Aide à la recherche

ASSISTANTS MATERNELS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2838W

Date

1996-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5.2 ml, 52 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Présentation du contenu

Agrément des assistants maternels, cessation : échantillon de dossiers individuels (1996-2003) ; Commission Consultative Paritaire Départementale (1992-2006) ; Dossiers de contentieux (2000-2007).

Mode de classement

Chronologique et Alphabétique.

Cote/Cotes extrêmes

2838W/1-2838W/52

Date

1996-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/10;2838W/17-2838W/52

Date

1992-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/17-2838W/48

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/33-2838W/48

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/33-2838W/36

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2838W/34-2838W/36

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

24 mars.

Cote/Cotes extrêmes

2838W/36

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

assistante maternelle

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL