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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ; inventaire et comptes des saisies du château [2 sceaux].

    Date

    1678-1684

    Cote

    149J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ;...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication à Joseph-Louis BIDE DE LA GRANDVILLE de la seigneurie saisie à la requête de la Cour des Aides.

    Date

    1762

    Cote

    134J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédure engagée à la suite de la saisie réelle des biens de Marguerite LE BOUT, veuve de Pierre de LASSUS.

    Date

    1684-1685

    Cote

    134J/64

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédure engagée à la...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives aux décrets de saisie de la terre de LA NORVILLE.

    Date

    1683-1763

    Cote

    134J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant de LA NORVILLE] : fois, hommages, aveux et dénombrements, saisies féodales.

    Date

    1535-1789

    Cote

    134J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...

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    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : saisie réelle de terres tenues en censives.

    Date

    1556

    Cote

    134J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : saisie réelle de terres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des châteaux, seigneuries et terres de Lormoy, Launay et Saint-Michel appartenant à Jeanne Françoise TACHEREAU de BAUDRY, veuve de BREHAN (1768), 3 bordereaux de recettes et dépenses faites par M et Mme de MAILLE (1817-1819).

    Date

    1769-1819

    Cote

    79J37/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGPONT-SUR-ORGE
    • LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance (1781-1786), saisie du château de Breuil-Ménil (Deux-Sèvres) à la requête de Charlotte LENORMANT d'ETIOLLES (1790) succession LENORMANT [an 8-9], texte d'une chanson de BEAUMARCHAIS à l'occasion des fêtes de Mr LENORMANT d'ETIOLLES [s.d.], 5 portraits de madame de POMPADOUR, blason ex-libris de LENORMANT d'ETIOLLES beau-frère de madame de POMPADOUR. Famille SAINT AULAIRE : correspondance (1814-1845), généalogie manuscrite, un ouvrage intitulé Notice sur le comte Louis de SAINT AULAIRE/ Mr de BARANTE (1856), généalogie imprimée de Louis de BEAUPOIL comte de SAINT AULAIRE, ambassadeur, pair de France et académicien.

    Date

    1781-1856

    Cote

    79J25/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETIOLLES
    • ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance...

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article concernant les intérêts de la somme de 63000 livres, prix de la terre d'Etiolles, auxquels Monsieur LE VASSEUR a été condamné (1693), procès verbal de saisie d'argenterie [an 8], succession de Pierre Adrien BOISNEUF au profit de Antoine Laurent de JUSSIEU et Thérèse Adrienne BOISNEUF son épouse (1810).

    Date

    1693-1810

    Cote

    79J25/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETIOLLES
    • ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article...

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

    Date

    1622-1812

    Cote

    79J15/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...

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  12. Résultat n°12

    Familles alliées : Famille PICOT. - Rentes. - Constitutions de rente à Jehan de BOURDEAUX, parchemin (1562-1582) ; constitution de rente à Robert le SECQ, docteur de la faculté de médecine de Paris, requête contre Louis TRUDELLE, quittances, comparution (1611-1613). Transports de rentes par Corail DELORMEAU à Eustache Le BOULLANGER, parchemin (1610) ; par LEPICARD et consorts, parchemin et papier (1615), de Nicolas SABOT à Charles Le BOULLANGER (1615), par Eustache Le BOULLANGER de Daniel de La FORESTA et consorts et de Robin de BELHAU, parchemin (1617), de Thomas ROBIN à Eustache Le BOULLANGER, parchemin et papier (1563-1617), par Madame CADIER et son fils, parchemin et papier (1575-1621), par Jacques REGNAULT au profit de Pierre MARIOTTE, papier et parchemin (1630), par Jean Louis GUYMARAIS à Nicolas THIBEUF, parchemin (1633). Décrets de rentes acquises par la famille Le BOULLANGER (1617-1621), décret de rentes sur la ville pour Anne PICOT veuve Le BOULLANGER, parchemin (1625), sur le sel et sur le clergé à la requête de Claude PICOT (1621). Echange de rentes entre Claude PICOT et Michelle PICOT veuve GUERRY, parchemin (1623). Saisie réelle pour Charles Le BOULLANGER contre Eustache Le BOULLANGER (1620).

    Date

    1562-1620

    Cote

    77J/148

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Familles alliées : Famille PICOT. - Rentes. - Constitutions...

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  13. Résultat n°13

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.

    Date

    1491-1713

    Cote

    77J/121

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...

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  14. Résultat n°14

    Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.

    Date

    1490-1771

    Cote

    77J/120

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...

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  15. Résultat n°15

    Famille de BRETIGNIERES.- Droits seigneuriaux.- Saisie féodale des fiefs de la seigneurie de SAINT GERMAIN par le duc de VILLEROY pour faute de foi et hommage (1713) ; réponses aux objections de Jacques de BRETIGNIERES concernant le fief de la petite ROTERIE [s.d.] ; foi et hommage de Jacques de BRETIGNIERES au duc de VILLEROY (1713-1714) ; déclaration du domaine de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux par Jacques de BRETIGNIERES (1720) ; lettre réclamant la foi et hommage (1760) ; extrait des titres concernant le VAL COQUATRIX tiré des archives de VILLEROY (1770). Un cahier concernant une requête du procureur général qui intervient dans l'instance entre Jacques Etienne de BRETIGNIERES et le duc de VILLEROY, M BONENFANT et Jacques et Louis de SERRIERES et les officiers de la prévôté de CORBEIL au sujet des droits de justice du VAL COQUATRIX (1720). Foi et hommage de Charles François Paul LENORMANT seigneur d'ETIOLLES à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, parchemin (1745) ; foi et hommage rendu par Anne Charles René de BRETIGNIERES au seigneur de VILLEPESCLE (1772). Copie collationnée des titres, aveux, dénombrements et contrats concernant les terres et fiefs dépendant de la seigneurie du VAL COQUATRIX et de SAINT GERMAIN depuis 1490 jusqu'en 1761, un cahier de 103 folios. Inventaire des pièces pour Jacques de BRETIGNIERES au sujet de la suzeraineté du fief du VAL COQUATRIX à laquelle prétendent les seigneurs voisins et le procureur du roi.

    Date

    1713-1772

    Cote

    77J/98

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES.- Droits seigneuriaux.- Saisie...

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  16. Résultat n°16

    Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de Charles Le BERGIER, sergent royal à CORBEIL : sentences entre les héritiers GUIBERT et les héritiers Le BERGIER, commandement, parchemin et papier (1605-1606) ; décret d'adjudication de plusieurs terres saisies sur Charles Le BERGIER, parchemin (1607) ; saisies féodales de Le BERGIER au profit de Nicolas THIBEUF concernant des maisons sises à CORBEIL (1607-1609) ; sentence (1608) ; créances de Nicolas THIBEUF sur Charles Le BERGIER : saisies, ventes, procédures (1576-1611) ; procès verbal de vente des effets de Charles Le BERGIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1610) ; sentence qui condamne le curateur de la succession à payer Nicolas THIBEUF, créancier, parchemin (1611) ; criée, saisie, transaction avec le chapitre SAINT SPIRE (1611) ; sentence qui fixe le prix de la vente, sentence qui décharge les gardiens des effets saisis, papier et parchemin (1612) ; commandement à Nicolas THIBEUF de payer les sommes adjugées, quittance sur les héritages saisis sur Charles MERLIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1612) ; mémoires ; sentence du Châtelet pour Nicolas THIBEUF, original et transcription (1620) ; partage entre Nicolas THIBEUF et Pierre GARNIER de terres provenant de la succession, parchemin (1633).

    Date

    1605-1633

    Cote

    77J/80

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de...

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  17. Résultat n°17

    Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

    Date

    1580-1617

    Cote

    77J/73

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF contre Gilles CHEVALLIER commissaire des guerres pour non paiement de cens et rentes seigneuriales : extrait de l'inventaire après décès de Louis du TILLET (1516) ; bail à rente d'une maison dans la censive de BOUVILLE, par Marie BLANCHARD veuve COUSSARD à Pierre Lamour (1650) ; saisie féodale (1665) ; inventaire des pièces, sentence par défaut au profit de THIBEUF, assignations (1688) ; requêtes (1689-1691) ; sentence des requêtes du Palais pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui confirme la sentence (1691).

    Date

    1516-1691

    Cote

    77J/67

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF contre...

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  19. Résultat n°19

    Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation entre Eustache THIBEUF, le maréchal de VILLEROY et les officiers de CORBEIL au sujet de la justice de SAINT GERMAIN : inventaire fait par Charles AUBRY après le décès de Nicole MESLIN veuve de Daniel MOREL, jardinier, pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui maintient Eustache THIBEUF dans la haute, moyenne et basse justice dans toute l'étendue de la terre du VAL COQUATRIX (1644) ; mémoire pour le maréchal de VILLEROY en réponse à celui d'Eustache THIBEUF, original et copie ; mémoire des prétentions du maréchal de VILLEROY comme seigneur engagiste du comté de CORBEIL, quittance pour François de NEUFVILLE duc de VILLEROY, parchemin (1674-1734) ; défauts, imprimé (1698-1702) ; sentence de la Cour qui déclare la procédure nulle et ordonne à Eustache THIBEUF de produire ses titres (1702) ; notes de Pierre Jacques de BRETIGNIERES ; saisie féodale de la seigneurie du VAL COQUATRIX faite au nom du roi à cause de sa châtellenie de CORBEIL, manuscrits et imprimé (1671) ; sommation à Eustache THIBEUF de rendre la foi et hommage (1670) ; foi et hommage par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY et signification de l'acte, parchemin et papier (1668) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY (1673)

    Date

    1644-1734

    Cote

    77J/65

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation...

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  20. Résultat n°20

    Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur d'ETIOLLES. - Parc d'ETIOLLES :état des héritages renfermés dans le parc de SAINT GERMAIN censive de M LE NORMAND [XVIIIe siècle] ; requête d'opposition d'Eustache THIBEUF contre Charles LE NORMAND à qui il demande la reconnaissance d'héritages dans sa censive et le paiement des revenus de ceux qui sont enfermés dans son parc, inventaire de production, requête de Charles LE NORMAND contre la veuve de Louis PETAUD et consorts au sujet de la vente de biens à ETIOLLES ; appel de Charles LE NORMAND contre les sentences (1693), inventaire de production, pièces fournies par Charles LE NORMAND (1692-1693) ; réponse d'Eustache THIBEUF à la requête de Charles LE NORMAND appelant contre les sentences rendues pour les terres enfermées dans le parc d'ETIOLLES et dépendant de la censive du seigneur de SAINT GERMAIN (1693) ; inventaire de production, requêtes, procès verbal, estimation, sommation, exploit, parchemin et papier (1691-1693) ; mémoire des pièces de la procédure de 1691 à 1693 ; un autre mémoire de 1691 à 1698. Procédure entre Eustache THIBEUF et Charles LE NORMANT seigneur d'ETIOLLES au sujet du fief des GRANDINS : notes manuscrites, inventaire des pièces, requêtes, déclarations de dépenses, estimation du fief par des experts, saisie féodale, sentence contre Le Normand, demandes, procuration, parchemin et papier (1690-1698). 3 baux dont deux concernent des terres sises à ETIOLLES (1624-1678)

    Date

    1690-1698

    Cote

    77J/62

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur...

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  21. Résultat n°21

    Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

    Date

    1577-1633

    Cote

    77J/51

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

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  22. Résultat n°22

    Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Procédure entre Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, tous deux seigneurs de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX, au sujet de divers fiefs dépendants du VAL COQUATRIX, de leur dénomination et de la foi et hommage qui y est attachée : inventaire de production (1629) ; copies collationnées d'un acte de saisie féodale des fiefs du COLOMBIER, de CROSNE et des FOURNEAUX pour Nicolas THIBEUF (1618) ; compte pour le receveur du prieuré SAINT JEAN (1600) ; vente des droits seigneuriaux appartenant à la veuve CHENEVIERRE et ses enfants, à Nicolas THIBEUF (1630) ; avertissement (s.d.) ; inventaire des pièces produites par M de LA MORINIERE (s.d.) ; extrait de l'état des dames, demoiselles, gentilshommes et autres officiers de la maison de Madame soeur du roi, reine d'Angleterre dont Gallerand GAILLARD fait partie (1625) ; mémoires des pièces produites (1632-1634) ; requêtes, sentences, arrêts, contredits (1625-1630) ; actes d'offres de rachat de 444 # 8s 10d dues par Antoine BOTET et de 666 # 13s 4d dues par Louis de BARRY, ses rentes étant baillées par Pierre THIBEUF et M de LA MORINIERE en échange de la terre de SAINT GERMAIN (1653-1654). Procédure entre Nicolas et Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet des droits seigneuriaux et des censives d'une partie du VAL, et pour la préséance de l'église (1610-1625) ; arrêt pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Pierre THIBEUF à propos des droits de préséance et honorifiques dans l'église de SAINT GERMAIN, THIBEUF refusant que le fief du COLOMBIER prenne le nom de fief SAINT GERMAIN (1625)

    Date

    1600-1654

    Cote

    77J/47

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....

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  23. Résultat n°23

    Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage de Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE à Pierre THIBEUF propriétaire en partie du VAL COQUATRIX à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX relevant de la seigneurie du VAL, parchemin et papier (1617-1625) ; à Louis POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin et transcription (1625), pour la 4e partie du VAL, à Claude de MAILLEFEU seigneur de BOULLANCOURT, tuteur des enfants de Georges POSTEL et de Madeleine VINET sa femme, épouse en secondes noces de Claude de MAILLEFEU, parchemin et transcription (1625). Titres de propriétés. - Transaction entre Nicolas THIBEUF et Catherine du MOUTON dont la mère est la nièce et héritière de Pierre RICHER, original, copie et transcription (1608) ; entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD seigneur de VILLETRAIN comme fondé de procuration de Marguerite de FLEURY sa mère, original, copie et transcription (1611) ; inventaire des titres et pièces remis à Nicolas THIBEUF par Jean de REGIS et Florimonde RICHARD sa femme concernant le VAL COQUATRIX, transaction, original, copies et transcription (1612) ; copie collationnée de la sentence qui maintient Jean de REGIS et sa femme et Claude CARTIER et sa femme en la jouissance des censives et droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX, original et copie (1619) ; opposition de Nicolas THIBEUF aux criées des biens saisis sur Jean de REGIS à la requête de Jacques RICHARD, original, copie et transcription (1620) ; arrêt entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD au sujet des terres du VAL et de SANT GERMAIN, copies et original (1622) ; arrêt d'ordre du prix du fief du COLOMBIER, original et copie (1623) ; vente par François GIRARD seigneur en partie du VAL COQUATRIX, de la 14e partie du VAL (faisant partie du fief de GRAVOIS) à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE moyennant 50 livres tournois de rente perpétuelle, original parchemin et trois copies (1624, 1702) ; adjudication à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE du fief du COLOMBIER moyennant 35200 # signée des mains de Jean du TILLET greffier au parlement, [le fief du COLOMBIER étant l'ancien domaine de SAINT GERMAIN], original et transcription (1622-1623) ; saisie réelle du fief du COLOMBIER, original et copie (1620) ; décret d'adjudication des fiefs du COLOMBIER, des ETUVES, des FOURNEAUX, de la MOTHE DU PARC et autres biens saisis sur Jean de REGIS, fait à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, mémoire des terres comprises au décret d'adjudication, parchemin et papier (1622-1623), copie d'un extrait du dénombrement du fief des ETUVES par Ferry POSTEL (1382) ; arrêt d'adjudication par décret pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Nicolas THIBEUF, document abîmé (1622) ; acquisition par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE de Charles Le PREVOST seigneur d'OYSONVILLE, de plusieurs parties de différents fiefs, original et copies, parchemin et papier (1625). Procédures. - Extrait des registres de Parlement , arrêt qui fait défense aux sieurs THIBEUF de troubler Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE dans la jouissance des biens adjugés par arrêt de 1622 et maintient THIBEUF dans son titre de seigneur du VAL COQUATRIX et de BOUVILLE, copies parchemin (1629) ; requête civile obtenue par Pierre THIBEUF contre un arrêt rendu au profit de M de FLEURY, original et copie (1630) ; inventaire des pièces produites par Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD [s.d.] ; quelques notes de M de BRETIGNIERES.

    Date

    1608-1702

    Cote

    77J/45

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition du VAL COQUATRIX par Pierre Richer et Nicolas THIBEUF : procès verbal de saisie de la terre du VAL COQUATRIX et autres biens appartenant à Pierre RICHER à la requête de Nicolas REGNAULT faute de paiements de certaines sommes dues, trois originaux avec transcription (1570) ; adjudication du jardin Cosson, parchemin, ordre et distribution du prix de l'adjudication (1586-1588) ; saisie réelle de la terre du VAL COQUATRIX à la requête de Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et leurs épouses, héritiers POYVILLAIN sur Pierre RICHER, faute de paiement de 604 et 1232 écus, original et transcription (1596) ; sentence et adjudication de la terre et seigneurie du VAL moyennant la somme de 1356 écus et autres charges, 4 pièces (1602) ; criées de la saisie réelle, de la terre du VAL, 3 pièces (1603) ; enchère de la terre du VAL (1605) ; vente par Claude RICHARD et Marie POYVILLAIN, sa femme de leurs prétentions au fief du VAL COQUATRIX et autres à Nicolas THIBEUF, acquisition par Nicolas THIBEUF du VAL COQUATRIX et d'un tiers du jardin Cosson (1605) ; ratification par Claude RICHARD au profit de Nicolas THIBEUF, 5 copies (1606) ; décret de la terre du Val Coquatrix à la requête de Claude RICHARD et Nicolas THIBEUF sur Pierre RICHER (1608) ; vente d'une maison, du jardin Cosson et d'une rente par Nicolas POYVILLAIN à Nicolas THIBEUF, parchemin (1614) ; deux actes qui prouvent la propriété du jardin Cosson, parchemins (1643 et 1649) ; arpentage de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Jean Jacques PINON (1691) ; différent entre M THIBEUF et M SOUCHON seigneur de ROCHEFORT à propos d'une pièce de terres (1714, 1718) ; requête au Chatelet par Nicolas THIBEUF pour faire saisir ce qui peut être du à Pierre RICHER pour raison des droits de censive sur la terre du PERRAY, original et transcription (1601)

    Date

    1570-1718

    Cote

    77J/33

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.

    Date

    1219-1698

    Cote

    77J/32

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.

    Date

    1498-1665

    Cote

    77J/31

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés.

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  27. Résultat n°27

    Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Jacques Richard de FLEURY seigneur de VILLETRAIN pour des bois dans la forêt de SENART (1610) ; requête du seigneur de VILLEROY au sujet de la saisie féodale du fief du VAL COQUATRIX pour défaut de paiement et de foi et hommage, original et copie (1611) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par Jehan de REGIS seigneur de SAINT GERMAIN et de BELLEFONTAINE, quittance, original et copies (1613) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE seigneur du VIEUX CORBEIL, original et copies (1623). Foi et hommage rendu par la famille THIBEUF à Jacques de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Nicolas THIBEUF, original et transcription (1607) ; à Jean de POSTEL par Nicolas THIBEUF à cause de l'acquisition de la terre de Pierre RICHER, original et transcription (1607) ; cession par Magdelaine VIART, veuve de Georges de POSTEL à Nicolas THIBEUF des fruits et émoluments des terres qui avaient appartenu à Perrette et Louise du TILLET, original et transcription (1608) ; foi et hommage de François GIRARD à cause de la 4e partie du fief du VAL COQUATRIX, original et transcription (1610) ; foi et hommage de Eustache THIBEUF à la veuve de Jacques de POSTEL, parchemin et copie papier (1665). Foi et hommage rendu à la famille THIBEUF de la terre du PERRAY par Jean AURILLOT à Nicolas THIBEUF, parchemin et transcription papier ; quittance des droits seigneuriaux donnée par Nicolas THIBEUF à Jean AURILLOT, original et transcription (1608) ; foi et hommage rendu par Jean de REGIS seigneur en partie du VAL COQUATRIX à Nicolas THIBEUF, seigneur du VAL COQUATRIX, à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES, des FOURNEAUX et des PREBENDES relevant en plein fief du VAL COQUATRIX (1617) ; foi et hommage par Florimonde RICHARD femme séparée de biens de Jean de REGIS à Nicolas THIBEUF, originaux et transcriptions (1618); foi et hommage de GALLERAND GAILLARD seigneur de LA MORINIERE à Nicolas et Pierre THIBEUF seigneurs en partie du VAL COQUATRIX pour les fiefs du COLOMBIER, des HAULDREs SOUS COMBEAUX et des FOURNAUX (1623 et 1625). Aveux et dénombrements. - Registre écrit de la main de Claude RICHARD seigneur du VAL COQUATRIX qui donne l'état des fiefs de la seigneurie, il contient les aveux et dénombrements du seigneur d'ORMOY, des fiefs du PRESSOIR, de SAINT JEAN EN L'ISLE, des fiefs dépendants de MORSANG et autres, le registre reprend celui établi par Louis Du TILLET en 1490, couverture en peau (1602) ; aveu et dénombrement rendu par Suzanne de MONCEAU veuve de Claude de SERRIERES, des biens et droits de la seigneurie du PERRAY, deux copies (1693) ; aveu et dénombrement par Jean Antoine BONENFANT seigneur du PERRAY et autres lieux à Eustache THIBEUF, parchemin (1704). Fief de la CROIX : requêtes par Etienne de FLEURY et Nicolas THIBEUF pour faire assigner le sieur de la GRANGE-BLESNEAU à cause de la saisie qu'il a faite des héritages dépendant du fief de la CROIX, original et transcription (1603) ; aveu et dénombrement du fief de la CROIX par Arnault LHUILLIER et Pierre AUBERT (1604) ; requête de Nicolas THIBEUF et Etienne de FLEURY contre Georges DUBUISSON seigneur de la GRANGE BLESNEAU à propos du fief de la CROIX, original et transcription (1604) ; signification de la sentence, original et transcription [s.d.]. Procédures : condamnation de Georges de POSTEL à apporter ses titres à la demande de Nicolas THIBEUF (1603) ; procédure entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF concernant les droits seigneuriaux : jugements, procurations, mémoires, ordonnance du roi autorisant Eustache THIBEUF à poursuivre ses débiteurs, originaux et copies (1662-1668). Quittance de 100 écus d'or donnés par Madeleine de l'AUBEPINE dame de VILLEROY à Etienne de FLEURY seigneur du Val Coquatrix pour paiement de droits seigneuriaux, original et copie (1588) ; quittance de 544 livres données par Nicolas de NEUFVILLE de VILLEROY à Nicolas THIBEUF pour droits de fiefs, copie et original (1604)

    Date

    1602-1704

    Cote

    77J/28

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    Famille de FLEURY. - Droits seigneuriaux. - Réception de foi et hommage des fiefs de CROSNE SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX et du Vieil CORBEIL mouvants du VAL COQUATRIX par les coseigneurs du VAL COQUATRIX pour Etienne de FLEURY, original, copie et transcription (1526) ; foi et hommage du fief du COLOMBIER et appartenances par Etienne de FLEURY à Guillaume du TILLET qui le reçoit en son nom et comme curateur de Germain du TILLET son frère, parchemin et transcription (1558) ; foi et hommage rendu à Jean POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Etienne de FLEURY seigneur en partie du VAL, original, copie et transcription (1558) ; acte de foi et hommage par Etienne de FLEURY à Denise PARIS et ses enfants (1616). Aveux et dénombrements : aveu rendu par Etienne de FLEURY seigneur du VAL COQUATRIX en partie aux autres seigneurs en partie du VAL, parchemin et copie papier (1550) ; aveu et dénombrement rendu par Etienne de FLEURY aux seigneurs du VAL COQUATRIX des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE SOUS COMBEAUX dépendant du VAL, original, copie et transcription (1550) ; aveu et dénombrement de deux pièces de terre sises à CHAMPDOLENT et à NOYER DE BRIE par Etienne de FLEURY à Jean POSTEL (1561) ; déclaration et dénombrement du fief du VAL COQUATRIX et de ses droits seigneuriaux et censuels pour Etienne de FLEURY, n°141 (1587). Extrait des registres de déclarations des fiefs de la vicomté et prévôté de PARIS qui concernent Etienne de FLEURY (1539). Sentence de la Chambre du Trésor qui fait main levée de la saisie faite sur Etienne de FLEURY du fief du VAL COQUATRIX, faute d'avoir fourni sa déclaration dudit fief, sentence signifiée à Etienne CUEILLAULT et Guillaume du TILLET, original et transcription (1548) ; assignation à divers particuliers de payer les droits de relief sur différentes pièces de bois, à la requête d'Etienne de FLEURY, original et transcription (1586) ; requête d'Etienne de FLEURY au sujet de la foi et hommage et sentences de la chambre du Trésor, sentence pour Etienne de FLEURY et Pierre RICHER contre Georges de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin (1595-1597) ; injonction aux possesseurs de fiefs de communiquer leurs titres, sous peine de saisie féodale et saisie du VAL COQUATRIX en conséquence (1595) ; copies de la déclaration de Nicolas THIBEUF créancier de Pierre RICHER pour faire lever la saisie (1600) ; saisie féodale pour Marguerite de FLEURY, fille d'Etienne, parchemin (1610-1611)

    Date

    1526-1616

    Cote

    77J/20

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de FLEURY. - Droits seigneuriaux. - Réception...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    Titres de propriétés.

    Date

    1538-1610

    Cote

    77J/15

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille RICHER.
    • Titres de propriétés.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  31. Résultat n°31

    BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée pour la vente de la seigneurie saisie sur Jean de CHARTRES à la requête d'Hercule de CHARTRES, son frère.

    Date

    1605-1606

    Cote

    57J/32

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  32. Résultat n°32

    FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES [121 pages].

    Date

    1764-1770

    Cote

    55J/7

    • Contexte : FORGES-LES-BAINS, FONDS PETIT, HISTORIENNE LOCALE

    • FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES...

    Producteur :

    PETIT (service producteur), PETIT (service versant)

  33. Résultat n°33
    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    2 lots 24 medias

    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Date

    1770-1791

    Cote

    39J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  35. Résultat n°35

    Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.

    Date

    1488-1884

    Cote

    30J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  36. Résultat n°36

    Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

    Date

    1521-1747

    Cote

    30J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  37. Résultat n°37

    Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume Louvet prêtre curé de Bouray (1668) ; testament olographe de Guillaume Louvet (1667) ; actes de vente par la fondation, quittances (1631-1743) ; annulation d'un bail à rente (1696-1697) ; comptes et copies des comptes rendus par le chapelain (1669-1730), (1752-1780) ; extrait de l'inventaire après décès de Nicolas Chelot prêtre, chapelain administrateur de la fondation de Bouray (1781) ; état des droits d'amortissement par Boisseau, quittance du garde du trésor royal (1693) ; saisine pour Philippe Jonnin prêtre chapelain de la fondation (1693).

    Date

    1631-1781

    Cote

    27J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

    Date

    1529-1715

    Cote

    27J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1496-1706

    Cote

    27J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

    Date

    1607-1787

    Cote

    26J/138

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

    Date

    1739-1760

    Cote

    26J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : opposition par Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS à la saisie de la terre et seigneurie d'ATHIS poursuivie par Mlle de CHAROLAIS, [28 août 1743] [1 pièce papier, 15 p.].

    Date

    1743

    Cote

    26J/116

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : titres généraux : - 'Franche aumône' par les héritiers de Thibault de LA BROUSSE, 1708-1709 ; - arrêté de la Cour des Comptes attestant l'obligation de foi et hommage, 17 septembre 1714 ; - aveu et dénombrement de la châtellenie et seigneurie d'ATHIS par Thibault-Estienne de LA BROUSSE [2 pièces identiques], 22 octobre 1727 ; - sentence de vérification de la prévôté royale de MONTLHERY à la requête de Thibault Estienne de LA BROUSSE, 23 novembre 1728 ; appel de la sentence, 4 juin 1729 ; sentence du Domaine qui accorde un délai à Thibault-Estienne pour faire appel, 22 juin 1729 ; arrêt de la Chambre des Comptes qui reconnaît à Thibault-Estienne la pleine jouissance de ses terres, 13 et 23 décembre 1729 ; - foi et hommage de Jeanne-Angélique ROQUE DE VARENGEVILLE, veuve du duc de VILLARS, maréchal de FRANCE à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 4 septembre 1738 ; - aveu et dénombrement de la terre d'ATHIS par Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 27 novembre 1739 ; foi et hommage au roi, 2 décembre 1739 ; - arrêt de mainlevée de la saisie féodale du fief de BOUDRAGUE faisant partie de la châtellenie d'ATHIS, 22 décembre 1739 et sentence de mainlevée, 29 décembre 1742. [10 pièces parch., 57 p.- 17 pièces papier, 58 p.].

    Date

    1708-1742

    Cote

    26J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

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  44. Résultat n°44

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de FROMENTEAU et des CARNAUX.

    Date

    1553-1611

    Cote

    26J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de...

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  45. Résultat n°45

    Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510. - Papier et terrier de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE tant du domaine de ladite seigneurie que de tous les autres droits comme maisons, masures, cours, jardins, vignes, prés, terres, champarts, forage, cens, cures pour Pierre POIGNANT seigneur d'ATHIS et de LOUANS (MORANGIS) [1464-1555] ; registre des lots, ventes et saisines, [1519]. [4 pièces papier, [original et copie], 574 p.].

    Date

    1464-1555

    Cote

    26J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....

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    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Fiefs du SAULSOYE et d'ORGERY à SAINT CHERON. - Droits seigneuriaux. - Inféodation par Pierre de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean HURAULT seigneur du MARAIS pour la prairie DE DAMPIERRE à SAINT YON, parchemin (1524). Aveu et dénombrement par Jacques LE VOYER seigneur du SAULSOYE à François de BALSAC D'ENTRAGUES du fief du SAULSOYE sis à SAINT CHERON, parchemin (1574) ; souffrance demandée par Catherin DESROZIERS chargé de procuration de Louis de PARENT tuteur de ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES concernant le fief du SAULSOYE en partie, parchemin (1601) ; foi et hommage par Jacques DESROZIERS à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES des fiefs de SAULSOY et d'ORGERY, 1 parchemin et 1 pièce papier (1649) ; par Antoine de MAILLIARD et les héritiers de Jacques DESROZIERS, parchemin (1664) ; par Guillaume de LAMOIGNON seigneur de SAINT CHERON à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1666). \t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1524-1666

    Cote

    13J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fiefs du SAULSOYE et d'ORGERY à SAINT CHERON. - Droits...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  47. Résultat n°47

    Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. - Acte de souffrance demandé par Christophe Auguste de THOU et Jean BOCHARD pour leurs enfants mineurs au seigneur de MARCOUSSIS, 2 copies papier (1597) ; foi et hommage rendu par François de SAVARY comme mari de Anne de THOU à Charles de BALSAC D'ENTRAGUES ; par Cosme de SAVARY à cause de Anne de THOU sa mère, sommation de payer les droits dus sur les fiefs de FRESNE, VILLARCEAU, LA GRANGE VILLECONIN et CHANTELOUP à Cosme de SAVARY par César de BALSAC D'ENTRAGUES ; souffrance demandé par le tuteur de Camille de SAVARY neveu de Cosme à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES ; réception de foi et hommage portant aveu et dénombrement et quittances des droits et profits du fief par Camille SAVARY à Léon de BALSAC ; un état des actes précédents, 2 parchemins, 5 pièces papier (1620-1663) ; foi et hommage rendu par Jacques MATTET seigneur de DRUCY, BRUYERES et CHANTELOUP à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1706)

    Date

    1597-1706

    Cote

    13J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. -...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux. - Souffrance par Christophe Auguste de THOU pour Augustin, Auguste et Anne ses enfants mineurs et Jean BOCHARD sieur de NOROY Pour Jean et Marie ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1597) ; foi et hommage par François de SAVARY seigneur de BREUILLET à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1620) ; par Cosme SAVARY marquis de MAULEVRIER seigneur de CHANTELOUP, papier (1631), échange des fiefs de VILLARCEAU et de VILLENAU Entre Cosme SAVARY et Louis de LOUVAIN, papier (1638) ; aveu et dénombrement rendu par Louis de LOUVAIN à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin, 3 pièces papier (1639) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Pierre de LOUVAIN à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin et 1 papier (1718) ; foi et hommage par le tuteur de la famille de COSSE au marquis de RIEUX époux de Louise Jeanne D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1746), par Philippes René FONTENILLAT au comte d'ESCLIGNAC, aveu et dénombrement, parchemin (1773). Vente portant inféodation par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au profit de Pierre de LOUVAIN des fermes de PUISLANDRY et de VILLIERS sises à NOZAY, papier (1709). Déclarations censuelles (1616-1665) \t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1597-1773

    Cote

    13J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux....

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  49. Résultat n°49

    Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1490-1773

    Cote

    13J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

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  50. Résultat n°50

    Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1391-1782

    Cote

    13J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits...

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  51. Résultat n°51

    Fief du CORNILLON à BEAULIEU paroisse de MAROLLES. - Droits seigneuriaux. - Sommation à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Louis AERRE seigneur de BEALIEU de rendre les foi et hommage et aveu et dénombrement à cause de son fief de CORNILLON (1640) ; saisie féodale du fief par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES (1644) ; aveu et dénombrement rendu par Marc Antoine AERRE à Léon de BALSAC (1646) ; rendu par Thomas HARDY (1653) ; rendu par Christophe et Thomas HARDY (1662, 1667) ; rendu par Antoine de MASSANET (1663) ; sommation à la requête d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à la veuve de Thomas DEVIC de faire la foi et hommage (1707) ; foi et hommage et aveu et dénombrement rendu par Françoise CLAVAUX veuve de Daniel HARDY à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, plans (1737) ; procuration à la comtesse d'ESCLIGNAC pour faire le retrait féodal du fief de CORNILLON (1759). Mémoires des foi et hommage du fief depuis 1553 jusqu'en 1737, copies d'actes ; correspondance au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC (1737-1759) ; 2 plans.

    Date

    1553-1759

    Cote

    13J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief du CORNILLON à BEAULIEU paroisse de MAROLLES....

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  52. Résultat n°52

    Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI. - Droits seigneuriaux. - Saisie féodale du fief des GRANGES LE ROI et dépendances à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES (1553) ; foi et hommage rendu par Noël PICARD chargé de procuration de Jacques de L'HOPITAL comte de CHOISY seigneur de SAINTE MESME et du fief de JEAN FILS DE ROY à François de BALSAC D'ENTRAGUES (1583) ; aveu et dénombrement rendu par Anne de L'HOPITAL à Chrestien François de LAMOIGNON des fiefs JEAN ET LOUIS FILS DE ROY (1688) ; foi et hommage rendu par Françoise Agathe LAMBERT veuve de Jacques Louis FOIRET à Chrestien François de LAMOIGNON (1770) ; désistement et abandon par Chrestien François de LAMOIGNON au profit de la comtesse d'Esclignac de la mouvance directe et féodale du fief de JEAN FILS DE ROY possédé par Françoise Agathe LAMBERT (1783).

    Date

    1553-1783

    Cote

    13J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI....

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  53. Résultat n°53

    Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE situé à RICHARVILLE.

    Date

    1527-1759

    Cote

    13J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE...

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  54. Résultat n°54

    Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1598-1763

    Cote

    13J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55

    Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1345-1781

    Cote

    13J/43

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

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  56. Résultat n°56

    Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1387-1778

    Cote

    13J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

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  57. Résultat n°57

    Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. - Droits seigneuriaux. - Copie de l'acte de foi et hommage rendu par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au duc d'ORLEANS, de VALOIS, de CHARTRES, d'ALENÇON, comte de BLOIS et de MONTLHERY, papier (1647) ; aveu et dénombrement rendu à Gaston d'ORLEANS comte de MONTLHERY par Léon de BALSAC, de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lettres d'enregistrement de l'aveu, 1 pièce parchemin, 4 pièces papier (1648, 1653). Justice seigneuriale. - Lettres à terrier à la requête de Léon de BALSAC concernant la justice de MARCOUSSIS et le devoir de lui rendre foi et hommage et aveu et dénombrement par ses vassaux, 2 parchemins dont un avec sceau brisé (1648, 1666). Sentence de la Chambre du Trésor qui ordonne la main levée des saisies et établissement de commissaire sur les terres, fiefs et seigneurie de MARCOUSSIS appartenant à Léon de BALSAC, pour faute d'homme et devoirs non faits (1671 ; procédure entre Léon de BALSAC contre les héritiers de Jean PERSAULT, sentence, 2 pièces papier (1687) ; contre Nicolas GAILLARD, propriétaire de la terre de BELLEBAT, parchemin (1659). Requête par Léon de BALSAC pour non paiements d'arrérages, papier (1659). Sentence de la justice des Eaux et Forêts contre Léon de BALSAC à propos de son garde chasse et les officiers de MONTHLERY, parchemin (1689).

    Date

    1647-1695

    Cote

    13J/20

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Famille de GRAVILLE.

    Date

    1448-1535

    Cote

    13J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de GRAVILLE.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  59. Résultat n°59
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par Claire BLAVET veuve de Gervais MARCHAND à Mme GALLARD, 1756-1757 , par Etienne GAILLARD, 9 janvier 1757 ; par Etienne CAMPOIX et Nicolas CHAPETON à M. de NICOLAY, 12 mars 1779 ; déguerpissement fait par Pierre REGEASSE, Jean Nicolas LUCAS et sa femme au profit de M. de NICOLAY, 14 mars 1781 ; retrait féodal exercé par M. de NICOLAY sur Claude Mathurin COCHIN, 11 novembre 1786. Vente par Joseph ROZE marchand à Pierre GUERIN, 28 septembre 1773 ; par Pierre GUERIN à Louis GONIN, 14 novembre 1774 ; par Etienne LENAIN meunier au MOULIN DE CHOISEAU à Louis GONIN marchand, 22 décembre 1774. Reconnaissance de dettes de Pierre Michel REGEASSE propriétaire à VIDELLES, 2 mars 1822 ; vente de terres par Pierre REGEASSE à M. de NICOLAY, 16 novembre 1849 ; restitution par REGEASSE de terrains usurpés à M. de NICOLAY, 10 novembre 1855, [11 pièces parch., 20 p.- 6 pièces papier, 7 p.].

    Date

    1756-1855

    Cote

    12J/99

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.

    Date

    1366-1637

    Cote

    12J/74

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  62. Résultat n°62

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

    Date

    1707-1749

    Cote

    12J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  64. Résultat n°64

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.

    Date

    1481-1734

    Cote

    12J/53

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  65. Résultat n°65

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs et moulins.

    Date

    1558-1668

    Cote

    12J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  66. Résultat n°66

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1623

    Cote

    12J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  67. Résultat n°67

    MOULIN DES TOUCHES.

    Date

    1552-1582

    Cote

    12J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • MOULIN DES TOUCHES.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  68. Résultat n°68

    Famille LAPITE, 1459-1545.

    Date

    1460-1555

    Cote

    12J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gestion et justice seigneuriales.

    Date

    1755-1785

    Cote

    7J/22

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion et justice seigneuriales.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/633

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
  71. Résultat n°71

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  72. Résultat n°72

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Pièces de comptablité. Saisie et inventaire de meubles chez Pierre HERUY, laboureur à LONGJUMEAU (1710), (1631-1787). Don par les religieux au curé de NOZAY d'une partie des reliques de SAINT-FIACRE, (1629). Construction, travaux, amélioration des terres, plantations, (1750-1785). Instructions adressées au Clergé de France relativement à divers sujets, (1691-1756). Pièces manuscrites traitant de sujets religieux, dont beaucoup sont jansénistes, (XVIIIe siècle).

    Date

    1629-1785

    Cote

    4H/27

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

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  73. Résultat n°73

    Gestion domaniale (1674-1694)

    Date

    1674-1694

    Cote

    G/249

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1674-1694)

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  74. Résultat n°74

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

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  75. Résultat n°75

    Titres de famille, PUSSAY, Jouffroy, Jean. - Appel de la saisie féodale exercée contre lui par François de Languedoue, seigneur de PUSSAY, (1695), [1 pièce parchemin].

    Date

    1695

    Cote

    ESUPPL/589

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, PUSSAY, Jouffroy, Jean. - Appel...

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  76. Résultat n°76

    Titres de famille, GUIBEVILLE, Chéré, Jacques. - Adjudication d'une maison à GUIBEVILLE, saisie sur Simon Pricque, seigneur de l'Espérance, (1645), [1 pièce parchemin, 1 pièce papier].

    Date

    1645

    Cote

    ESUPPL/463

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, GUIBEVILLE, Chéré, Jacques. - Adjudication...

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  77. Résultat n°77

    BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures diverses, (1481-1779), [150 pièces papier, 57 pièces parchemin].

    Date

    1481-1779

    Cote

    ESUPPL/95

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...

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  78. Résultat n°78

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1574-1783

    Cote

    ESUPPL/69

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

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  79. Résultat n°79

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

    Date

    1499-1784

    Cote

    ESUPPL/61

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

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  80. Résultat n°80

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4638

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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