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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
PUSSAY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (23 novembre 1998 - 28 mars 2001) ; CHILLY-MAZARIN, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (23 novembre 1998 - 9 février 2001) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (28 mai 1998 - 28 mars 2 000) ; VARENNES-JARCY, remise aux normes des aires de jeux collectives, décision Commission Permanente du 5 juin 2000 (6 octobre 1999 - 28 mars 2001) ; VILLABE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (6 avril 1999 - 24 février 2000) ; TORFOU, contrat départemental, dossier sans suite (26 et 27 mars 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental, dossier sans suite (18 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier sans suite (12 novembre 1998 - 5 octobre 1999) ; LARDY, contrat départemental, dossier sans suite (5 septembre 1997 - 6 mai 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (3 juillet 1997 - 19 décembre 2000) ; SACLAS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 22 novembre 1999 (25 mars 1999 - 6 novembre 2000).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
