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VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52, 57, 71 et 73 au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), division des lots 13 et 66 en 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83 et 84, cession du lot 82 à Essonne Téléservices, location des lots 20 et 21 devenus 89 et 92 à RestorEVRY-Flunch et acquis par Actipierre, dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de location, baux commerciaux, avenants, actes de division de lots, actes de cessions, (1974-1993) ; contentieux mené par maître Vatier contre le syndic FYP Gestion pour les parkings de l'Agora et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), contentieux divers : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMERCE ECONOMIE,commerce, IMMOBILIER EQUIPEMENT,immobilier, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF JUSTICE,justice civile, AIRE DE STATIONNEMENT EQUIPEMENT,urbanisme, VILLE NOUVELLE ECONOMIE,action économique, CESSION ACTION, 20è siècle
