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  1. Résultat n°1

    02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    2Z/12

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    13 avril 1881 - 09 novembre 1921

    Date

    1881-1921

    Cote

    2Z/11

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 13 avril 1881 - 09 novembre 1921

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    23 février 1875 - 15 avril 1881

    Date

    1875-1881

    Cote

    2Z/10

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 23 février 1875 - 15 avril 1881

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    20 septembre 1869 - 22 février 1875

    Date

    1869-1875

    Cote

    2Z/9

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 20 septembre 1869 - 22 février 1875

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    18 août 1865 - 10 septembre 1869.

    Date

    1865-1869

    Cote

    2Z/8

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    22 mai 1861 - 10 août 1865

    Date

    1861-1865

    Cote

    2Z/7

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 22 mai 1861 - 10 août 1865

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    26 janvier 1856 - 21 mai 1861

    Date

    1856-1861

    Cote

    2Z/6

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 26 janvier 1856 - 21 mai 1861

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1804 - 1812

    Date

    1804-1812

    Cote

    2Z/5

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 1804 - 1812

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1828-1842

    Date

    1828-1842

    Cote

    2Z/3

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Gestion administrative des communes
    • 1828-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    1815-1842

    Date

    1815-1842

    Cote

    2Z/2

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Gestion administrative des communes
    • 1815-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de…
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Date

    Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

    Cote

    1Z/2

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription…
    • (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Date

    Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

    Cote

    1Z/1

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription…
    • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

    Date

    1820-1923

    Cote

    1Y/13

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

    Date

    1811-1904

    Cote

    1Y/12

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1851-1884

    Cote

    1Y/11

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)