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Résultats de la recherche

Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Date

1921-1926

Cote

2Z/12

Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Date

1881-1921

Cote

2Z/11

Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Date

1875-1881

Cote

2Z/10

Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Date

1869-1875

Cote

2Z/9

Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Date

1861-1865

Cote

2Z/7

Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Date

1856-1861

Cote

2Z/6

Résultat n°8

1804 - 1812

Date

1804-1812

Cote

2Z/5

Résultat n°9

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°10

1828-1842

Date

1828-1842

Cote

2Z/3

Résultat n°11

1815-1842

Date

1815-1842

Cote

2Z/2

Résultat n°12

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°13

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12

Résultat n°14

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

Date

1800-1860

Cote

1Z/6

Résultat n°15

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Date

1870-1914

Cote

1Z/4

Résultat n°16

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

Date

Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

Cote

1Z/2

Résultat n°17

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

Date

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

Cote

1Z/1

Résultat n°18

Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

Date

1820-1923

Cote

1Y/13

Résultat n°19

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12

Résultat n°20

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

Date

1851-1884

Cote

1Y/11