2989W/1-65
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/11/2019
Présentation du contenu
Homologation de conventions temporaires (HCT) : minutes d'ordonnances (janvier 1988 ; 1989) ; 4ème chambre, ordonnances de clôture : minutes (1989) ; requêtes réitérées (RR) : minutes (1989) ; juge aux affaires matrimoniales (JAM) : minutes d'ordonnances (1989) ; minutes et ordonnances 2ème et 4ème chambre (1989) ; ordonnances de non- conciliation : minutes (décembre 1988-1989) ; répertoire général des affaires civiles (décembre 1988-1989).
Mode de classement
Typologique et chronologique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989
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