Résultats de la recherche

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/2

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/3

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/4

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/5

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/1

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

1995

ATHIS-MONS Commune, ATHIS-MONS Canton, ORLY (AEROPORT D), SEINE-ET-OISE, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Arrondissement, LONGJUMEAU Commune

document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Situation administrative. Dossier militaire : livret militaire individuel, états des services, bulletins de renseignement des officiers de réserve, correspondance, récépissés de déclaration de résidence, notes manuscrites (1946-1970) ; bulletin quotidien d'information documentaire et prospective : article relatif à la nomination de Michel Denieul au poste de secrétaire national aux études du R.P.R. (9 décembre 1981) ; dossier administratif traitant des différents postes occupés par Michel Denieul comportant : correspondance, notes manuscrites, arrêtés d'avancement de grade, de détachement, extraits du journal officiel, dossier de retraite, notice relative aux modalités de remboursement des frais de changement de résidence des membres du corps préfectoral, sur la retraite, télégramme, articles de presse (1955-1991) ; attribution d'indemnité pour première mise d'uniforme : correspondance, notes manuscrites, publicités de la maison Le François à Lyon (1957-1958) ; nomination de sous-Préfet : articles de presse, correspondance, télégramme, (1956-1960).

124J/8

1946-1991

CHAMARANDE, PARIS Commune, RHONE

publication officielle, correspondance, dossier de carrière, revue de presse

VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

1980

VILLABE

document photographique

VILLABE.- Un concert dans une salle [non indentifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet, semble remettre un cadeau à un jeune, [1980], N et B.

59FI/1674, 58J/1674 (Ancienne cote)

1980

VILLABE

document photographique

EVRY.- Une réception en préfecture d'EVRY : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, en compagnie de M. MAUGARNY, chef de cabinet du préfet, [1980], N et B.

59FI/1021, 58J/1021 (Ancienne cote)

1980

EVRY Commune

document photographique

VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour le groupe scolaire : correspondance avec les sous-préfets.

1129W/36

1977-1979

VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure, correspondance

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er : un prêtre pénètre dans l'église accompagné du sous-préfet ou du préfet, 1978, N et B.

59FI/54, 58J/54 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Correspondance diverse du maire : lettres du sous-préfet d'ETAMPES.

EDEPOT28 2D/8

1977-1978

ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

correspondance

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

EDEPOT80 1I/4

1971-1977

AVRAINVILLE

arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

COURCOURONNES.- Une exposition à la ferme du BOIS-BRIARD sur les pré-inventaires des monuments et richesses artistiques de l'Essonne, dans les cantons de MONTLHERY et de SAINT-CHERON, en présence de M. COUSSERAN, préfet, Mme CAVAILLER, M. PATTY, directeur du patrimoine et de M. ARCHAMBAULT, sous-préfet d'ETAMPES, [1976], N et B.

59FI/861, 58J/861 (Ancienne cote)

1976

COURCOURONNES, MONTLHERY Canton, SAINT-CHERON Canton, ETAMPES Commune

document photographique

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

EDEPOT80 1R/5

1834-1976

AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, pièce comptable, inventaire, procès-verbal

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Une réception en présence de M. Trombert, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/165, 58J/165 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/751, 58J/751 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).

EDEPOT80 2D/5

1832-1975

AVRAINVILLE

correspondance

EVRY.- Une réunion en présence de M. TROMBERT, sous-préfet, et de M. FORTUIT, [1975], N et B.

59FI/903, 58J/903 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

EVRY.- Une réception organisée à la préfecture : M. et Mme COUSSERAN en compagnie de M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, [1975], N et B.

59FI/1031, 58J/1031 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN et de M. BOSCHER, maire d'EVRY, [1975], N et B.

59FI/909, 58J/909 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Exposition philatélique : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/203, 58J/203 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 8 mai, au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, dépose une couronne, [1975], N et B.

59FI/732, 58J/732 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/746, 58J/746 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

EVRY.- Une réunion publique en présence de M. PHILIPPE, préfet, de M. TROMBERT, sous-préfet, de M. L'HELGUEN, [1975], N et B.

59FI/910, 58J/910 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 8 mai, au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/730, 58J/730 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : MM. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, COUSSERAN, préfet et Roger COMBRISSON, maire, [1975], N et B.

59FI/522, 58J/522 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1974], N et B.

59FI/742, 58J/742 (Ancienne cote)

1974

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : M. Roger BRULEY, adjoint au maire ; M. COMBRISSON, maire et M. TROMBERT, sous-préfet, [1974], N et B.

59FI/741, 58J/741 (Ancienne cote)

1974

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

1012W/98

1926-1973

PALAISEAU Arrondissement

organigramme

COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

1345W/594

1970-1973

COURCOURONNES, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DRAVEIL Commune

bail

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie ou Tribunal de commerce. Une réunion : M. le président du Tribunal, M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU et M. BARBEAU, sous-préfet d'ETAMPES, [1973], N et B.

59FI/511, 58J/511 (Ancienne cote)

1973

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

EVRY.- Une réunion à EVRY : une table officielle en présence de M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU, [1973], N et B.

59FI/990, 58J/990 (Ancienne cote)

1973

EVRY Commune, PALAISEAU Commune

document photographique

EVRY.- Une exposition de photographies à l'Agora : M. BOSCHER, maire d'EVRY, en compagnie de M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, de M. Jean SIMONIN, président du Conseil général et de M. PATTYN, directeur du Patrimoine, [1973], N et B.

59FI/1250, 58J/1250 (Ancienne cote)

1973

EVRY Commune

document photographique

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey reçoit un prix en présence de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B. [deux exemplaires].

59FI/1533, 58J/1533 (Ancienne cote)

1972

RIS-ORANGIS Commune

document photographique

RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey en compagnie de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B.

59FI/1534, 58J/1534 (Ancienne cote)

1972

RIS-ORANGIS Commune

document photographique

CORBEIL-ESSONNES.- Foire de CORBEIL. Inauguration de la foire : M. le sous-préfet, MM. ALLARD, adjoint au maire, CLEMENT, commissaire de la foire et COMBRISSON, maire, [1969], N et B.

59FI/413, 58J/413 (Ancienne cote)

1969

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

959W/20

1966

ESSONNE

étude, liste nominative

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

1200W/73

1960-1966

SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ETAMPES Arrondissement, YVELINES, PALAISEAU Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement

coupure de presse, compte rendu, documentation, rapport d'activité, dossier individuel

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité à l'embauche, aux changements de résidence, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaires et notes du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1888 - 1939), correspondance du préfet et du sous-préfet avec le maire, les consulats de Belgique et de Pologne (1914 - 1966). Livret de travailleur délivré à M. Ferdinand Baeyens [libellé en français et en néerlandais] (1892).

EDEPOT80 2I/3

1888-1966

AVRAINVILLE

correspondance, circulaire, note, livret ouvrier

Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

1J/755

1963-1965

YERRES Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE

statut d'association, publication officielle, correspondance, coupure de presse, registre, compte rendu, règlement, plan d'urbanisme, liste nominative, déclaration, publication périodique

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

1Z/3

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

997W/8

1957-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement

discours, note, rapport de police, correspondance

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

EDEPOT40 3H/1

1901-1964

NAINVILLE-LES-ROCHES

arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, statistique, acte authentique, bulletin de vote, correspondance, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure, règlement, inventaire, note, rapport, marché public

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

EDEPOT17 4H/19

1956-1963

CHAMPCUEIL

inventaire

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

EDEPOT19 1H/5

1889-1962

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, statut d'association, statistique, certificat, télégramme, fichier

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

997W/135

1957-1962

CORBEIL Arrondissement

procès-verbal de réunion

BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

79J7/7

1716-1962

BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune

correspondance, faire-part

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la sous-préfecture.

EDEPOT17 2D/6

1818-1962

CHAMPCUEIL

correspondance

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Correspondance relative à l'entretien des chemins vicinaux avec la sous-préfecture et le service vicinal (1897 - 1957).

EDEPOT73 1O/12

1897-1957

BOUTERVILLIERS

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

EDEPOT80 3H/5

1873-1957

AVRAINVILLE

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, statut, statut d'association, publication périodique, pièce comptable

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

EDEPOT80 6F/3

1944-1952

AVRAINVILLE

correspondance, déclaration, télégramme, circulaire, liste nominative

CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

EDEPOT17 6E/1

1799-1951

CHAMPCUEIL

correspondance

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

EDEPOT17 5Q/15

1887-1950

CHAMPCUEIL

correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, assistance aux réfugiés nécessiteux, demandes d'allocations : un questionnaire d'enquête administrative, une demande d'allocation aux réfugiés, fiches d'évacuation obligatoire ou volontaire, états des réfugiés et sinistrés, un ordre de réquisition d'immeuble, procès-verbaux de la commission cantonale de CORBEIL, états mensuels des allocations à payer, avis de notification aux demandeurs, instructions du préfet et du sous-préfet de CORBEIL, correspondance de réfugiés, cinq cartes d'identité de bénéficiaires (1940 - 1948). Enfants de réfugiés en âge de scolarité : correspondance de l'inspecteur d'académie (1939). Service militaire, bureau de recrutement de SAINT-LO : une fiche administrative concernant le soldat Louis GAREL (1939).

EDEPOT84 4H/11

1939-1948

MENNECY Commune

correspondance, avis, questionnaire d'enquête, carte d'identité

Statistiques cantonales des recrutements (par communes) pour les classes 1917 à 1939 ; états parvenus après le récapitulatif par communes, pour les classes 1917 à 1946 (dates de fin variables, entre 1939 et 1946).

1Z/16

1917-1946

CORBEIL Arrondissement

statistique

ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

HDEPOT1 N/89

1812-1945

ETAMPES Commune

correspondance

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale) : instructions données par les forces d'occupation pour atténuer l'efficacité des bombardements aériens alliés (1944). Solidarité et secours aux populations des communes bombardées : correspondance du préfet, du secrétaire général de l'association des maires de Seine-et-Oise et du sous-préfet, instructions préfectorales (1944). Solidarité avec les ouvriers français travaillant en Allemagne dans le cadre du service du travail obligatoire (1944).

EDEPOT17 4H/20

1944

CHAMPCUEIL

circulaire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions de locaux d'habitation pour le cantonnement et le logement des troupes, règles relatives au logement des officiers, à l'indemnisation des hôtes, aux effets et matériels militaires laissés sur place le cas échéant : instructions du préfet, du sous-préfet et de l'intendant militaire, correspondance (1914 - 1917) ; travaux agricoles réalisés par des militaires réquisitionnés en temps de guerre, règles relatives à l'envoi des équipes militaires, leur rémunération, aux mesures disciplinaires : instructions et correspondance du préfet, ordres d'envoi, télégrammes (1914 - 1918) ; surveillance de la main-d'oeuvre originaire des colonies : note du sous-préfet de CORBEIL (1917). Guerre mondiale de 1939-1945, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, demande de libération de M. André Saunier, exploitant agricole, pour les besoins de son exploitation (1940), relations avec la Croix rouge, envoi de colis (1944) ; mesures prises à l'encontre des élus du Parti communiste français en application du décret du 26 septembre 1939 : 3 arrêtés de déchéance, correspondance, un bulletin de vote (1940), recensement des étrangers et des apatrides : note du préfet (1944).

EDEPOT80 4H/5

1914-1944

AVRAINVILLE, ALLEMAGNE

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, note

Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

27J/70

1883-1944

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE

correspondance, compte de gestion, inventaire, plan cadastral, acte authentique

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

EDEPOT80 1Q/13

1873-1943

AVRAINVILLE, PARIS Département

arrêté préfectoral, correspondance

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission administrative du bureau de bienfaisance, nomination des membres par le sous-préfet de CORBEIL : 11 arrêtés nominatifs (1932 - 1943).

EDEPOT84 1Q/10

1932-1943

MENNECY Commune, CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).

EDEPOT80 1Q/14

1873-1943

AVRAINVILLE, PARIS Département

arrêté préfectoral, correspondance

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

EDEPOT25 1K/7

1869-1941

ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, texte officiel, statut

Guerre de 1939-1945. - Correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale HETZLEN à monsieur le sous-préfet à CORBEIL concernant des tracts d'inspiration communiste, JUVISY (13 novembre 1941).

1J/326

1941

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

correspondance, tract

Guerre de 1939-1945. - Correspondance de Monsieur LEROY, Maire d'ATHIS-MONS avec Monsieur le sous-préfet de CORBEIL, Athis-Mons (3 octobre 1941).

1J/333

1941

ATHIS-MONS Commune

correspondance

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Etablissement du bureau des postes et télégraphe à l'endroit de l'ancienne maison des époux Montillot, en remplacement de l'ancien bureau de poste situé au Bouchet ; projet d'acquisition et acquisition effective de la maison Montillot : correspondance avec le sous-préfet, le député Périllier, le directeur des postes et télégraphes, l'architecte Benon, un état des lieux, quittance de vente passée pardevant Me Prévôt, notaire à ARPAJON, deux plans en couleur et un plan-calque (1901 - 1903) ; contractation d'un emprunt auprès du Crédit foncier de France : délibération du conseil municipal, , autorisation préfectorale, contrat de prêt (1901 - 1903) ; bail et renouvellement du bail accordé à la Direction des postes et des télégraphes : correspondance, deux contrats de bail, un avenant, un état des lieux, un télégramme, une délibération du conseil municipal (1921 - 1938) ; installation du chauffage central, projet, offres des fournisseurs : devis, prospectus publicitaire, correspondance, un plan dressé par chaque fournisseur (1939 - 1940). Décision d'installer le bureau des postes dans la commune : note du sous-préfet de CORBEIL (1845).

EDEPOT77 1M/2

1845-1940

VERT-LE-PETIT

télégramme, minute notariale, plan, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

1Z/15

1922-1939

ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MILLY-LA-FORET Canton

liste nominative

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

1Z/5

1915-1939

CORBEIL Arrondissement

note, étude, discours, rapport

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

EDEPOT16 1Q/8

1862-1937

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

registre, délibération, plan, carte postale, correspondance

PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

2O/1080

1827-1937

PUSSAY, ETAMPES Commune

inventaire, rapport

GUIBEVILLE. - Contributions. - Nomination des répartiteurs : arrêtés du sous-préfet de CORBEIL (1855 - 1935).

EDEPOT71 1G/4

1855-1935

GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/18

1935

CORBEIL Arrondissement

compte administratif

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

1Z/7

1935

CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rôle d'imposition

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif