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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Remise aux normes des aires de jeux collectives : BURES-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (8 avril 1998 - 21 décembre 2000) ; DRAVEIL, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (1er juillet 1999 - 30 novembre 2000) ; EGLY, Commission Permanente du 25 mai 2000 (17 décembre 1999 - 27 décembre 2000) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (15 décembre 1998 - 20 décembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (4 juin 1998 - 11 décembre 2000) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 mars 1999 - 25 février 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/138

Date

1998-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, GUILLERVAL, VILLE-DU-BOIS (LA), COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, aire de jeux, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat