Filtrer les résultats
Multimédias
  • 159
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 2
  • 3
  • 15
  • 31
  • 39
  • 12
  • 94
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 48
  • 46
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 58
  • 51
  • 23
  • 21
  • 21
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 36
  • 27
  • 24
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 161
  • 95
  • 53
  • 47
  • 42
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1286-1734

    Cote

    A/1146

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    2 lots 10 medias

    Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    Date

    1400-1529

    Cote

    13J/5

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

    Date

    1503-1788

    Cote

    61H/2

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

    Date

    1507-1561

    Cote

    A/1191

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

    Date

    1511-1787

    Cote

    A/1256

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614  ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

    Date

    1557-1693

    Cote

    B/1869

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

    Date

    1580-1789

    Cote

    B/2917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

    Date

    1618-1620

    Cote

    B/723

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

    Date

    1622-1626

    Cote

    B/724

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

    Date

    1627-1632

    Cote

    B/725

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

    Date

    1633-1646

    Cote

    B/726

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    CORBEIL (justice du Perray, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : deux registres d'audiences (20 octobre 1639-21 février 1661), (2 mars 1661-16 mars 1661) ; pièces de procédure (1633, 1637, 1639, 1640, 1645, 1646, 1649, 1650, 1652, 1653, 1657, 1658, 1659, 1660, 1661) ; déclarations de dépens (1661)

    Date

    1633-1661

    Cote

    B/758

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (justice du Perray, dépendant de la Prévôté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/2561

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

    Date

    1647-1662

    Cote

    B/727

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)

    Date

    1655-1660

    Cote

    B/1505

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

    Date

    1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790

    Cote

    B/39

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Enregistrement des taxes
    • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Qualités de sentences (1656-1673) et déclarations de dépens concernant Boigneville, Buno, Prunay et Maisse (1664).

    Date

    1656-1673

    Cote

    B/2663

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (8 janvier 1660-31 octobre 1669), (7 novembre 1669-20 juin 1684, 31 octobre 1697-11 mars 1700) ; un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports de gardes (20 juillet 1684-11 janvier 1721)

    Date

    1660-1721

    Cote

    B/1045

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).

    Date

    1661-1666

    Cote

    B/1495

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

    Date

    1663-1673

    Cote

    B/984

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)

    Date

    1665-1708

    Cote

    B/728

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

    Date

    1666-1779

    Cote

    B/346

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).

    Date

    1667-1674

    Cote

    B/1496

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

    Date

    1672-1712

    Cote

    B/1049

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).

    Date

    1674-1709

    Cote

    B/985

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).

    Date

    1680-1690

    Cote

    B/1497

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

    Date

    1681-1756

    Cote

    B/751

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

    Date

    1691-1695

    Cote

    B/1498

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).

    Date

    1696-1700

    Cote

    B/1499

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

    Date

    1698-1748

    Cote

    B/1662

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1701-1716, 1718-1719).

    Date

    1701-1719

    Cote

    B/1500

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

    Date

    1702-1780

    Cote

    B/1011

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).

    Date

    1710-1790

    Cote

    B/986

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1718-1722, 1724-1725, 1728-1729, 1731-1736, 1738-1742).

    Date

    1718-1742

    Cote

    B/1050

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1720-1735).

    Date

    1720-1735

    Cote

    B/1501

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports des gardes (12 juin 1721-27 février 1733), (1er mars 1738-11 mars 1749).

    Date

    1721-1749

    Cote

    B/1046

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1737-1753).

    Date

    1737-1753

    Cote

    B/1502

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1743-1767).

    Date

    1743-1767

    Cote

    B/1051

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  50. Résultat n°50

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : registre d'audiences ordinaires de police (18 avril 1782-9 décembre 1790) ; comptes-rendus faits par le contrôleur de la gruerie de Limours, devant les officiers de la maîtrise des eaux et forêts, tant de la recette que de la dépense du rôle des amendes (1745-1747, 1751, 1755-1756, 1759-1761, 1763, 1765, 1768).

    Date

    1745-1790

    Cote

    B/1052

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/2112

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).

    Date

    1748-1789

    Cote

    B/40

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Enregistrement des taxes
    • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

    Date

    1749-1756

    Cote

    B/1047

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre pour servir à enregistrer tous les actes de déclarations de réceptions de maîtrise et nominations de syndics et adjoints (1777-1789) ; trois registres pour servir à enregistrer les procès verbaux et rapports des gardes bois, gardes chasse (1770-novembre 1778, novembre 1778-avril 1790, avril - décembre 1790) ; un registre pour servir à enregistrer les actes et procédures qui concernent la navigation et le flottage sur la rivière , la pêche et la chasse (1749-1790)

    Date

    1749-1790

    Cote

    B/1044

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences (12 aout 1751-15 décembre 1769), (4 janvier 1770-11 avril 1782) ; un registre d'audiences pour les amendes, restitutions et confiscations (4 janvier 1770-28 octobre 1790)

    Date

    1751-1790

    Cote

    B/1017

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).

    Date

    1754-1770

    Cote

    B/1503

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (10 décembre 1756-30 décembre 1769).

    Date

    1756-1769

    Cote

    B/1048

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Don gratuit extraordinaire payé pendant six années à compter du 1er janvier 1759 par les habitants de La Ferté-Alais sur les boeufs, veaux, moutons, vin et eau de vie consommés durant une année. (1759-1768)

    Date

    1759-1768

    Cote

    B/1873

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1771-1790).

    Date

    1771-1790

    Cote

    B/1504

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)

    Date

    1776-1790

    Cote

    B/2652

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

    Date

    1802-1946

    Cote

    3U/15

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65
    Seine-et-Oise [préfecture]. - Jugement du tribunal de première instance du quatrième arrondissement du département de Seine-et-Oise à Corbeil, condamnant Charles-Joseph ROBERT, conscrit réfractaire de 1809, à une amende de 500 Francs, 12 octobre 1810.

    1 media

    Seine-et-Oise [préfecture]. - Jugement du tribunal de première instance du quatrième arrondissement du département de Seine-et-Oise à Corbeil, condamnant Charles-Joseph ROBERT, conscrit réfractaire de 1809, à une amende de 500 Francs, 12 octobre 1810.

    Date

    1810

    Cote

    18FI/2578

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [préfecture]. - Jugement du tribunal...
  66. Résultat n°66

    Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

    Date

    1811-1940

    Cote

    3U/1828

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques concernant les...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bureau de DOURDAN. - Pièces de recettes et dépenses pour des biens communaux, amendes de police.

    Date

    1814-1838

    Cote

    2Q/9

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Pièces de recettes et dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : registre des amendes pour les pauvres (garde verre).

    Date

    1816-1820

    Cote

    EDEPOT7 1I/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : registre des amendes...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  69. Résultat n°69

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ESTOUCHES. - Mairie, école.- Logement de l'instituteur, 1851 [1] ; école, mairie : acquisition, construction, travaux, plan, 1864-1868 [2] ; travaux, 1880-1901 [3] ; appropriation de l'école mixte, construction d'un préau, plan, 1899 [4] ; travaux, 1926-1934 [5] ; achat de matériel scolaire sur fonds des amendes de police correctionnelle, 1932, 1937-1938 [6] ; chauffage, 1886 [7].

    Date

    1851-1938

    Cote

    2O/487

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ESTOUCHES. - Mairie, école.- Logement de l'instituteur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis par le greffe : registres des amendes remises au receveur des finances suite à des condamnations pénales.

    Date

    1873-1932

    Cote

    3U/1386

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

    Date

    1874-1907

    Cote

    78J/76

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  73. Résultat n°73

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

    Date

    1906-1917

    Cote

    2P/1149

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    4U/782

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°80 : 26 octobre 1934 - 27 janvier 1936.

    Date

    1934-1936

    Cote

    3Q8/581

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Saisies arrêts : Répartitions.

    Date

    1935-1936

    Cote

    1171W/115

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Saisies arrêts : Répartitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q8/582

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Saisies arrêts : Répartitions.

    Date

    1937

    Cote

    1171W/116

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Saisies arrêts : Répartitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°82 : 15 juillet 1937 - 24 novembre 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/583

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Saisies arrêts : Répartitions.

    Date

    1938

    Cote

    1171W/117

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Saisies arrêts : Répartitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)