COMMISSION DE CONCILIAITION EN MATIERE D'URBANISME ET REPARTITION DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION, PLANS D'OCCUPATION DES SOLS.

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Cote/Cotes extrêmes

2106W/1-51

Date

1933-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993-1999), Plans d'occupations des sols des communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BOISSY-LE-SEC.

Langue des unités documentaires

Français

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Cote/Cotes extrêmes

2106W/39

Date

1994-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/01/2012