Filtrer les résultats
Multimédias
  • 138
  • 3
Période
  • 4
  • 16
  • 44
  • 76
  • 100
  • 79
  • 10
  • 3
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 47
  • 18
  • 14
  • 13
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 46
  • 21
  • 19
  • 17
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 32
  • 27
  • 20
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 141
  • 104
  • 63
  • 57
  • 45
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

141 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Cote
12J/72
 Date
1700-1746
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

Cote
A/1263
 Date
1607-1775
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Cote
A/1248
 Date
1496-1744
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Résultat n°4

FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES [121 pages].

Cote
55J/7
 Date
1764-1770
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : FORGES-LES-BAINS, FONDS PETIT, HISTORIENNE LOCALE

  • FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/682
 Date
1443-1753
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

Cote
A/1219
 Date
1604-1745
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...
Résultat n°7

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : opposition par Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS à la saisie de la terre et seigneurie d'ATHIS poursuivie par Mlle de CHAROLAIS, [28 août 1743] [1 pièce papier, 15 p.].

Cote
26J/116
 Date
1743
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°8

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
 Date
1797-1922
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Résultat n°9

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Procédure entre Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, tous deux seigneurs de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX, au sujet de divers fiefs dépendants du VAL COQUATRIX, de leur dénomination et de la foi et hommage qui y est attachée : inventaire de production (1629) ; copies collationnées d'un acte de saisie féodale des fiefs du COLOMBIER, de CROSNE et des FOURNEAUX pour Nicolas THIBEUF (1618) ; compte pour le receveur du prieuré SAINT JEAN (1600) ; vente des droits seigneuriaux appartenant à la veuve CHENEVIERRE et ses enfants, à Nicolas THIBEUF (1630) ; avertissement (s.d.) ; inventaire des pièces produites par M de LA MORINIERE (s.d.) ; extrait de l'état des dames, demoiselles, gentilshommes et autres officiers de la maison de Madame soeur du roi, reine d'Angleterre dont Gallerand GAILLARD fait partie (1625) ; mémoires des pièces produites (1632-1634) ; requêtes, sentences, arrêts, contredits (1625-1630) ; actes d'offres de rachat de 444 # 8s 10d dues par Antoine BOTET et de 666 # 13s 4d dues par Louis de BARRY, ses rentes étant baillées par Pierre THIBEUF et M de LA MORINIERE en échange de la terre de SAINT GERMAIN (1653-1654). Procédure entre Nicolas et Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet des droits seigneuriaux et des censives d'une partie du VAL, et pour la préséance de l'église (1610-1625) ; arrêt pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Pierre THIBEUF à propos des droits de préséance et honorifiques dans l'église de SAINT GERMAIN, THIBEUF refusant que le fief du COLOMBIER prenne le nom de fief SAINT GERMAIN (1625)

Cote
77J/47
 Date
1600-1654
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....
Résultat n°10

Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

Cote
C/4003
 Date
1689-1691
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Département
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des...
Résultat n°11

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de VILLIERS-SUR-ORGE.
Cote
ESUPPL/69
 Date
1574-1783
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°12

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.
Cote
30J/100
 Date
1488-1884
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...
Résultat n°13

Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE situé à RICHARVILLE.
Cote
13J/46
 Date
1527-1759
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-ESCOBILLE, RICHARVILLE
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE...
Résultat n°14

Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur d'ETIOLLES. - Parc d'ETIOLLES :état des héritages renfermés dans le parc de SAINT GERMAIN censive de M LE NORMAND [XVIIIe siècle] ; requête d'opposition d'Eustache THIBEUF contre Charles LE NORMAND à qui il demande la reconnaissance d'héritages dans sa censive et le paiement des revenus de ceux qui sont enfermés dans son parc, inventaire de production, requête de Charles LE NORMAND contre la veuve de Louis PETAUD et consorts au sujet de la vente de biens à ETIOLLES ; appel de Charles LE NORMAND contre les sentences (1693), inventaire de production, pièces fournies par Charles LE NORMAND (1692-1693) ; réponse d'Eustache THIBEUF à la requête de Charles LE NORMAND appelant contre les sentences rendues pour les terres enfermées dans le parc d'ETIOLLES et dépendant de la censive du seigneur de SAINT GERMAIN (1693) ; inventaire de production, requêtes, procès verbal, estimation, sommation, exploit, parchemin et papier (1691-1693) ; mémoire des pièces de la procédure de 1691 à 1693 ; un autre mémoire de 1691 à 1698. Procédure entre Eustache THIBEUF et Charles LE NORMANT seigneur d'ETIOLLES au sujet du fief des GRANDINS : notes manuscrites, inventaire des pièces, requêtes, déclarations de dépenses, estimation du fief par des experts, saisie féodale, sentence contre Le Normand, demandes, procuration, parchemin et papier (1690-1698). 3 baux dont deux concernent des terres sises à ETIOLLES (1624-1678)

Cote
77J/62
 Date
1690-1698
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur...
Résultat n°15

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)
Cote
27J/100
 Date
1529-1715
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, dossier de procédure, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
Résultat n°16

Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.
Cote
77J/51
 Date
1577-1633
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

Cote
A/958
 Date
1649-1654
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
Résultat n°18
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°19

Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI. - Droits seigneuriaux. - Saisie féodale du fief des GRANGES LE ROI et dépendances à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES (1553) ; foi et hommage rendu par Noël PICARD chargé de procuration de Jacques de L'HOPITAL comte de CHOISY seigneur de SAINTE MESME et du fief de JEAN FILS DE ROY à François de BALSAC D'ENTRAGUES (1583) ; aveu et dénombrement rendu par Anne de L'HOPITAL à Chrestien François de LAMOIGNON des fiefs JEAN ET LOUIS FILS DE ROY (1688) ; foi et hommage rendu par Françoise Agathe LAMBERT veuve de Jacques Louis FOIRET à Chrestien François de LAMOIGNON (1770) ; désistement et abandon par Chrestien François de LAMOIGNON au profit de la comtesse d'Esclignac de la mouvance directe et féodale du fief de JEAN FILS DE ROY possédé par Françoise Agathe LAMBERT (1783).

Cote
13J/47
 Date
1553-1783
 Lieu
MARCOUSSIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI....
Résultat n°20

BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures diverses, (1481-1779), [150 pièces papier, 57 pièces parchemin].

Cote
ESUPPL/95
 Date
1481-1779
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...
Résultat n°21

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1607).
Cote
E/4522
 Date
1607
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, SERMAISE, CHEPTAINVILLE, AVRAINVILLE, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°22

NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant de LA NORVILLE] : fois, hommages, aveux et dénombrements, saisies féodales.

Cote
134J/55
 Date
1535-1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...
Résultat n°23

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).
Cote
E/4374
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, TORFOU, PARIS Département, SAINT-YON, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°24

Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de Charles Le BERGIER, sergent royal à CORBEIL : sentences entre les héritiers GUIBERT et les héritiers Le BERGIER, commandement, parchemin et papier (1605-1606) ; décret d'adjudication de plusieurs terres saisies sur Charles Le BERGIER, parchemin (1607) ; saisies féodales de Le BERGIER au profit de Nicolas THIBEUF concernant des maisons sises à CORBEIL (1607-1609) ; sentence (1608) ; créances de Nicolas THIBEUF sur Charles Le BERGIER : saisies, ventes, procédures (1576-1611) ; procès verbal de vente des effets de Charles Le BERGIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1610) ; sentence qui condamne le curateur de la succession à payer Nicolas THIBEUF, créancier, parchemin (1611) ; criée, saisie, transaction avec le chapitre SAINT SPIRE (1611) ; sentence qui fixe le prix de la vente, sentence qui décharge les gardiens des effets saisis, papier et parchemin (1612) ; commandement à Nicolas THIBEUF de payer les sommes adjugées, quittance sur les héritages saisis sur Charles MERLIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1612) ; mémoires ; sentence du Châtelet pour Nicolas THIBEUF, original et transcription (1620) ; partage entre Nicolas THIBEUF et Pierre GARNIER de terres provenant de la succession, parchemin (1633).

Cote
77J/80
 Date
1605-1633
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de...
Résultat n°25

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs et moulins.
Cote
12J/45
 Date
1558-1668
 Lieu
COURANCES
 Type de document
déclaration féodale, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°26

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/42
 Date
1387-1778
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°27

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.
Cote
77J/121
 Date
1491-1713
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
Résultat n°28

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Cote
27J/93
 Date
1496-1706
 Lieu
LARDY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°29

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de FROMENTEAU et des CARNAUX.
Cote
26J/41
 Date
1553-1611
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale, bail, compte rendu

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de...
Résultat n°30

Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/50
 Date
1391-1782
 Lieu
MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, TERRIER, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits...
Résultat n°31

COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

Cote
79J15/4
 Date
1622-1812
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
  • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...
Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°33

Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ; inventaire et comptes des saisies du château [2 sceaux].

Cote
149J/9
 Date
1678-1684
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ;...
Résultat n°34

Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

Cote
30J/40
 Date
1521-1747
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
dossier de procédure, bail, déclaration, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...
Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

Cote
A/1183
 Date
1621-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
 Type de document
minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Cote
A/939
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°37

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.
Cote
ESUPPL/61
 Date
1499-1784
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, PARIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, GUIBEVILLE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER, bail

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°38

Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

Cote
77J/73
 Date
1580-1617
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...
Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

Cote
A/1259
 Date
1665-1735
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....
Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

Cote
A/1262
 Date
1475-1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...
Résultat n°41

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°42
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°43

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

Cote
26J/120
 Date
1739-1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
documentation

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°44

Temporel

Cote
G/243
 Date
1241-1783
 Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
Résultat n°45

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Cote
A/1264
 Date
1582-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°46

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/138
 Date
1607-1787
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, INSINUATION

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
Résultat n°47

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1010
 Date
1389-1560
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, cartulaire, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°48

Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux. - Souffrance par Christophe Auguste de THOU pour Augustin, Auguste et Anne ses enfants mineurs et Jean BOCHARD sieur de NOROY Pour Jean et Marie ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1597) ; foi et hommage par François de SAVARY seigneur de BREUILLET à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1620) ; par Cosme SAVARY marquis de MAULEVRIER seigneur de CHANTELOUP, papier (1631), échange des fiefs de VILLARCEAU et de VILLENAU Entre Cosme SAVARY et Louis de LOUVAIN, papier (1638) ; aveu et dénombrement rendu par Louis de LOUVAIN à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin, 3 pièces papier (1639) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Pierre de LOUVAIN à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin et 1 papier (1718) ; foi et hommage par le tuteur de la famille de COSSE au marquis de RIEUX époux de Louise Jeanne D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1746), par Philippes René FONTENILLAT au comte d'ESCLIGNAC, aveu et dénombrement, parchemin (1773). Vente portant inféodation par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au profit de Pierre de LOUVAIN des fermes de PUISLANDRY et de VILLIERS sises à NOZAY, papier (1709). Déclarations censuelles (1616-1665) \t\t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/52
 Date
1597-1773
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux....
Résultat n°49

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Cote
A/906
 Date
1506-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°50

MENNECY, justice.
Cote
79J40/4
 Date
1771-1898
 Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, justice.
Résultat n°51

Titres de propriétés.

Cote
77J/15
 Date
1538-1610
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER.
  • Titres de propriétés.
Résultat n°52

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (7 septembre - 18 septembre 1611). - Echange entre Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, demeurant à BOISSY, d'une part, et Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant au même lieu, d'autre part. - Jean Leconte, praticien à BOISSY, cède à Guillaume Le Roy, vigneron au même lieu, l'adjudication des héritages de François Thierry, saisis à la requête de Denis Martin. - Accord entre Denis Aumont, praticien à BOISSY, se portant garant pour Pierre Duchesne, serrurier au même lieu, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Bail des héritages saisis sur François Thierry, fait à Elisabeth Bruneau, veuve de Guillaume Brethon, demeurant à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron au même lieu.

Cote
E/4578
 Date
1611
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°53

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/673
 Date
1575-1677
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°54

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510. - Papier et terrier de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE tant du domaine de ladite seigneurie que de tous les autres droits comme maisons, masures, cours, jardins, vignes, prés, terres, champarts, forage, cens, cures pour Pierre POIGNANT seigneur d'ATHIS et de LOUANS (MORANGIS) [1464-1555] ; registre des lots, ventes et saisines, [1519]. [4 pièces papier, [original et copie], 574 p.].

Cote
26J/3
 Date
1464-1555
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MORANGIS
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
Résultat n°55

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/898
 Date
1401-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

Cote
A/963
 Date
1609-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...
Résultat n°57

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1595).
Cote
E/4409
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°58

Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Cote
A/1239
 Date
1334-1626
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Résultat n°59

Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation entre Eustache THIBEUF, le maréchal de VILLEROY et les officiers de CORBEIL au sujet de la justice de SAINT GERMAIN : inventaire fait par Charles AUBRY après le décès de Nicole MESLIN veuve de Daniel MOREL, jardinier, pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui maintient Eustache THIBEUF dans la haute, moyenne et basse justice dans toute l'étendue de la terre du VAL COQUATRIX (1644) ; mémoire pour le maréchal de VILLEROY en réponse à celui d'Eustache THIBEUF, original et copie ; mémoire des prétentions du maréchal de VILLEROY comme seigneur engagiste du comté de CORBEIL, quittance pour François de NEUFVILLE duc de VILLEROY, parchemin (1674-1734) ; défauts, imprimé (1698-1702) ; sentence de la Cour qui déclare la procédure nulle et ordonne à Eustache THIBEUF de produire ses titres (1702) ; notes de Pierre Jacques de BRETIGNIERES ; saisie féodale de la seigneurie du VAL COQUATRIX faite au nom du roi à cause de sa châtellenie de CORBEIL, manuscrits et imprimé (1671) ; sommation à Eustache THIBEUF de rendre la foi et hommage (1670) ; foi et hommage par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY et signification de l'acte, parchemin et papier (1668) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY (1673)

Cote
77J/65
 Date
1644-1734
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation...
Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, faite par l'abbaye de ce lieu à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; saisie de cette terre sur M. de HARLAY ; décret volontaire.

Cote
A/971
 Date
1704
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de...
Résultat n°61

MOULIN DES TOUCHES.
Cote
12J/25
 Date
1552-1582
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • MOULIN DES TOUCHES.
Résultat n°62

ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance (1781-1786), saisie du château de Breuil-Ménil (Deux-Sèvres) à la requête de Charlotte LENORMANT d'ETIOLLES (1790) succession LENORMANT [an 8-9], texte d'une chanson de BEAUMARCHAIS à l'occasion des fêtes de Mr LENORMANT d'ETIOLLES [s.d.], 5 portraits de madame de POMPADOUR, blason ex-libris de LENORMANT d'ETIOLLES beau-frère de madame de POMPADOUR. Famille SAINT AULAIRE : correspondance (1814-1845), généalogie manuscrite, un ouvrage intitulé Notice sur le comte Louis de SAINT AULAIRE/ Mr de BARANTE (1856), généalogie imprimée de Louis de BEAUPOIL comte de SAINT AULAIRE, ambassadeur, pair de France et académicien.

