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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Cote
2Z/12
 Date
1921-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 02 décembre 1921 - 21 septembre 1926
Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Cote
2Z/11
 Date
1881-1921
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 13 avril 1881 - 09 novembre 1921
Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Cote
2Z/10
 Date
1875-1881
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 23 février 1875 - 15 avril 1881
Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Cote
2Z/9
 Date
1869-1875
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 20 septembre 1869 - 22 février 1875
Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Cote
2Z/8
 Date
1865-1869
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.
Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Cote
2Z/7
 Date
1861-1865
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 22 mai 1861 - 10 août 1865
Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Cote
2Z/6
 Date
1856-1861
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 26 janvier 1856 - 21 mai 1861
Résultat n°8

1804 - 1812

Cote
2Z/5
 Date
1804-1812
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 1804 - 1812
Résultat n°9

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°10

1828-1842

Cote
2Z/3
 Date
1828-1842
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1828-1842
Résultat n°11

1815-1842

Cote
2Z/2
 Date
1815-1842
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance, permis

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1815-1842
Résultat n°12

1811-1871

Cote
2Z/1
 Date
1811-1871
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
 Type de document
statistique, liste nominative, correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
Résultat n°13

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.
Cote
1Z/12
 Date
1878-1901
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Résultat n°14

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.
Cote
1Z/6
 Date
1800-1860
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal, rapport, délibération, document de séance

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...
Résultat n°15

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).
Cote
1Z/4
 Date
1870-1914
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°16

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

Cote
1Z/2
 Date
Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (17 avril 1824 - 16 février 1830).
Résultat n°17

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

Cote
1Z/1
 Date
Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).
Résultat n°18

Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

Cote
1Y/13
 Date
1820-1923
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, rapport, registre

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance...
Résultat n°19

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Cote
1Y/12
 Date
1811-1904
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...
Résultat n°20

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

Cote
1Y/11
 Date
1851-1884
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, rapport

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...