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436 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers des assistantes maternelles échantillon des lettres B et T.

    Date

    2011

    Cote

    2841W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles échantillon des...

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant), MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE PALAISEAU (service producteur)

  4. Résultat n°4

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    2821W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'assistantes maternelles, échantillon lettres...
    • 2003.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

    Date

    1755-1925

    Cote

    79J81/29

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    23 juin.

    Date

    2006

    Cote

    2838W/40

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2006.
    • 28 avril - 23 juin.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 23 juin.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2380W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2007

    Cote

    2631W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEPOT76 5Q/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/49

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

    Date

    1789-1851

    Cote

    1J/266

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
  14. Résultat n°14

    Lettres BES.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3219W/2

    • Contexte : 3219W Dossiers d'agréments des assistantes maternelles...

    • ATHIS-MONS.
    • Lettres BES.

    Producteur :

    SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / MAISON DE L'ESSONNE DE VIRY-CHATILLON (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2324W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  16. Résultat n°16

    2002-2003 : B ou T.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2924W/2

    • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2002-2003 : B ou T.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur), SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Juin.

    Date

    2005

    Cote

    2838W/27

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2005
    • Juin - 16 septembre.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • Juin.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    24 février.

    Date

    2006

    Cote

    2838W/35

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2006.
    • 13 janvier - 24 février - 24 mars.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 24 février.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    18 mars, boite 1.

    Date

    2005

    Cote

    2838W/20

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2005
    • 18 janvier - 18 mars.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 18 mars, boite 1.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2325W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEPOT76 5Q/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/36

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  25. Résultat n°25

    2ème partie.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2998W/12

    • Contexte : 2998W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2012.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES DUNANT (service producteur), SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES DUNANT  (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BT (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2380W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  27. Résultat n°27

    JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

    Date

    1982-2013

    Cote

    3070W/6

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2325W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/6

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2866W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2007.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  31. Résultat n°31

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2866W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'agréments des assistantes maternelles et...
    • 2010.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DRAVEIL (service versant), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DRAVEIL (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/60

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2380W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2514W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Mortalité des bébés : les nourrices en question

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2005

    Cote

    JAL7/398/3121/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3121-3124 (janvier 2005)
    • 3121
    • Mortalité des bébés : les nourrices en question
  37. Résultat n°37

    Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2605W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gu - Le.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/2

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Gu - Le.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/31

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/23

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels de carrière, lettres B et T (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2487W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  43. Résultat n°43

    24 mars.

    Date

    2006

    Cote

    2838W/36

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2006.
    • 13 janvier - 24 février - 24 mars.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 24 mars.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/18

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2380W/11

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/51

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/63

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  49. Résultat n°49

    BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau par CHAMAILLARD, NB, dim. 40 X 29,9.

    Date

    1985

    Cote

    19FI/8

    • Contexte : JACQUES CHAMAILLARD : Tableaux

    • BRUNOY. - Maison de TALMA, dite de nourrice : tableau...

    Producteur :

    CHAMAILLARD Jacques (service producteur), CHAMAILLARD Jacques (service versant)

  50. Résultat n°50

    9 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    2838W/32

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2005
    • 7 octobre - 9 décembre.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 9 décembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/14

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  52. Résultat n°52

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2821W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers d'assistantes maternelles, échantillon lettres...
    • 1994-1997.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 janvier 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/34

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  54. Résultat n°54

    7 octobre.

    Date

    2005

    Cote

    2838W/30

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2005
    • 7 octobre - 9 décembre.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 7 octobre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  55. Résultat n°55
    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

    1 media

    Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et la maison FOUCHE "Aux pêcheurs de l'Yvette".

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/107

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • VILLEBON-SUR-YVETTE
    • Aux CASSEAUX, la maison de la nourrice, le tabac et...

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  56. Résultat n°56

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/7

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/45

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux.

    Date

    2006

    Cote

    2838W/37

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2006.
    • 28 avril - 23 juin.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/39

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, dossier contentieux de PARIOT (18 décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/56

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2003

    Cote

    2631W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    22 avril, boîte 1.

    Date

    2005

    Cote

    2838W/23

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Déroulement de la Commission.
    • Année 2005
    • 22 avril - 20 mai.
    • Dossiers individuels étudiés lors de la Commission.
    • 22 avril, boîte 1.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection du premier âge de l'enfance, protection maternelle et infantile, femmes en couches, trousseau de maternité, primes d'allaitement, nourrices.

    Date

    1878-1954

    Cote

    EDEPOT17 5Q/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 24 janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/48

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  67. Résultat n°67

    2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Date

    1974-2007

    Cote

    3070W/1

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  68. Résultat n°68

    lettres BE - BER

    Date

    1997

    Cote

    2838W/3

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
    • Année 1997.
    • lettres BE - BER

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  69. Résultat n°69

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    EDEPOT75 5Q/14

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; QUINCY SOUS SENART ; VARENNES JARCY, lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2622W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers d'agrément des assistantes maternelles et familiales d'ARPAJON-BRETIGNY, échantillon lettres B et T (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2719W/1

    • Contexte : Dossiers d'agrément des assistantes maternelles et...

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  72. Résultat n°72

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (18 mai 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/66

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  73. Résultat n°73

    dossiers des assistantes maternelles [lettre T] (1983 - 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1827W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • dossiers des assistantes maternelles [lettre T] (1983...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  74. Résultat n°74

    lettres BEY - BOI

    Date

    1997

    Cote

    2838W/4

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
    • Année 1997.
    • lettres BEY - BOI

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Année 1999, lettres B (pas de lettres T en échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    2838W/9

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Agrément, cessation : dossiers individuels (échantillon).
    • Année 1999, lettres B (pas de lettres T en échantillonnage).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  76. Résultat n°76

    2011-2012 : B ou T.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2924W/10

    • Contexte : 2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2011-2012 : B ou T.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur), SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

  77. Résultat n°77

    1998-2008.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2884W/5

    • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 1998-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 16 janvier 2004 ; du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/24

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  79. Résultat n°79

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice, registre des déclarations, un livret de famille (1879 - 1954).

    Date

    1879-1954

    Cote

    EDEPOT76 5Q/32

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2104W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)