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  1. Résultat n°1

    Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2167W/24

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/23

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2167W/21

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2106W/43

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/39

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Extension du parc de stationnement de la gare SNCF de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un garage et d'ateliers municipaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un club de jeunes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière communal de CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue Henri Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la voie de Chatenay à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/83

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du parc de stationnement de la gare SNCF...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Acquisition de terrain pour le relogement des expropriés de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Coupières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F8, chemin départemental 36 sur PALAISEAU, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking et d'une voie nouvelle à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/77

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/70

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/67

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du carrefour formé par la route nationale 7 et 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une aire de stationnement pour nomades, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Carrefour de la route nationale 7 et la rue de Savigny à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un collège et d'un gymnase, lieu dit Grand Jardin à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison des jeunes à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/63

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    Extension du parking de la gare de MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'aménagement différée sur les communes d'ANGERVILLIERS et de FORGES-LES-BAINS. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/61

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du parking de la gare de MONTGERON. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations d'eau en terrain privé, communes de GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/60

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  20. Résultat n°20

    Construction d'un parking à la gare routière de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un troisième collège à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un échangeur routier, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la Zone d'aménagement différée (ZAD), communes de MARCOUSSIS et FONTENAY-LES-BRIIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/42

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking à la gare routière de YERRES....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  21. Résultat n°21

    Création d'un parking automobile aux abords de la gare SNCF, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Construction d'équipements scolaires et sportifs à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réévaluation d'indemnités, commune de RIS-ORANGIS, création d'une zone d'activités professionnelles. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Création des chemins départementaux 19 et 31, communes de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un groupe scolaire à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/41

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un parking automobile aux abords de la gare...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/40

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'un espace vert public dans le cadre de zone d'activités concertées (ZAC) du parc de Belleville, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un parking d'intérêt régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un espace vert JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement de la rue de la Station, commune de BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/28

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/27

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/21

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement et déviation du chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE, Société Galaxie automobiles, Société garage de la Croix Rouge, Société garage EMLYNE cars, Entreprise GUERRHIT, Société HYDROMAT, Société garage de la Montagne, Société Loxam, Entreprise MALISSET, Café Le Mazagran, Entreprise Motos cycles équipement 2000 (M.C.E.2000), Entreprise MONGIN et fils, Société nord France, Entreprise Guy OMASSON décorateur, Garage automobile PERIARD, Parc de stationnement couvert PESTEL . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1939-1999

    Cote

    2017W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON : Etablissement FRAGNE,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux de voirie : note explicative, programme de construction, schéma des circulations (1971), plan d'assainissement (1972), plans des divers réseaux (1972), plan de situation foncière (1973), plan de masse (1973) ; construction de parkings : dossiers des différents ouvrages, plan de masse (1971).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1786W/195

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, travaux...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville le long de la nationale 7 RN7 : dossier financier, plans ; travaux de construction de 1145 places de parking souterrain, appel d'offre (devis descriptif, plans) ; travaux de couverture de la nationale 7, appel d'offre : plans (1970-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1786W/183

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MAISSE.- Pose de bordures rue de Milly (1975-1979) ; aménagement d'un carrefour entre la route de Gironville et la Grande-Rue (1974-1975) ; assainissement et réfection de bordures rue de la Ferté-Alais (1976-1981) ; aménagement d'un parking sur la place de l'Eglise (1973-1983).

    Date

    1973-1983

    Cote

    1781W/31

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE.- Pose de bordures rue de Milly (1975-1979)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    DANNEMOIS.- Réfection de la rue du Pont-à-l'Huile (1975-1976) ; assainissement rues du Moulin et du Bardeau (1971-1975) ; assainissement et pose de bordures chemin des Prés (1977-1979). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Réalisation de l'éclairage public des rues de la commune (1974-1976) ; construction du parking de la mairie (1975-1977) ; aménagement et extension de la mairie (1981-1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1781W/26

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • DANNEMOIS.- Réfection de la rue du Pont-à-l'Huile (1975-1976)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948 rue du Faubourg-de-Melun (1980-1981) ; aménagement du château d'eau place Galliéni (1980-1981) ; création d'un parking boulevard du Maréchal-Joffre (1976) ; pose de bordures et construction de chaussée rues des Petites-Fontaines et Paillard (1979-1980) ; construction de chaussée impasse du Colombier (1975-177) ; aménagement de la place Galliéni (1977-1979) ; construction de chaussée rue Pasteur (1979) ; aménagement de la rue Pachau et du chemin de Paray (1982) ; assainissement de la rue de la Chapelle-Saint-Jacques : photographies (1981) ; réfection de l'éclairage de la voie du lotissement ""les Hauts de la Guichère"" (1981-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    1781W/17

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Eclairage public du carrefour, 948...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1781W/4

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes phases, la mobilité du piéton, la mobilité des voitures (trafic, parking), la mobilité des transports en commun, l'habitat, le quartier (liaison avec le centre, conception, personnalisation), courants, loisirs, (s.d.)

