VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52, 57, 71 et 73 au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), division des lots 13 et 66 en 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83 et 84, cession du lot 82 à Essonne Téléservices, location des lots 20 et 21 devenus 89 et 92 à RestorEVRY-Flunch et acquis par Actipierre, dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de location, baux commerciaux, avenants, actes de division de lots, actes de cessions, (1974-1993) ; contentieux mené par maître Vatier contre le syndic FYP Gestion pour les parkings de l'Agora et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), contentieux divers : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/2312

Date

1974-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/01/2005