Cote
79J25/7
 Date
1781-1856
 Lieu
ETIOLLES, DEUX-SEVRES
 Type de document
correspondance, chanson, portrait

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETIOLLES
  • ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance...
Résultat n°63

VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Cote
1J/633
 Date
s.d
 Lieu
VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
Résultat n°64

Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. - Acte de souffrance demandé par Christophe Auguste de THOU et Jean BOCHARD pour leurs enfants mineurs au seigneur de MARCOUSSIS, 2 copies papier (1597) ; foi et hommage rendu par François de SAVARY comme mari de Anne de THOU à Charles de BALSAC D'ENTRAGUES ; par Cosme de SAVARY à cause de Anne de THOU sa mère, sommation de payer les droits dus sur les fiefs de FRESNE, VILLARCEAU, LA GRANGE VILLECONIN et CHANTELOUP à Cosme de SAVARY par César de BALSAC D'ENTRAGUES ; souffrance demandé par le tuteur de Camille de SAVARY neveu de Cosme à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES ; réception de foi et hommage portant aveu et dénombrement et quittances des droits et profits du fief par Camille SAVARY à Léon de BALSAC ; un état des actes précédents, 2 parchemins, 5 pièces papier (1620-1663) ; foi et hommage rendu par Jacques MATTET seigneur de DRUCY, BRUYERES et CHANTELOUP à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1706)

Cote
13J/54
 Date
1597-1706
 Lieu
MARCOUSSIS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLECONIN, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. -...
Résultat n°65

BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée pour la vente de la seigneurie saisie sur Jean de CHARTRES à la requête d'Hercule de CHARTRES, son frère.

Cote
57J/32
 Date
1605-1606
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : procès-verbal de criée...
Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.
Cote
A/1187
 Date
1486-1681
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
texte officiel, atlas, plan, répertoire, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...
Résultat n°67

Famille de GRAVILLE.
Cote
13J/7
 Date
1448-1535
 Lieu
MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE.
Résultat n°68

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

Cote
12J/70
 Date
1707-1749
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°69

Famille LAPITE, 1459-1545.

Cote
12J/6
 Date
1460-1555
 Lieu
COURANCES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545.
Résultat n°70

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

Cote
A/946
 Date
1608-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...
Résultat n°71

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux de l'arrière fief de CERSAY, rendu à Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY et de VILLECRESNE, par Antoine ABELLY ; à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, par Félix de SALMATORIS ; à Achille de HARLAY, par François BOISTAUD ; à Samuel BERNARD, sieur de GROSBOIS, par Urbain de LA BARRE [...] ; saisies féodales.

Cote
A/901
 Date
1603-1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
Résultat n°72

NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives aux décrets de saisie de la terre de LA NORVILLE.

Cote
134J/62
 Date
1683-1763
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives...
Résultat n°73

Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi au Parlement de PARIS, du château, manoir, et des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, de LA GRANGE-DU-MILIEU, et de plusieurs fermes situées à LIMEIL et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur ROLLIN BURIN ; déclaration de Louise MASSIEU, veuve du sieur BURIN, que ces immeubles saisis ont été acquis pour les dames d'YERRES ; déclaration des dames d'YERRES, que le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU appartient à M. le président Nicolas LE CAMUS.

Cote
A/970
 Date
1654-1678
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi...
Résultat n°74

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1601).
Cote
E/4464
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, EGLY, MAUCHAMPS, AVRAINVILLE, ETRECHY Commune
 Type de document
minute notariale, bail, dossier de pension, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°75

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1617).
Cote
E/4638
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, inventaire, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°76

Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.
Cote
77J/120
 Date
1490-1771
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...
Résultat n°77

NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication à Joseph-Louis BIDE DE LA GRANDVILLE de la seigneurie saisie à la requête de la Cour des Aides.

Cote
134J/98
 Date
1762
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication...
Résultat n°78

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1595).
Cote
E/4412
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA), PARIS Département, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUILLET, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, déclaration, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°79

NORVILLE (LA). - Seigneurie : saisie réelle de terres tenues en censives.

Cote
134J/39
 Date
1556
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : saisie réelle de terres...
Résultat n°80

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.
Cote
A/672
 Date
1411-1480
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...