    Date

    s.d

    Cote

    1776W/421

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • 14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrats, études. Société pour l'aménagement et le défrichement des terres : étude des plans d'eau en milieu urbain, sondage en vue de l'établissement d'ouvrages d'assainissement (1969) ; quartier du Champtier du Coq : raccordement du gymnase sur les réseaux publics (1971) ; organisation du trafic et plan de transport : étude (1969) ; éclairage du parking de la gare d'EVRY (1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/346

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Contrats, études. Société pour l'aménagement et le...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etude de travaux de voirie et de réseaux, contrôle des travaux par la société Omnium technique OTH (1969-1972). Propositions de contrat d'études techniques du centre d'EVRY par des sociétés (1968 - 1971). Etude du trafic et du stationnement dans le centre d'EVRY par la société Omnium technique d'aménagement (1969).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/219

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etude de travaux de voirie et de réseaux, contrôle...

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  38. Résultat n°38

    Comptes-rendus des réunions de travail sur le thème du développement de la ville nouvelle d'EVRY, synthèse des réflexions et propsitions émises par les habitants (1982 - 1990). - Rapport final sur la promotion de l'emploi jeunes dans l'économie sociale en ville nouvelle d'EVRY dans le cadre d'une convention pour la promotion de l'emploi signée avec le Ministère de l'emploi (1985). - Conventions relatives au remboursement des charges d'exploitation des parkings (1978 - 1981). - Contrats d'honoraires pour l'étude des problèmes sociaux soulevés par le logement des personnes handicapés physiques (1977 - 1982).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1776W/149

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Comptes-rendus des réunions de travail sur le thème...

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  39. Résultat n°39

    Consours EVRY 1. 1er degré : présentation du programme de 7015 logements sur la ville nouvelle par le Foyer du Fonctionnaire et de la famille : habitat, équipement collectif, circulation, stationnement.

    Date

    1971

    Cote

    1776W/145

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Consours EVRY 1. 1er degré : présentation du programme...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Concours 1er degré EVRY 1 : correspondance, composition des groupements concurrents, rapport de la commission administrative et financière, procès-verbaux des commissions habitat et infrastructures et transport, liste des membres des commissions, liste de diffusion administrative du dossier EVRY 1, note de présentation, rapports des commissions, rapport analytique de la commission Cadre de vie et environnement, ensoleillement, rapports de la SOCOTEC de la commission équipements collectifs, critères d'appréciation, tableau des notes moyennes, graphiques, dossiers inovations.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/140

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours 1er degré EVRY 1 : correspondance, composition...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    Quartier du Chantier du Coq, travaux de voirie, construction d'une école de 10 classes et d'une de 17 classes, construction de parkings : ordres de service, réunions de chantier, demandes de subvention (1971-1974)

    Date

    1971-1974

    Cote

    1776W/123

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Quartier du Chantier du Coq, travaux de voirie, construction...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance, rapport, compte-rendu, rapport sur la mise en valeur du lac par l'aménagement d'équipements, analyse socio-démographique, graphiques, tableau d'équipements de plein-air, appel d'offres (1972-1977). Simulation de la politique de stationnements : présentation du programme informatique (1973). Vile nouvelle de Trappes : plans d'échancier de population, et de la ville nouvelle du secteur de Trappes, d'hypothèses d'urbanisation par secteur, tableaux d'hypothèses d'urbanisation (1968 - 1969). Piscine extérieure d'EVRY : devis estimatif sommaire, rapport 1ère présentation, devis descriptif sommaire, plans de situation, de coupes (1968 - 1969). Piscine couverte d'EVRY : devis descriptif sommaire, rapport descriptif, devis estimatif sommaire, plans de situation, d'ensemble et coupes (1969)

