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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Remise aux normes des aires de jeux collectives : EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 juin 1998 - 13 mars 2001) ; LONGJUMEAU, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (27 novembre 1998 - 5 février 2001) ; VERT-LE-GRAND, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (16 juillet 1999 - 12 mars 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, décision Commission Permanente du 5 juin 2000 (27 mars 1998 - 2 mars 2001) ; BRUNOY, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (26 juin 1999 - 2 mars 2001).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/167

Date

1998-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

EPINAY-SOUS-SENART Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, BRUNOY Commune

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, aire de jeux, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

contrat