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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Temporel

Cote
G/243
 Date
1241-1783
 Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/989
 Date
1270-1779
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°4

Gestion domaniale (1293-1620)

Cote
G/246
 Date
1293-1620
 Lieu
PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1293-1620)
Résultat n°5

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.
Cote
G/1090
 Date
1326-1586
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
avis, document graphique, déclaration, contrat, convention, dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°6

MONTLHERY

Cote
G/255
 Date
1398-1649
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Commune
 Type de document
avis, contrat, convention, déclaration féodale, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • MONTLHERY
Résultat n°7

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Cote
G/262
 Date
1441-1790
 Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
 Type de document
avis, contrat, convention, minute juridictionnelle, bail, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur de SENTENY des biens possédés par Matthieu de VILLEMEUR, écuyer de cuisine du duc d'ORLEANS. Recette des cens de SENTENY faite par Pierre de L'ESTRE, bailli du grand-prieur.

Cote
A/1078
 Date
1459-1535
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur...
Résultat n°9

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.
Cote
77J/183
 Date
1467-1492
 Lieu
ECHARCON, ORMOY, VILLABE, CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.
Résultat n°10

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.
Cote
G/1085
 Date
1468-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°11

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.
Cote
G/1098
 Date
1469-1488
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avis, acte authentique, déclaration, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par...
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie du Val-Coquatrix.
Cote
A/1247
 Date
1481-1551
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie du Val-Coquatrix.
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1050
 Date
1485-1574
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°14

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Cote
E/4358
 Date
1540-1663
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Résultat n°15

Chapitre XVI : Baux à loyer

Cote
G/278
 Date
1556-1758
 Lieu
TORFOU
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVI : Baux à loyer
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).
Cote
E/4365
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux à cens et à rente, ventes et titres nouvel sur des terres, vignes, friches, maisons et sur le presbytère, à ECHARCON et à VERT-LE-GRAND, faits par Christofe Bouguier, fils et héritier de Claude Fraguier, seigneur d'ECHARCON et de Montblin / Montbelin, conseiller du roi au Parlement, à, des laboureurs et vignerons d'ECHARCON, à un écuyer, à Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière et Catherine de Pampelume sa femme, et à Pierre Foucault, seigneur de (Viraneurt) près de VITRY-LE-FRANCOIS ; échanges de maisons, terres, vignes, prés à ECHARCON entre Christofe Bouguier et plusieurs habitants d'ECHARCON, entre le même et Estienne Le Paige, entre le même et Richard Duvivier, écuyer, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Victor, entre le même et Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière, archer garde du corps du roi et Catherine de Pampelune sa femme, demeurant au château de CORBEIL, pour des terres, vignes amandiers à ECHARCON et dans le parc du seigneur d'ECHARCON [23 pièces sur papier et parchemin] (1564-1580). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, masures, terres, vignes, chenevières, prés, jardins à ECHARCON, faits par Christofe Bouguier, avocat au Parlement, seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON et de Villeroy (MENNECY), à Richard Duvivier, écuyer, demeurant aux Monthis-près-Corbeil, et Loyse Le Riche sa femme, et à René Duboys, écuyer, demeurant en SEINE-ET-MARNE, fils de défunt Guillaume Duboys, écuyer, seigneur de Bazin, héritier de défunte Loyse Duboys sa tante, femme de défunt Claude de Sehart, seigneur de BONDOUFLE (1570), [15 pièces sur papier et parchemin] (1565-1575).

Cote
77J/192
 Date
1564-1580
 Lieu
ECHARCON, VERT-LE-GRAND, MARNE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, SEINE-ET-MARNE, BONDOUFLE
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes :...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1579).
Cote
E/4385
 Date
1579
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SERMAISE, MAUCHAMPS, PARIS Département, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Chapitre XII : Aliénations

Cote
G/276
 Date
1588
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XII : Aliénations
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Cote
A/1242
 Date
1592-1627
 Lieu
BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY
 Type de document
certificat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.