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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions pour aménagements d'aires de jeux : rapports à la Commission permanente (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2491W/545

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions pour aménagements d'aires de jeux : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement des aires de jeux : rapports à la Commission permanente (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2491W/334

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/333

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/332

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ATHIS-MONS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/331

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement des aires de jeux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/330

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/329

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/328

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement des aires de jeux : dossiers SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/327

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, SI MORSANG, SAVIGNY, WISSOUS (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/326

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement des aires de jeux : dossiers YERRES, VILLIERS-SUR-ORGE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/325

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers YERRES, VILLIERS-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/324

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement des aires de jeux : dossiers ATHIS-MONS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/323

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers ATHIS-MONS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement des aires de jeux : dossiers LES ULIS, DRAVEIL, BIÈVRES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/322

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers LES ULIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement des aires de jeux : dossiers CORBEIL-ESSONNES, MASSY, BREUILLET, ORSAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/321

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/320

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture SAPLOS (société civile industrielle et commerciale) ; réception de bornage ; espaces verts et plaines de jeux ; équipements publics zone centrale.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1632W/2

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) aux abords des lots A 21 bis, A 9 et A 11 (2ème tranche) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, marché 90-0022 avec Etel, (1991). BONDOUFLE. - Plaine de jeux de la Garenne, construction des vestiaires : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 80-39 avec Bati-Bondoufle, (1980-1981).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1523W/2252

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux de voirie et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

    Date

    1975-1988

    Cote

    1523W/1539

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    EVRY : Transport en commun, aménagement de la station Préfecture (ex Les Rouillons) : marché 75-73 avec Sitraba (1975-1977) ; quartier des Galants Courts, réalisation du terrain de jeux : marché 75-78 avec Parachini (1975-1976). BONDOUFLE. - Plaine de jeux, travaux sur le réseau d'eau potable : marché 75-115 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1523W/1433

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Transport en commun, aménagement de la station...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de signalisation des stations Agora, Préfecture et Rouillon du transport urbain : marché 75-110 avec Sitraba (1975-1977) ; quartier des Epinettes, travaux d'éclairage public (secteur H) (2ème tranche) : marché 79-28 avec Saunier Duval (1978-1979) ; quartier des Pyramides, travaux dans la plaine de jeux du secteur des Loges : marché 80-38 avec le Parc Fleuri (1980-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1523W/1430

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de signalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - COGEDIM, travaux de réalisation de la voie d'accès au parking : marché 78-07 avec Parachini (1978) ; quartier des Champs Elysées, travaux de réalisation du plateau d'éducation physique et de l'aire de jeux de l'école des Champs-Elysées : marché 77-40 avec la Société chimique de route (SCR) (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1523W/1406

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - COGEDIM, travaux de réalisation de la voie...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    BONDOUFLE,Plaine de jeux, travaux d'environnement : marché 78-44 avec Prettre (1978-1979). COURCOURONNES. - Camping-caravaning, travaux de revêtement des chaussées : marché 75-38 avec Parachini (1975-1976).

    Date

    1975-1979

    Cote

    1523W/1371

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Plaine de jeux, travaux d'environnement :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, visite de Pierre Joxe le 31 octobre 1989 : brochures, notes, photographies, (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de la cathédrale : album de photographies présentant l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY remis à Monseigneur Guy Herbulot, évêque d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, qui l'a offert au pape, (1990) ; quartier des Pyramides, aménagement de la plaine de jeux au sud de l'allée Jules-Vallès : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981) ; aménagement et entretien des espaces verts : plans de récolement, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1981) ; quartier des Champs Elysées, aménagement des espaces verts : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1979) ; parc des Coquibus, aménagement d'un crapa (projet non réalisé) : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985).

    Date

    1977-1990

    Cote

    1523W/985

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Parc de la Garenne, aménagement de la plaine de jeux et du centre de ressources aux activités en plein air : études.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1523W/499

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Parc de la Garenne, aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, réalisation de la plaine de jeux : marché 73-14 avec Robert ; réalisation des plantations effectuées boulevard Decauville : marché 73-13 avec Robert ; quartier d'EVRY-Centre, travaux de terrassement du parking du centre commercial régional : marché 73-15 avec Gourdet ; quartier des Champs Elysées, pose d'une conduite d'eau potable (diamètre 300) rue Soljenitsyne : marché 73-12 avec la Compagnie générale de travaux hydraulique (CGTH) et Sade.

    Date

    1973

    Cote

    1523W/464

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, réalisation de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    PUSSAY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (23 novembre 1998 - 28 mars 2001) ; CHILLY-MAZARIN, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 novembre 1998 - 9 février 2001) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (28 mai 1998 - 28 mars 2 000) ; VARENNES-JARCY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 5 juin 2000 (6 octobre 1999 - 28 mars 2001) ; VILLABE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (6 avril 1999 - 24 février 2000) ; TORFOU, contrat départemental, dossier sans suite (26 et 27 mars 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental, dossier sans suite (18 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier sans suite (12 novembre 1998 - 5 octobre 1999) ; LARDY, contrat départemental, dossier sans suite (5 septembre 1997 - 6 mai 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (3 juillet 1997 - 19 décembre 2000) ; SACLAS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (25 mars 1999 - 6 novembre 2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1355W/170

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • PUSSAY, remise aux normes des aires de jeux collectives,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    LES ULIS, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (12 octobre 1998 - 8 décembre 1999) ; LES ULIS, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (4 juin 1999 - 24 octobre 2000) ; JANVRY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 mars 1999 - 29 août 2000) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (29 novembre 2000 - 15 décembre 2000) ; SAINT-VRAIN, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (20 mai 1999 - 24 octobre 2000) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme départemental 1995, décision Commission Permanente du 30 mai 1995 (16 mars 1995 - 15 décembre 2000) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme face-tranche A/B et spécial environnement tranche C 1996, Commission Permanente du 17 juin 1996 (1er avril 1994 - 3 septembre 1996) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, face 97-tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Commission Permanente du 30 juin 1997 (6 juin 1997 - 7 juillet 1997) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, face 98-tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée départementale du 25 juin 1998 (22 avril -3 juillet 1998).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1355W/142

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • LES ULIS, remise aux normes des aires de jeux collectives,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Remise aux normes des aires de jeux collectives : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (20 avril 1999 - 31 décembre 2000) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (25 mars 1999 - 15 décembre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1355W/139

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Remise aux normes des aires de jeux collectives : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

    Date

    1998-2000

    Cote

    1355W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40