Filtrer les résultats
Multimédias
  • 425
Période
  • 4
  • 28
  • 415
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 156
  • 77
  • 41
  • 26
  • 18
Afficher plus
Lieux
  • 244
  • 203
  • 61
  • 60
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 153
  • 113
  • 98
  • 62
  • 62
Afficher plus
Sujets
  • 425
  • 409
  • 156
  • 57
  • 32
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 1

425 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maladies professionnelles : déclaration de maladie professionnelle, rente associée (2006-2012). Accidents du travail : déclaration d'accident du travail, rente associée (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2674W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Maladies professionnelles : déclaration de maladie...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificat médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2221W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • 21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Règlements aux assurés, prestations en nature maladie, feuilles de soins (1er -30 octobre 2008), prestations en nature maternité, 10 feuilles de soins (25 août - 6 novembre/2008), prestations en nature accident du travail, 10 feuilles de soins (18 mars - 31 octobre 2008), prestations en espèces maladie règlements en subrogation, 9 attestations de salaires (18 novembre 2008), prestations en espèces maternité, 1 dossier (17 novembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2221W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, prestations en nature maladie,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif initial, demande d'enquête administrative, bilan du service médical de la région Ile-de-France, fiche de laison médico-administrative, courrier de demande de transmission des pièces médicales au médecin expert agréé pour avis, courrier de l'assuré accompagnant un certificat d'aggravation, courrier de retour du certificat incomplet, certificat médical descriptif d'aggravation, courrier accusant réception du certificat d'aggravation, fiche de liaison médico-administrative d'avis sur aggravation, extrait de décès, courrier des héritiers, notification d'imputabilité de l'aggravation, demande de relevé de salaires, fiche de calcul de la rente, impression écran de liquidation de la rente via télégestion, notification initiale de la rente, notification rectificative de la rente, impression écran du second calcul de la rente, demande de domiciliation sur compte postal et relevé d' identité bancaire, reflet de saisie des coordonnées bancaires dans télégestion, fiche de calcul de la rente suite à aggravation et bande de calcul, reflet de saisie via télégestion de la nouvelle rente, pochette cartonnée (1994-2003). Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical de consolidation, notification de consolidation, rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, questionnaire accident antérieur, impression écran de la liquidation de la rente en télégestion, notification initiale d'attribution d'une rente, relevé de salaires par l'employeur, rapport de révision du taux d'incapacité, fiche de liquidation de rente suite à révision du taux d'incapacité, impression écran de la seconde liquidation de rente via télégestion, notification d'attribution d'une rente, certificat médical de décès par l'hôpital, certificat de décès par le médecin traitant, imprimé de déclaration d'immatriculation des ayants-droit, copies du livret de famille, certificat de non remarige de la veuve, fiche de liaison médico administrative, notification de refus d'imputabilité, avis de réception d'envoi en recommandé, acte de décès, acte de notoriété, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales, fiche de liquidation du solde au décès, relevé d'identité bancaire de la veuve, pochette rente (1997-2006). Dossier rente accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration d'accident du travail, certificat médical initial descriptif des lésions, procès verbal d'enquête, avis de contestation du caractère professionnel d'un accident, notification de refus de prise en charge, attestation de salaire, attestation de versement des congés payés, certificat final descriptif de consolidation -pochette rente, déclaration d'accident du travail, attestation de salaire pour le calcul de la rente, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport de révision du taux d'incapacité physique permanente, deux notifications à l'employeur du taux de rente, notification de modification de rente, notification du contentieux de la modification du taux de rente, reflet TELEGESTION, fiche d'état civil, fiche de liquidation et de décompte d'une rente d'invalide accident du travail et avis de modification de la rente, notification du contentieux, augmentation du taux d'incapacité, fiche navette-pochette rente 1981 (déclaration d'accident du travail, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport d'expertise médicale, rapport de révision du taux d'incapacité permanente, fiche de liquidation, ordre de paiement, reflet télégestion et relevé d'identité bancaire, justificatif de droit à rente, extrait d'acte de mariage, décès (trois demandes de pièces justificatives du décès, virement interne et réimputation du dernier versement de rente, rubriques identité et sinistre de l'application EURYDICE, reflet de la réimputation sortie à valider dans STIX, annulation de la réimputation dans STIX, calcul du solde au décès, pochette cartonnée) (1969-2007). Dossier accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois, déclaration d'accident du travail, accusé de réception de la télécopie adressée à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France, certificat médical descriptif initial, enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, notification de décision, avis d'envoi en recommandé, acte de décès, justificatif de concubinage, bulletin de situation de l'hôpital, volet de soins, éléments de salaires destinés à la rente d'ayant droit, bande de calcul des salaires, pochette cartonnée (2007-2008).

    Date

    1969-2008

    Cote

    2158W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

    Date

    1996-2007

    Cote

    2474W/6

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre des risques professionnels, dossier arrêt de travail, assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de son arrêt de travail : déclaration accident de travail, avis de reception, notes manuscrites, correspondance, transcription de décés, acte de décés, certificats médicaux (2004) ; assuré bénéficiant d'une rente maladie professionnel et décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans entre la première notification de rente et la date de versement du dossier : déclaration de maladie professionnel, notes de liaison, fiches liaisons médical, notification, correspondance, acte de décés (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2351W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, dossier arrêt de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contestation devant la Commission de Recours Amiable (CRA), onze dossiers de litiges maladie (AS) de soins à l'étranger, de transports, de litiges accident du travail (AT), de trajet, de contestations employeurs (13 juin 2005 - 14 novembre 2006), de litiges maladie (AS) de créance, d'indemnités journalières de prescription biennales, de litiges accident du travail (AT), rente (30 janvier 2005 - 25 août 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2158W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Contestation devant la Commission de Recours Amiable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : l'accident, avant tout un drame humain, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/401

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), dossiers de litiges maladie (AS) de capital décès, d'indemnités journalières (14 janvier 2005 - 30 juin 2006), de litiges accident du travail (AT), de travail, de maladie professionnelle, de rente (21 juin 2000 - 28 juin 2006), six dossiers.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2158W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), trois dossiers de litiges accident du travail (AT), de faute inexcusable employeur, de contestation employeur (13 novembre 2002 - 12 janvier 2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2158W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : déclaration d'accident du travail, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical descriptif des causes du décès, acte de décès, bulletin d'hospitalisation, demande d'avis médical d'imputabilité, avis médical d'imputabilité, notification de prise en charge au titre de la législation des risques professionnels, notification de délai complémentaire d'instruction employeur, accusé de réception de la notification, notification de délai complémentaire d'instruction à la famille et accusé réception, pochette accident du travail (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2221W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1978-1999 ; 2003-2004.

    Date

    1978-2004

    Cote

    2600W/18

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Accidents du travail : minutes des procès-verbaux et...
    • 1978-1999 ; 2003-2004.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin parisien

    Auteur

    BARDOFF, Mouette

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3303

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin...
  15. Résultat n°15

    Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet (95), chantier à DRAVEIL, société Caritey (70) cité la Cilof - VIRY-CHATILLON, Société FIR, chantier DRAVEIL, société Socram, chantier école Jean Jaurès - JUVISY-SUR-ORGE, société Marinkovic Corbeil, chantier QUINCY-SOUS-SENART (2001) ; n°157/91 Société Sereg, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2001) ; n°120/91 Société Diccico, chantier YERRES (2001) ; n°48/90 société Vergers des terrasses - SAINTRY-SUR-SEINE (2000).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2244W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Rapports accident du travail : n°160/91 Société Sermet...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    75J/126

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    75J/481

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

    Date

    1994

    Cote

    6AV/30

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, les résultats financiers d'IBM France, le procès de la société Flammarion contre IBM France et IBM Espagne (1971). Coupures de presse sur la politique sociale d'IBM France, le bilan social individuel et les cadres (1971,1982-1983). Coupures de presse sur les manifestations des syndicats, les militants de la Confédération française démocratique du travail, l'Union confédérale des cadres et les horaires variables (1972,1985-1986). Coupures de presse sur IBM Europe, le rôle d'IBM dans la guerre du Viet-Nam et la puissance des multinationales (1972). Journal : le Monde, dossiers et documents, sur le syndicalisme ouvrier en France, les inégalités des revenus en France et les firmes multinationales (avril-juin 1973, février 1974). Coupures de presse sur les pratiques commerciales et l'expansion d'IBM (1973). Coupures de presse sur IBM et le marché mondial, IBM BURLINGTON, la réorganisation des activités d'IBM Europe, IBM et l'Union soviétique, les investissements transnationaux, le capitalisme (1974). Coupures de presse sur la politique sociale d'IBM, la crise économique aux Etats-Unis et les accidents de travail (1974,1976,1990).

    Date

    1971-1990

    Cote

    75J/463

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, suivi des dossiers de formation permanente du personnel : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; suivi des dossiers d'accidents du travail : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1986).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1523W/1250

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, suivi...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

    Date

    1979-1987

    Cote

    22J/16

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

    Date

    1973-1983

    Cote

    22J/115

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  24. Résultat n°24

    1962-1977.

    Date

    1962-1977

    Cote

    2600W/17

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Accidents du travail : minutes des procès-verbaux et...
    • 1962-1977.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travail URSSAF PPA (rentes accidents).

    Date

    1977

    Cote

    1010W/97

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Travail URSSAF PPA (rentes accidents).

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    990W/46

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Commission de réforme : procès-verbaux des réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    990W/45

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Commission de réforme : procès-verbaux des réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    990W/47

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Commission de réforme : procès-verbaux des réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : carnet d'adhésion à la législation sur les accidents du travail, déclarations d'accidents du travail, correspondance (1914 - 1975).

    Date

    1914-1975

    Cote

    EDEPOT81 5Q/5

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite, assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, commémoration de la f^ete des mères, aide aux familles nombreuses ; allocations familiales dans l'agriculture, Office agricole de Seine-et-Oise, organisme mutualiste d'aide aux agriculteurs (1914 - 1975).

    Date

    1914-1975

    Cote

    EDEPOT81 5Q/6

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/11

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    73J/137

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/14

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres A-BAT (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/1

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres HO-LA (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/8

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres T-Z (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/15

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres GO-HE (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/7

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres BE-BOY (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/2

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres BRE-CHE (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/3

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres DEM-FA (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/5

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres FER-GI (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/6

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres O-P (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/12

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres MA (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/10

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres LE-LU (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/9

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres CL-DEL (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/4

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres Q-R (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/13

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

    Date

    1873-1973

    Cote

    EDEPOT80 5Q/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : registres des déclarations (1913 - 1973).

    Date

    1913-1973

    Cote

    EDEPOT81 5Q/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : deux registres contenant des procès-verbaux de déclarations (1960 - 1972).

    Date

    1960-1972

    Cote

    EDEPOT20 5Q/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, certificats médicaux, convocations de la sécurité sociale, correspondance (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    73J/136

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  51. Résultat n°51

    BOIGNEVILLE. - Assistance et prévoyance : registre des procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail.

    Date

    1924-1972

    Cote

    EDEPOT2 4Q/2

    • Contexte : BOIGNEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIGNEVILLE. - Assistance et prévoyance : registre...

    Producteur :

    BOIGNEVILLE (service producteur), BOIGNEVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT84 5Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  53. Résultat n°53

    BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre de déclaration d'adhésion à la législation des accidents du travail agricole, déclarations d'adhésion remplies par les employeurs, certificat de blessure (1953 - 1970).

    Date

    1953-1970

    Cote

    EDEPOT79 5Q/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  54. Résultat n°54

    VILLECONIN. - Accident du travail : registre des procès-verbaux de déclarations, certificats médicaux, bulletins d'accidents du travail.

    Date

    1901-1970

    Cote

    EDEPOT13 5Q/19

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Accident du travail : registre des procès-verbaux...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  55. Résultat n°55

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, certificats médicaux, convocations de la sécurité sociale, correspondance (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    73J/135

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Les accidents de service, les accidents de travail, les recours contre les tiers : Mise à jour au 1er mai 1969

    Auteur

    MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/962

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les accidents de service, les accidents de travail,...
  57. Résultat n°57

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Registre de procès-verbaux de déclarations d'accidents de travail.

    Date

    1947-1969

    Cote

    EDEPOT28 5Q/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel. - Etablissement des listes préparatoires (1959-1968). Timbres-amendes. - Dépôt (1967). Actes divers (1959-1960).

    Date

    1959-1968

    Cote

    1181W/20

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1967-1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    73J/134

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  60. Résultat n°60

    COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

    Date

    1924-1966

    Cote

    EDEPOT48 5Q/4

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  61. Résultat n°61

    Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents du travail. - Registres d'inscription (1957-1963). Audiences civiles sur citation. - Registres des mises au role (1958-1964). Registres des avertissements en conciliation (1961-1966). Livres de paie (1963). Fixation du montant des amendes de composition. - Registres des décisions (1963). Livres de compte (s.d.).

    Date

    1957-1966

    Cote

    1167W/59

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1964-1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    73J/133

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  63. Résultat n°63

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : registre des déclarations (1938 - 1966).

    Date

    1938-1966

    Cote

    EDEPOT81 5Q/4

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : carnet d'enregistrement (1955 - 1965).

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEPOT84 5Q/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Accidents du...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  65. Résultat n°65

    GUIBEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : registre (1923 - 1965). - CONSTATE MANQUANT LE 19/09/2013.

    Date

    1923-1965

    Cote

    EDEPOT71 5Q/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

    Date

    1964

    Cote

    1224W/169

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la Caisse primaire d'assurances maladies sur les accidents du travail et maladies professionnelle (s. d.), correspondance (1946-1964). Sécurité sociale, accidents du travail.- Législations, instructions : plaquette d'information, circulaires, notes, coupures de presse, nouveau code des accidents du travail (1947), correspondance (1947-1950).

    Date

    1946-1964

    Cote

    73J/131

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise : deux tableaux (1953-1954). Tableaux des amendes de composition (1964). Correspondance relative en partie aux accidents du travail (1957-1958).

    Date

    1953-1964

    Cote

    861W/12

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail (1931 - 1964).

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEPOT79 5Q/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

    Date

    1941-1963

    Cote

    861W/11

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Accidents de travail : déclarations, procès-verbaux, certificats médicaux, correspondance.

    Date

    1900-1963

    Cote

    EDEPOT19 5Q/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (6 janvier 1958-25 novembre 1963).

    Date

    1958-1963

    Cote

    73J/132

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1224W/166

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : procès-verbaux de déclaration (1926 - 1962).

    Date

    1926-1962

    Cote

    EDEPOT76 5Q/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

    Date

    1956-1962

    Cote

    1224W/165

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

    Date

    1962

    Cote

    1224W/168

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Accidents du travail. - Pièces pour les enquêtes.

    Date

    1959-1961

    Cote

    1167W/66

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Accidents du travail. - Pièces pour les enquêtes.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1947 ; 1954 ; 1960-1961).

    Date

    1947-1961

    Cote

    1224W/158

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

    Date

    1961

    Cote

    1224W/167

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1950 ; 1958 ; 1960).

    Date

    1950-1960

    Cote

    1224W/161

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)