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  1. Résultat n°1
    Grand Paris, Histoire, enjeux, projets 2000-2021

    1 media

    Grand Paris, Histoire, enjeux, projets 2000-2021

    Date de publication

    2021

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4264

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Grand Paris, Histoire, enjeux, projets 2000-2021
  2. Résultat n°2
    Généalogie d'un mythe : les établissements publics d'aménagement des villes nouvelles

    1 media

    Généalogie d'un mythe : les établissements publics d'aménagement des villes nouvelles

    Date de publication

    2004

    Auteur

    VADELORGE, Loïc

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4257, N° 119

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Généalogie d'un mythe : les établissements publics...
  3. Résultat n°3
    Contribution de Grand Paris Aménagement au projet de territoire Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

    1 media

    Contribution de Grand Paris Aménagement au projet de territoire Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4261

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Contribution de Grand Paris Aménagement au projet de...
  4. Résultat n°4

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers du conseil d'administration.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/165

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
    • Dossiers du conseil d'administration.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2895W/174

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondances, dossiers des conseils d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2895W/162

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/169

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) : correspondance, conventions, documents de présentation du conservatoire, notes, CNAM info, documents relatifs aux centres régionaux associés (CRA), conseils de perfectionnement, assemblée générale, documents de l'ADESTE (Association pour le Développement de l'Enseignement Supérieur Technologique en Essonne), conseil d'administration, enquêtes.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2895W/175/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2895W/163

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2895W/164

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
    • Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    2895W/175/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY I : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié 76, de réalisation modifié 86, de modification PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), cahiers des charges, prescription, conventions, de suppression (1971-2008).

    Date

    1971-2008

    Cote

    1980W/60

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/161

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY I : dossier divers, servitudes, projets, crèche, de modification PAZ) (Plan d'Aménagement de Zone) (1985-2007).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1980W/62

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Subvention 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2713W/16

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Plan.
    • Subvention 2005-2006.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  18. Résultat n°18

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/160

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/175/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/11

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Description de la zone d'aménagement Concertée (ZAC) La marinière (BONDOUFLE) : dossier de réalisation modifié, de suppression (1994-2001) ; ZAC Les malines (LISSES) : dossier de réalisation modifié, de suppression (1990-2001) ; ZAC Hôtel Dieu (FLEURY-MEROGIS) : dossier de création-réalisation, de suppression, divers (1991-2004) ; ZAC La petite montagne (COURCOURONNES; LISSES) : dossier de réalisation modifié, de suppression (1994-2001) (1995-2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    1980W/51

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/15

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/14

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1883W/13

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1883W/12

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    2895W/173

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Allocations familiales. CAF de l'Essonne. Rapport d'activité 2002

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2871

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Allocations familiales. CAF de l'Essonne. Rapport d'activité...
  30. Résultat n°30

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA): dossier de préparation du CA du 19 décembre 2000, procès verbal du CA du 12 juillet 2000, budget prévisionnel (exercice 2000 révisé) ; CA du 19 décembre 2000 : procès verbal avec corrections. [Ce procès verbal n'a jamais été approuvé] ; réponses à la Cour des Comptes (septembre 2002) ; bleu de Matignon sur le devenir de l'EPEVRY ; décret de dissolution de l'EPEVRY du 26 décembre 2000.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1980W/30

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA):...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY III : les épinettes : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié, nouveau réalisation, de modification des équipements publics, de modification PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), de suppression (1976-2002).

    Date

    1976-2002

    Cote

    1980W/56

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre entre IUFM et universités, contrat quadriennal de développement (1999-2002), conventions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, dossiers de conseils d'administration, brochures.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2895W/172

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Le Canal (COURCOURONNES) : dossier divers, dossier de suppression (1980-2002).

    Date

    1980-2002

    Cote

    1980W/54

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Pièce de la remise (LISSES) : dossier de création, de réalisation, de suppression, divers (1981-2002) ; ZAC La Ferme de place (LISSES) : dossier de réalisation modifié, de suppression (1991-2001) (1981-2002).

    Date

    1981-2002

    Cote

    1980W/52

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Le Champtier du coq : dossier de création, de réalisation et de suppression, divers (1970-2001). (EVRY)

    Date

    1970-2001

    Cote

    1980W/46

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bois de l'Epine (RIS-ORANGIS; COURCOURONNES) : dossier de création-réalisation, de création-réalisation modifié, DDU (sigle), textes ZAI (Zone d'Activités Industrielles) Bois de l'Epine, achèvement (1970-2001).

    Date

    1970-2001

    Cote

    1980W/65

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Le long rayage (LISSES; COURCOURONNES) : dossier nouveau réalisation, de suppression (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    1980W/59

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) COURCOURONNES Centre : dossier de création, de réalisation, dossier D.U.P (Déclaration d'Utilité Publique), enquête parcellaire, proposition de suppression, divers (1985-2001).

    Date

    1985-2001

    Cote

    1980W/63

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) LISSES extension : dossier de création, de réalisation, de suppression, divers (1979-2001).

