSE, MARCOUSSIS

procès-verbal, plan, budget, tarif, état parcellaire, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

986W/94

1941-1957

LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE

tarif, règlement, bail, contrat, budget

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

986W/92

1943-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

986W/90

1940-1956

LARDY, LEUDEVILLE

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif, contrat

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

986W/82

1941-1957

ITTEVILLE

procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport

IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition pour agrandissement de la décharge communale, baux (1951-1956) ; salle des fêtes : réfection de la toiture (1952-1955) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1957) ; garage municipal : construction, dossier technique, plans (1957) ; parc municipal : réfection du mur de soutènement (1956) ; marché couvert de GOMMONVILLIERS : délibérations, correspondance, plans, devis (1951-1956) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères : acquisition d'une benne tasseuse Sovel et d'un terrain, plan (1954-1956) ; eau : délibération et correspondance (1948-1954) ; voirie vicinale (1949) ; voirie urbaine (1950-1952) ; classement des voies du parc du château et des voies de l'association syndicale autorisée Le nouveau PILEU dans la voirie urbaine : état parcellaire, plans d'alignement, deux extraits de Toutes les nouvelles de Versailles (1947-1950).

986W/81

1947-1957

IGNY

coupure de presse, correspondance, plan, pièce comptable, état parcellaire, plan d'alignement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

986W/77

1941-1960

GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

budget, tarif, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, arrêté du maire, rapport

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

986W/63

1942-1957

EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES

budget, plan, tarif, correspondance

DOURDAN - Biens communaux : aliénations, acquisitions de terrains (1948-1955) ; bâtiments communaux : réparation de la mairie et du lavoir après l'orage de grêle de 1951 (1951-1956) ; acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe d'habitations à loyer modéré (1952) ; ordures ménagères (1945-1950).

986W/56

1945-1956

DOURDAN Commune

rapport

CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

986W/52

1941-1956

CROSNE, DANNEMOIS

tarif, plan, budget

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité : frais de représentation du maire (1943-1949) ; cimetière : concessions (1947-1952) ; adduction d'eau (1953), écoulement des eaux (réclamation GROS, 1955) ; voirie vicinale (1946). COURSON-MONTELOUP. - Budget (1952) ; dépenses et emprunts (1943-1948) ; mairie : réparation de la façade et du logement de l'instituteur, réparation des bâtiments scolaires (1952-1954) ; biens communaux : réparation du lavoir et de la pompe (1947-1955). CROSNE. - Budget (1952) ; personnel municipal : nominations et indemnités de fonctions (1943-1954) ; pompes funèbres et dépenses diverses (1943-1955) ; école de filles : réparation de la charpente (1953-1954).

986W/51

1943-1955

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

budget, dossier de procédure

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

986W/38

1940-1954

CHAMPCUEIL, CHAMPLAN

tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

986W/37

1941-1957

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

budget, tarif, pièce comptable

BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien, construction d'une nouvelle mairie (1942-1958) ; travaux de réfection de l'église, bail du presbytère (1942, 1956, 1949-1957) ; cimetière : concessions militaires (1941-1958) ; biens communaux : aliénations, acquisitions (1953-1959) ; travaux d'entretien des bâtiments communaux (1941-1959) ; construction d'un garage municipal (1956-1957).

986W/35

1941-1959

BURES-SUR-YVETTE

bail, marché public

BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1952) ; acquisitions d'immeubles (1954-1958) ; construction d'une piscine, plan (1952) ; acquisition de matériel d'incendie, travaux d'assainissement et voirie (1942-1958).

986W/32

1942-1958

BRUNOY Commune

plan

BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel, municipalité (1943-1949) ; école : travaux de réparation (1951) ; cimetière : concessions, monument aux morts (1944-1958) ; biens communaux : travaux de construction et de réparation (1950-1955) ; travaux de remise en état du puits, adduction d'eau (1949-1960) ; projet d'utilisation des eaux captées (1959-1960).

986W/28

1943-1960

BROUY

budget

BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

986W/27

1940-1961

BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

tarif, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel, taxes) : extraits de délibérations (1942-1956) ; école : travaux et construction scolaire (1949-1951) ; cimetière : agrandissement et concessions (1942-1957) ; biens communaux : entretien, construction et réparation du lavoir, eau, électricité (1944-1950) ; voirie (1943). BRIERES-LES-SCELLES. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité, pompes funèbres (1945-1951) ; école : travaux d'agrandissement (1949-1954).

986W/26

1942-1957

BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

986W/22

1941-1964

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

budget, bail, dossier de procédure, tarif

BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité (1944-1954) ; mairie-écoles : projet de construction d'une salle de mairie et réparations à l'école (1945-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1949) ; biens communaux : acquisition de terrain SOUVERAIN (1943) ; adduction d'eau (1941-1948) ; voirie (1944). BOULLAY-LES-TROUX. - Budget (1952) ; taxes, emprunts, municipalité, plainte VIGOT (1945-1955) ; cimetière : concessions (1942-1947) ; projet de construction d'une salle des fêtes et travaux de réparation des biens communaux (1947) ; adduction d'eau (1954) ; voirie (1948-1949).

986W/20

1941-1957

BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX

budget, tarif

BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

986W/19

1940-1959

BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

budget, dossier de procédure, bail, tarif

Civil, actes civils. - Dossiers d'expropriations, affaires communales. - Construction ou réfection de chemins vicinaux, ruraux ou d'intérêt commun : Auvers-Saint-Georges (1874, 1900-1901), Boissy-le-Sec (1899), Brières-les-Scellés (1883), Buno-Bonnevaux (1877), Chalo-Saint-Mars (1884), Chalou-Moulineux (1885), Chamarande (1897), Courdimanche (1842), Etampes (1848-1877), Etréchy (1885), Gironville (1885), Itteville (1865-1873), Janville-sur-Juine (1897), Lardy (1899), Maisse (1894-1898), Méréville (1867), Milly-la-Forêt (1884), Prunay-sur-Essonne (1885), Saclas (1840-1841), Saint-Cyr-la-Rivière (1873-1889), Vayres-sur-Essonne (1886), Videlles (1878) ; création d'un cimetière à Etampes (1926) ; création, agrandissement de groupes scolaires : Chamarande (1863), Janville-sur-Juine (1892), Mauchamps (1873), Mondeville (1883-1884).

3U/2410

1840-1926

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

3U/1610

1799-1873

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure, acte authentique

Greffe, civil. - Dossiers d'expropriations : affaires communales : Brétigny-sur-Orge : création d'un nouveau quartier (1924-1925) ; Corbeil : agrandissement de la place du marché (1852-1864) ; Evry-Petit-Bourg : construction d'une seconde écluse (1906) ; Montlhéry : création d'un champ d'épandage (1902), construction d'un réservoir d'eau (1939) ; Epinay-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : création de l'hôpital de Vaucluse (1864-1870) ; Vert-le-Petit : poudrerie du Bouchet (1916-1922) ; Vigneux-sur-Seine : construction de chalands en ciment armé (1922-1923).

3U/765

1852-1939

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

2Q/21

1813-1814

MILLY-LA-FORET Commune

sommier des marchandises

Bureau de DOURDAN. - Pièces de recettes et dépenses pour des biens communaux, amendes de police.

2Q/9

1814-1838

DOURDAN Commune

pièce comptable

Bureau de DOURDAN. - Sommier des détenteurs de biens communaux de SAINT-ARNOULT.

2Q/6

1822-1824

DOURDAN Commune

Bureau de DOURDAN. - Sommier des biens communaux susceptibles d'être vendus conforméméent à la loi du 20 mars 1813. Commune de SAINT-ARNOULT.

2Q/5

1813-1822

DOURDAN Commune

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : sommier des fermages de toute origine.

1Q/46

1801-1822

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

sommier des marchandises

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

1Q/36

1793-1795

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

1Q/35

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

1Q/12

1784-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

1Q/11

1791

BOUTERVILLIERS, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

1Q/10

1790-1794

BAULNE, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ROINVILLIERS, CHALOU-MOULINEUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

YERRES - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1916 [1] ; installation d'un marché, 1924 [2] ; tarifs de droit de voirie, 1925-1926 [3] ; chemin des godeaux : travaux de canalisation, 1927 [4] ; location de la salle communale des fêtes, 1933 [5].

