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436 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°3

Dossiers des assistantes maternelles échantillon des lettres B et T.
Cote
2841W/1
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers des assistantes maternelles échantillon des...
Résultat n°4

2003.
Cote
2821W/5
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'assistantes maternelles, échantillon lettres...
  • 2003.
Résultat n°5

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°6

Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

Cote
79J81/29
 Date
1755-1925
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication officielle, publication périodique, tract, discours

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...
Résultat n°7

23 juin.
Cote
2838W/40
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2006.
  • 28 avril - 23 juin.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 23 juin.
Résultat n°8

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

Cote
2380W/4
 Date
1999
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°9

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

Cote
EDEPOT76 5Q/21
 Date
1907-1939
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...
Résultat n°10

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/7
 Date
2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

Cote
EDEPOT76 5Q/23
 Date
1893-1913
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...
Résultat n°12

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Cote
2192W/49
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...
Résultat n°13

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Cote
1J/266
 Date
1789-1851
 Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
Résultat n°14

Lettres BES.
Cote
3219W/2
 Date
2005-2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

  • ATHIS-MONS.
  • Lettres BES.
Résultat n°15

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

Cote
2324W/4
 Date
2003
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°16

2002-2003 : B ou T.
Cote
2924W/2
 Date
2002-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2002-2003 : B ou T.
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Cote
2192W/7
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°19

Juin.
Cote
2838W/27
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2005
  • Juin - 16 septembre.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • Juin.
Résultat n°20

24 février.
Cote
2838W/35
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2006.
  • 13 janvier - 24 février - 24 mars.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 24 février.
Résultat n°21

18 mars, boite 1.
Cote
2838W/20
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2005
  • 18 janvier - 18 mars.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 18 mars, boite 1.
Résultat n°22

Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2005).

Cote
2325W/4
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°23

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

Cote
EDEPOT76 5Q/20
 Date
1902-1922
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations...
Résultat n°24

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Cote
2192W/36
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°25

2ème partie.
Cote
2998W/12
 Date
2012-2012
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2998W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2012.
  • 2ème partie.
Résultat n°26

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BT (1997).

Cote
2380W/1
 Date
1997
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°27

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).
Cote
3070W/6
 Date
1982-2013
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....
Résultat n°28

Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

Cote
2325W/1
 Date
2002
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°29

B.
Cote
3214W/6
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°30

2007.
Cote
2866W/5
 Date
2007
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2007.
Résultat n°31

2010.
Cote
2866W/9
 Date
2010
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
  • 2010.
Résultat n°32

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Cote
2192W/60
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°33

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

Cote
2380W/6
 Date
2001
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°34

Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

Cote
2514W/1
 Date
2008
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...
Résultat n°35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°36

Mortalité des bébés : les nourrices en question
Cote
JAL7/398/3121/1
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, DRAVEIL, CORBEIL-ESSONNES, MONTLHERY, ARPAJON, CORBEIL, ETAMPES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3121-3124 (janvier 2005)
  • 3121
  • Mortalité des bébés : les nourrices en question
Résultat n°37

Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

Cote
2605W/1
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...
Résultat n°38

Gu - Le.
Cote
3295W/2
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Gu - Le.
Résultat n°39

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Cote
2192W/31
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°40

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Cote
2192W/53
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°41

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Cote
2569W/23
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°42

Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels de carrière, lettres B et T (2008).

Cote
2487W/2
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels...
Résultat n°43

24 mars.
Cote
2838W/36
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2006.
  • 13 janvier - 24 février - 24 mars.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 24 mars.
Résultat n°44

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Cote
2192W/18
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°45

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

Cote
2380W/11
 Date
2006
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°46

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

Cote
EDEPOT13 5Q/17
 Date
1887-1976
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
registre, déclaration, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...
Résultat n°47

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

Cote
2569W/51
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°48

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Cote
2569W/63
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°49

BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau par CHAMAILLARD, NB, dim. 40 X 29,9.

Cote
19FI/8
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
document graphique, objet

  • Contexte : JACQUES CHAMAILLARD : Tableaux

  • BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau...
Résultat n°50

9 décembre.
Cote
2838W/32
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2005
  • 7 octobre - 9 décembre.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 9 décembre.
Résultat n°51

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Cote
2569W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°52

1994-1997.
Cote
2821W/1
 Date
1994-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers d'assistantes maternelles, échantillon lettres...
  • 1994-1997.
Résultat n°53

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 janvier 2000).

Cote
2192W/34
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°54

7 octobre.
Cote
2838W/30
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2005
  • 7 octobre - 9 décembre.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 7 octobre.
Résultat n°55
Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

1 media

Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

Cote
17FI/107
 Date
s.d
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

  • VILLEBON-SUR-YVETTE
  • Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et...
Résultat n°56

B.
Cote
3214W/7
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°57

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

Cote
2569W/45
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°58

Procès-verbaux.
Cote
2838W/37
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2006.
  • 28 avril - 23 juin.
  • Procès-verbaux.
Résultat n°59

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002.

Cote
2569W/39
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°60

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, dossier contentieux de PARIOT (18 décembre 1997).

Cote
2192W/56
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°61

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/3
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°62

22 avril, boîte 1.
Cote
2838W/23
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
  • Déroulement de la Commission.
  • Année 2005
  • 22 avril - 20 mai.
  • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
  • 22 avril, boîte 1.
Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection du premier âge de l'enfance, protection maternelle et infantile, femmes en couches, trousseau de maternité, primes d'allaitement, nourrices.

Cote
EDEPOT17 5Q/9
 Date
1878-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°64

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

Cote
2192W/5
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°65

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Cote
1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°66

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 24 janvier 2003.

Cote
2569W/48
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°67

2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Cote
3070W/1
 Date
1974-2007
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Résultat n°68

lettres BE - BER
Cote
2838W/3
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
  • Année 1997.
  • lettres BE - BER
Résultat n°69

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

Cote
EDEPOT75 5Q/14
 Date
1906-1908
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...
Résultat n°70

Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

Cote
2622W/2
 Date
2010
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...
Résultat n°71

Dossiers d'agrément des assistantes maternelles et familiales d'ARPAJON-BRETIGNY, échantillon lettres B et T (2010).
Cote
2719W/1
 Date
2010
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Dossiers d'agrément des assistantes maternelles et...
Résultat n°72

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (18 mai 2000).

Cote
2192W/66
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...
Résultat n°73

dossiers des assistantes maternelles [lettre T] (1983 - 1999).

Cote
1827W/4
 Date
1999
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • dossiers des assistantes maternelles [lettre T] (1983...
Résultat n°74

lettres BEY - BOI
Cote
2838W/4
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
  • Année 1997.
  • lettres BEY - BOI
Résultat n°75

Année 1999, lettres B (pas de lettres T en échantillonnage).
Cote
2838W/9
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

  • Assistants maternels.
  • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
  • Année 1999, lettres B (pas de lettres T en échantillonnage).
Résultat n°76

2011-2012 : B ou T.
Cote
2924W/10
 Date
2011-2012
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2011-2012 : B ou T.
Résultat n°77

1998-2008.
Cote
2884W/5
 Date
1998-2008
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

  • Morsang-sur-Orge.
  • 1998-2008.
Résultat n°78

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 16 janvier 2004 ; du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Cote
2569W/24
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°79

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice, registre des déclarations, un livret de famille (1879 - 1954).

Cote
EDEPOT76 5Q/32
 Date
1879-1954
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...
Résultat n°80

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1991-1996).

Cote
2104W/1
 Date
1991-1996
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...