ASSISTANTS MATERNELS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2838W

Date

1996-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5.2 ml, 52 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Présentation du contenu

Agrément des assistants maternels, cessation : échantillon de dossiers individuels (1996-2003) ; Commission Consultative Paritaire Départementale (1992-2006) ; Dossiers de contentieux (2000-2007).

Mode de classement

Chronologique et Alphabétique.

Cote/Cotes extrêmes

2838W/1-2838W/52

Date

1996-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/1-2838W/9;2838W/11-2838W/16

Date

1996-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/3-2838W/6

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

lettres BEY - BOI

Cote/Cotes extrêmes

2838W/4

Date

1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques