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3 179 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

    Date

    1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983

    Cote

    2534W/134

    • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

    • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/331

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Date

    1952

    Cote

    1294W/83

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet D, 24/06/1996 - 01/07/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/788

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/62

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Ordonnances de non conciliation (ONC).
    • Octobre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1294W/194

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (novembre 1963).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/12

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
    • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 02/05/1996 - 14/05/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/856

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 31 à 43.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/817

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/321

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/358

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    n°59-95.

    Date

    1990

    Cote

    3116W/3

    • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

    • Février.
    • n°59-95.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/43

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4E/4076

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/39

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • 4ème chambre : jugements et ordonnances.
    • 1987.
    • 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

    Date

    1899-1907

    Cote

    6U/479

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/480

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril au 19 décembre 1957).

    Date

    1957

    Cote

    1294W/273

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/2

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Requêtes réitérées (RR) : jugements.
    • Février 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 201 à 210.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/830

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/62

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2083W/35

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    4E/4100

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1829W/12

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Divorces : jugements.
    • 1974.
    • 2ème chambre.
    • Décembre 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/43

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/345

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    5 - 22 décembre 1989.

    Date

    1989, Entre le 05 décembre 1989 et le 22 décembre 1989

    Cote

    2989W/38

    • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 2ème chambre.
    • 5 - 22 décembre 1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    12 - 27 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/4

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Homologations de conventions définitives (HCD) 2ème...
    • 12 - 27 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    2 - 31 mars.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/56

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 2 - 31 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Date

    1959

    Cote

    1294W/128

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (avril 1959).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Juillet, août, septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1829W/43

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Ordonnances de non conciliation.
    • 1972.
    • Juillet, août, septembre 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    n°945-1001.

    Date

    1990

    Cote

    3116W/28

    • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

    • Décembre.
    • n°945-1001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  39. Résultat n°39
    YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

    51 medias

    YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

    Date

    1905

    Cote

    4E/3863

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    n°364-391.

    Date

    1990

    Cote

    3116W/12

    • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

    • Juin.
    • n°364-391.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    2 - 31 mars.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/35

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • 4ème chambre : jugements et ordonnances.
    • 1987.
    • 2 - 31 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Affaires familiales, 2ème chambre : minutes d'ordonnances de clôture (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2666W/25

    • Contexte : 2666W Jugements et ordonnances d'affaires familiales...

    • Affaires familiales, 2ème chambre : minutes d'ordonnances...

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2345W/23

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Affaires familiales : jugements de divorces, ordonnances, 4ème chambre (5 - 29 janvier 1982 ).

    Date

    1982

    Cote

    2220W/84

    • Contexte : 2220W Divorces : jugements et ordonnances (1979-1982)

    • Affaires familiales : jugements de divorces, ordonnances,...

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires familiales : dossiers individuels.

    Date

    1996

    Cote

    1746W/145

    • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...

    • Affaires familiales : dossiers individuels.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), JUGE AUX AFFAIRES MATRIMONIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    2 - 30 octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/46

    • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

    • Divorces demandés par une partie.
    • Jugements.
    • 4ème chambre.
    • 2 - 30 octobre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  47. Résultat n°47
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

    68 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

    Date

    1917

    Cote

    4E/3989

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, 2e chambre, 01/08/1986 - 29/08/1986.

    Date

    1986

    Cote

    1593W/277

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, 2e chambre,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/25

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Divorces (4-28 janvier 1983).

    Date

    1983, Du 04 janvier 1983 au 28 janvier 1983

    Cote

    2534W/87

    • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

    • Divorces (4-28 janvier 1983).

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°3000-3599.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/66

    • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

    • Répertoire général des affaires civiles.
    • 1990.
    • N°3000-3599.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Jugements civils : minutes (mai 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/203

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (mai 1964).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 04/01/1996 - 19/01/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/851

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    1er - 21 décembre 1989.

    Date

    1989, Entre le 1er décembre 1989 et le 21 décembre 1989

    Cote

    2989W/48

    • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 4ème chambre.
    • 1er - 21 décembre 1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

    Date

    1755-1795

    Cote

    30J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  57. Résultat n°57

    Novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/52

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    5 - 31 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/31

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Jugements, ordonnances, procès-verbaux, divorces sur...
    • 5 - 31 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  59. Résultat n°59

    17 - 26 septembre 1979, ordonnances, 1er - 31 octobre 1979, minutes N° 574 - 638 (audiences, 18 septembre - 2 octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2029W/42

    • Contexte : 2029W Divorces : jugements et ordonnances (1978-1979)

    • 1979.
    • Divorces demandés par une partie, jugements (1979).
    • 4ème chambre.
    • 17 - 26 septembre 1979, ordonnances, 1er - 31 octobre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur)TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)SERVICE CIVIL (service versant)

  60. Résultat n°60
    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1908-1909).

    69 medias

    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1908-1909).

    Date

    1908-1909

    Cote

    4E/4017

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    6 - 28 novembre 1978, minutes N° 557 - 589 (audiences, 10 octobre - 7 novembre 1978). 1er - 20 décembre 1978, minutes N° 590 - 624 (audiences, 14 - 28 novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2029W/23

    • Contexte : 2029W Divorces : jugements et ordonnances (1978-1979)

    • 1978.
    • Divorces demandés par une partie, jugements (1978).
    • 4ème chambre.
    • 6 - 28 novembre 1978, minutes N° 557 - 589 (audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur)TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)SERVICE CIVIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    n°417-442.

    Date

    1990

    Cote

    3116W/14

    • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

    • Juin.
    • n°417-442.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  63. Résultat n°63
    DRAVEIL.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1900).

    205 medias

    DRAVEIL.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1900).

    Date

    1897-1900

    Cote

    4E/3602

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • DRAVEIL.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Affaires familiales : jugements de divorces, demandes conjointes (octobre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2220W/108

    • Contexte : 2220W Divorces : jugements et ordonnances (1979-1982)

    • Affaires familiales : jugements de divorces, demandes...

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Divorces (3-31 janvier 1985).

    Date

    1985, Du 03 janvier 1985 au 31 janvier 1985

    Cote

    2534W/67

    • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

    • Divorces (3-31 janvier 1985).

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965).

    Date

    1965

    Cote

    1294W/227

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements civils : minutes (16 au 31 octobre 1965)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1936-1937).

    Date

    1936-1937

    Cote

    4E/4031

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17 octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/322

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  69. Résultat n°69
    YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1903).

    52 medias

    YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1903).

    Date

    1903

    Cote

    4E/3861

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • YERRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°421 à 443.

    Date

    1991

    Cote

    3229W/16

    • Contexte : 3229W Chambre du Conseil : minutes des décisions civiles...

    • Juin 1991.
    • N°421 à 443.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Greffe, civil. - Successions : registres d'acceptations et renonciations de successions et de communauté de biens.

    Date

    1838-1847

    Cote

    3U/1035

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : registres d'acceptations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    62 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    Date

    1904

    Cote

    4E/3520

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Février, mars 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1829W/20

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Divorces : jugements.
    • 1975.
    • 2ème chambre.
    • Février, mars 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1928-1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    4E/4027

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Septembre, octobre, novembre 1977. [lacune août].

    Date

    1977

    Cote

    1928W/25

    • Contexte : 1928W Affaires familiales, divorces et contentieux...

    • Jugements de divorce.
    • 1977.
    • 2ème chambre.
    • Septembre, octobre, novembre 1977. [lacune août].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (Service versant)

  76. Résultat n°76

    Divorces (mars 1984).

    Date

    1984, Du 1er mars 1984 au 31 mars 1984

    Cote

    2534W/34

    • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

    • Divorces (mars 1984).

    Producteur :

    JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 175 à 187.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/828

    • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

    • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Divorces (1913-1951) ; jugements portant rectification d'actes (1950-1951).

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEPOT17 2E/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Divorces (1913-1951) ; jugements portant...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/227

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1927-1928).

    Date

    1927-1928

    Cote

    4E/4069

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...

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