    Date

    1968-1973

    Cote

    1776W/112

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Evry, centre socio éducatif de la petite enfance : plans, notice descriptive, tableau de surfaces (1974). Courcouronnes, maison de quartier : dossier d'avant-projet (1970). SETEC, COPARK : guide pour l'élaboration d'une politique de stationnement dans la ville nouvelle d'EVRY (1972). IAURP : inventaire des établissements de recherche existant dans la région de Paris, carte (1966)

    Date

    1966-1974

    Cote

    1776W/107

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry, centre socio éducatif de la petite enfance :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude sur les bases logistiques, étude sur l'utilisation du sol des centres villes, propositions de modifications de la réglementation relative aux zones de redevance et taux, organisation des études de transport, graphes sur études générales sur la ville nouvelle, étude sur les regroupements d'artisans : éléments de solution, étude sur les densités urbaines brutes, projet d'éclairage (1965 - 1967). NICE, parc de stationnement souterrain : convention (1967). PARIS : étude parking et problèmes de stationnement par S.E.E.E. (1967). Zones d'activités RIS- ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES, EVRY : avis d'ouverture de chantier, plans, correspondance, extrait du plan cadastral, comptes-rendus de réunions, notes (1967-1971). EVRY : note sur l'implantation d'activités industrielles (1966). Etude sur zones industrielles des villes nouvelles anglaises : plans (8), photographies (1966).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1776W/88

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    Etudes économiques de la ville nouvelle, étude sur desserte interne en transports en commun, note IAURP sur les installations pétrolières, méthode d'analyse des productivités comparées en région parisienne et en province par Claude Ponsard, note d'information sur les projets de desserte des aéroports d'Orly et de Paris-Nord, note sur le dimensionnement des parcs de stationnement aux gares par IAURP. Etudes politiques et culturelles de la ville nouvelle : étude des équipements culturels et de loisirs, note de conception et réalisation des centres urbains, étude des tendances et politiques actuelles dans le domaine de l'habitation, de la construction et de la planification.

    Date

    1969

    Cote

    1776W/81

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes économiques de la ville nouvelle, étude sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    S.E.E.E. : plans topographiques des terrassements, plans des parkings en silos type ""Binot"", plans en profil des trajets R.E.R. entre EVRY-CORBEIL-ESSONNES et GRIGNY, plans de la gare centrale d'EVRY-COUCOURONNES, plans d'assainissement, plans de parkings.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1776W/46

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • S.E.E.E. : plans topographiques des terrassements,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Notes de travail sur la voirie primaire, étude sur le stationnement dans le centre ville d'Evry, création de ronds-points, étude sur les échangeurs, les problèmes de circulation, étude concernant la nationale 7, les autoroutes : correspondance, plans (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/22

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Notes de travail sur la voirie primaire, étude sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES et création d'une base portuaire à EVRY : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1971) ; création d'une voie d'accès à la gare et d'un parking : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1972 ).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/1

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de l'autoroute A10, route départementale 118, VILLEJUST VILLEBON SUR YVETTE (lot.2 : éclairage public) : pièces contractuelles liquidation ; marché public 00 00 144. - Zone industrielle La Marinière, route départementale 31 à BONDOUFLE. aménagement d'un aire poids lourds et d'un point d'information : pièces contractuelles liquidation.

    Date

    2000

    Cote

    1679W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 00 00 142. - Giratoire en sortie de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

    Date

    1978-1986

    Cote

    1588W/4

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Affectation du domaine départemental de Chamarande...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 7 à 9, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1970-1974

    Cote

    1583W/88

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 10 à 13, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1583W/85

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 4 à 6, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1583W/78

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 1 à 3, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1583W/77

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossier d'enquête d'utilité publique.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/76

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : demande d'avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), déclaration d'utilité publique.

    Date

    1969

    Cote

    1583W/75

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : demande de déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1583W/74

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

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  63. Résultat n°63

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/73

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossier général 2, arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté déclaratif d'utilité publique, jugements, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1969

    Cote

    1583W/72

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

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  65. Résultat n°65

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 : dossier général 1, correspondance, plans, estimations domaniales, frais de procédures.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1583W/71

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

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  66. Résultat n°66

    EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition, travaux agence. Ville nouvelle d'EVRY. - Acquisition Etat Equipement : fiche récapitulative et opérations diverses, frais de procédures (1967-1974). COURCOURONNES, ville nouvelle d'EVRY. - Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking et d'un espace vert public, voie S3 : frais de procédures (1970-1975).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1583W/17

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition, travaux agence....

