2838W
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/07/2018
Présentation du contenu
Agrément des assistants maternels, cessation : échantillon de dossiers individuels (1996-2003) ; Commission Consultative Paritaire Départementale (1992-2006) ; Dossiers de contentieux (2000-2007).
Mode de classement
Chronologique et Alphabétique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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