2O/1858

1916-1933

YERRES Commune

contrat, tarif

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Traité avec la société générale d'éclairage des villes et communes (1905).

2O/1855

1905

WISSOUS

contrat

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1905 [1] ; droit de voirie : règlement, 1914, 1926 [2] ; tarifs, 1925 [3] ; canalisation de voie publique : tarifs des redevances, 1927-1928 [4].

2O/1852

1905-1928

VIRY-CHATILLON Commune

contrat, règlement, tarif

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Mares communales : réglementation, 1868-1888 [1] ; eau potable : tarifs de concession, 1932 [2].

2O/1847

1868-1932

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

règlement, tarif

VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement (1909-1934).

2O/1841

1909-1934

VILLE-DU-BOIS (LA)

règlement

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais communal : droit de stationnement, 1928-1929 [1] ; permis de pêche, 1929 [2].

2O/1831

1928-1929

VERT-LE-PETIT

permis

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'électricité, 1906 [1] ; convention temporaire avec la compagnie des eaux, 1919 [2].

2O/1826

1906-1919

VERRIERES-LE-BUISSON

convention

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de droit de voirie.

2O/1801

1938-1939

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

tarif

SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Création d'un réservoir, 1859-1860 [1] ; salle d'asile : construction, 1881-1889 [2] ; plan, 1882 [3] ; concession d'eau, 1929 [4].

2O/1798

1859-1929

SAULX-LES-CHARTREUX

plan

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie : permission et règlement, 1927-1932 [1] ; branchement d'eau et de gaz, 1929-1930 [2].

2O/1792

1927-1932

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

règlement

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz (1909).

2O/1778

1909

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement. - Electricité : taxes.

2O/1767

1937

SAINT-AUBIN

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement. - Traité de la Compagnie générale des eaux, 1905 [3] ; avenant au traité d'éclairage par le gaz, 1914 [4].

2O/1760

1905-1914

RIS-ORANGIS Commune

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement. - Fontaine publique et lavoir : imposition pour frais de procès contre la comtesse CHAMPFE, 1841 [1] ; création d'un marché d'approvisionnement, 1928 [2].

2O/1755

1841-1928

QUINCY-SOUS-SENART

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement. - Création de marchés communaux, 1927 [1] ; occupation d'un trottoir pour la création d'un marché d'approvisionnement, plan sur calque, 1928 [2].

2O/1742

1927-1928

PARAY-VIEILLE-POSTE

plan

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie.

2O/1739

1927-1939

PALAISEAU Commune

ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation du marché, 1903 [1] ; traité pour l'éclairage au gaz, 1911-1912 [2] ; tarifs des concessions d'eau, 1919-1921 [3] ; règlement du terrain de jeux, 1932 [4].

2O/1735

1903-1932

ORSAY Commune

règlement

ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

2O/1730

1912-1932

ORMOY

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie, 1924 [1] ; création d'un marché, 1931 [2].

2O/1716

1924-1931

MORSANG-SUR-ORGE Commune

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement. - Traité de la compagnie générale du gaz.

2O/1713

1934

MORIGNY-CHAMPIGNY

MORANGIS. - Biens communaux, équipement. - Plan sur calque du tracé des canalisations du gaz (extrait du cadastre de 1815), 1910 [1] ; traité de concession pour l'éclairage, le chauffage au gaz, 1911 [2].

2O/1710

1910-1911

MORANGIS

plan

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de la mairie : droit d'occupation et de nettoyage.

2O/1707

1930

MONTLHERY Commune

MONTGERON. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie.

2O/1704

1922-1926

MONTGERON Commune

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

2O/1695

1906-1927

MILLY-LA-FORET Commune

titre de propriété

MENNECY. - Biens communaux, équipement. - Traité pour l'éclairage au gaz.

2O/1688

1912

MENNECY Commune

MASSY. - Biens communaux, équipement. - Installation d'un second marché.

2O/1682

1932

MASSY Commune

MARCOUSSIS. - Biens communaux, équipement. - Eclairage au gaz et à l'électricité.

2O/1675

1913

MARCOUSSIS