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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
LES ULIS, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (12 octobre 1998 - 8 décembre 1999) ; LES ULIS, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (4 juin 1999 - 24 octobre 2000) ; JANVRY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 mars 1999 - 29 août 2000) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 25 mai 2000 (29 novembre 2000 - 15 décembre 2000) ; SAINT-VRAIN, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (20 mai 1999 - 24 octobre 2000) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme départemental 1995, décision Commission Permanente du 30 mai 1995 (16 mars 1995 - 15 décembre 2000) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme face-tranche A/B et spécial environnement tranche C 1996, Commission Permanente du 17 juin 1996 (1er avril 1994 - 3 septembre 1996) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, face 97-tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Commission Permanente du 30 juin 1997 (6 juin 1997 - 7 juillet 1997) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, face 98-tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée départementale du 25 juin 1998 (22 avril -3 juillet 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