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  67. Résultat n°67

    EVRY. - Quartier de la Butte Creuse, exploitation par le cabinet Degueldre de 127 droits de stationnement dans le parking Jacquard, dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1991) ; transfert de propriété, au le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), des parkings de l'Agora, de la Butte Creuse et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1990) ; exploitation par FYP Gestion de 173 droits de stationnement dans l'îlot des Passages sud, parkings gérés par la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1992).

    Date

    1985-1992

    Cote

    1523W/2384

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier de la Butte Creuse, exploitation par...

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  68. Résultat n°68

    LISSES : Quartier de la Ferme de Place, travaux sur le boulevard des Coquibus : factures (1993). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, cession de 6 droits de stationnement dans le parking des Passages sud à la société civile immobilière (SCI) des notaires de l'Essonne (1984-1990), à M. Marcilhac (1986-1991), au Manoir d'Or (1980-1984) : documents divers ; boulevard du Maréchal-Leclerc, cession d'un local commercial à Apformat au n° 2 : correspondance, notes, pièces jointes, conventions d'occupation, (1995-1996) ; quartier des Epinettes, cession des droits de stationnement à Digital Equipement : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 82-165, (1981-1984) ; boulevard des Coquibus, cession de droits de stationnement à la caisse nationale de prévoyance : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 84-292, (1982-1995) ; cession de droits de stationnement à la sécurité sociale : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement 86-011, (1986-1994).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1523W/2383

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de la Ferme de Place, travaux sur...

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  69. Résultat n°69

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

    Date

    1977-1987

    Cote

    1523W/2377

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

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  70. Résultat n°70

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant l'entretien des parkings du centre commercial régional (Société des centres commerciaux (SCC)) : chiffrages réalisés par la Société des centres commerciaux (SCC) (1998). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, relevés bancaires, (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1523W/2342

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...

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  71. Résultat n°71

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant l'entretien des parkings du centre commercial régional (Société des centres commerciaux (SCC)) : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1523W/2341

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...

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  72. Résultat n°72

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant l'entretien des parkings du centre commercial régional (Société des centres commerciaux (SCC)) : correspondance, notes, pièces jointes, chiffrage GIMI, photographies.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1523W/2340

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...

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  73. Résultat n°73

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre commercial régional au nord : correspondance, notes, pièces jointes, études sur le stationnement et la circulation, étude Viatec sir les prestations, documents fonciers.

    Date

    1999

    Cote

    1523W/2337

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre...

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  74. Résultat n°74

    COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude pour la création : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1983-1996) ; gens du voyage, études pour la création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1989-1998).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1523W/2331

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude...

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  75. Résultat n°75

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52, 57, 71 et 73 au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), division des lots 13 et 66 en 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83 et 84, cession du lot 82 à Essonne Téléservices, location des lots 20 et 21 devenus 89 et 92 à RestorEVRY-Flunch et acquis par Actipierre, dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de location, baux commerciaux, avenants, actes de division de lots, actes de cessions, (1974-1993) ; contentieux mené par maître Vatier contre le syndic FYP Gestion pour les parkings de l'Agora et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), contentieux divers : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

    Date

    1974-1994

    Cote

    1523W/2312

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...

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  76. Résultat n°76

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du parking silo du centre commercial régional (CCR) : plans (1974) ; quartier des Epinettes, construction du collège Paul-Elaurd : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossiers de récolement et de consultation de entreprises, (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/2304

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du parking...

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  77. Résultat n°77

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du parking silo du centre commercial régional (CCR) : plans.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/2303

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du parking...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux d'éclairage public (1ère partie) du parking de l'hôpital et de la voie C : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-205 avec Saunier Duval, (1981). EVRY. - Voie de transport urbain, travaux préparatoires de déviation des voies S6 et G5 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 80-120 avec Parachini, (1980) ; quartier de la Butte Creuse, étude pour la réalisation du marché public : correspondance, notes, pièces jointes, dossier d'appel d'offres, étude, (1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1523W/2300

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux d'éclairage...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    RIS-ORANGIS : Poney Club et aire pour nomades, étude et analyse de l'aménagement des terrains : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

    Date

    1992

    Cote

    1523W/2292

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Poney Club et aire pour nomades, étude...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    EVRY. - Centre commercial régional, étude de faisabilité des parkings pour l'extension : correspondance, notes, pièces jointes, études de circulation, accessibilité, projet de contrat avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) Mrowiec.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1523W/2287

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Centre commercial régional, étude de faisabilité...

    Producteur :

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