    Date

    1979-2001

    Cote

    1980W/48

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Etude géotechnique. Chauffage urbain. Réseaux divers EDF, SEE [société des eaux de l'Essonne]. Correspondance adressée à l'EPEVRY [établissement public de la ville d'EVRY] et à l'AFTRP [agence foncière et technique de la région parisienne] (1997 - 2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1864W/3

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

    • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Etude...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Les Bordes (BONDOUFLE) : dossier de création réalisation, de réalisation modifié, de modification article 9, de proposition de suppression, divers (1987-2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1980W/58

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) COURCOURONNES Saint Guenault : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié, nouveau PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), nouveau dossier (1987-1988), suppression ; ZAC Les 50 Arpents (BONDOUFLE) : dossier de réalisation, de suppression (2000-2001). ZAC L'églantier (LISSES) : dossier de création, de réalisation, de suppression (1972-2001).

    Date

    1972-2001

    Cote

    1980W/50

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Direction générale : consultation des administrateurs du 18 octobre 1993, Curriculum Vitae n°1 ; consultation écrite des administrateurs de janvier 1996, ligne de crédit ; consultation écrite des administrateurs de mai 1997 ; convention cadre Eau Assainissement SAN/EPEVRY ; consultation écrite des Administrateurs d'Octobre 1997, Route Nationale 7 SUD ; réunion des Administrateurs d'Etat du 5 mai 1995 ; acte de vente de l'Etat (Ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports) à l'EPEVRY des parcelles AN 177 et 178 sur COURCOURONNES et AM 22, 23, 24 et 25 sur EVRY du 21 juin 1985 ; 4 conventions d'occupation précaire du terrain EPEVRY (du 01/11/87 au 18/02/2001) et redevances (1985-2001).

    Date

    1985-2001

    Cote

    1980W/11

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : consultation des administrateurs...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) COURCOURONNES : dossier de création, de réalisation, de suppression, divers (1973-2001).

    Date

    1973-2001

    Cote

    1980W/49

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

    Date

    1975-2000

    Cote

    1980W/55

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/29

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, enquêtes, formulaire pour proposition de programmes académiques de formation continue (2002-2003), orientations sur la rénovation de la formation des maîtres (2001), avenants aux conventions, publications, dossiers de conseils d'administration (2002), brochures.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2895W/171

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondance, notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/81

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/77

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des champs Elysées : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié (1976), réalisation modifié (1980), nouveau réalisation, suppression, divers (1971-2001). (EVRY)

    Date

    1971-2000

    Cote

    1980W/47

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/80

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2895W/159

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 1999-2000.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Direction générale : correspondance avec le contrôleur d'Etat (octobre 1997-décembre 2000) ; service du personnel : dossiers des stagiaires : Chantal MAUCHE, Philippe AVRIL, Armelle CASTEL, Arnaud HURE, Grégory BOCQUET (1990-1999).

    Date

    1990-2000

    Cote

    1980W/2

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : correspondance avec le contrôleur...

    Producteur :

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  56. Résultat n°56

    Service du personnel : comités d'Entreprise : comptes-rendus (1999-2000) ; commissions paritaires (1988-1992) ; rapport d'enquête de l'Inspection Générale des Finances (1991) ; Qui fait Quoi 1995 et 1998 ; enquête mensuelle des mouvements de main d'oeuvre (1996-1997-2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1980W/7

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : comités d'Entreprise : comptes-rendus...

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  57. Résultat n°57

    Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

    Date

    1976-2000

    Cote

    1980W/5

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet...

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  58. Résultat n°58

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/79

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  59. Résultat n°59

    Direction générale : correspondance confidentielle (1988-1996) ; plan social : commission de suivi (1999-2000).

    Date

    1988-2000

    Cote

    1980W/4

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : correspondance confidentielle...

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  60. Résultat n°60

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

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  61. Résultat n°61

    Service du personnel : convention de conversion de Françoise MARTIN, Sonia SEBBAH, Monique DUTAILLY, Marie-Cécile CHAPALAIN, Nicole MALBERT, Sandrine PAVIE, Jena-Claude RONCO, Christian BARBIER, Claude VAN LAERE (1999-2000) ; convention FNE (sigle) de Françoise BUSSIERE, Jean-Michel MUZEAU, Pierre MOREAU (1999) ; maladie, accidents du travail (1980-2000) ; comités d'Entreprise (mars 1987- décembre 1998).

    Date

    1987-2000

    Cote

    1980W/6

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : convention de conversion de...

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  62. Résultat n°62

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1980W/45

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...

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  63. Résultat n°63

    Vacations des administrateurs (1973).

    Date

    1973-2000

    Cote

    1980W/10

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Vacations des administrateurs (1973).

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  64. Résultat n°64

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/78

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  65. Résultat n°65

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration du 19 décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1980W/37

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

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  66. Résultat n°66

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 25 mars 1999, 12 juillet 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/36

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

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  67. Résultat n°67

    Comptes-rendus des Conseils d'Administration des 13 décembre 1996, 21 février 1997, 26 juin 1997, 24 octobre 1997, 30 janvier 1998, 25 mars 1999, 12 juillet 2000 : registre.

    Date

    1996-2000

    Cote

    1980W/75

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Comptes-rendus des Conseils d'Administration des 13...

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  68. Résultat n°68

    Direction générale : composition du Conseil d'Administration ; règlement intérieur ; renouvellement des administrateurs élus et des administrateurs d'Etat (1968-2000).

    Date

    1968-2000

    Cote

    1980W/9

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : composition du Conseil d'Administration...

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  69. Résultat n°69

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), service habitat : agenda de Jean-Michel Muzeau (1990-1999) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et travaux effectués sur l'habitat collectif et l'habitat individuel : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1999). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, commercialisation du lotissement Liberty Green pour le terrain de golf, suivi de litige : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, (1996). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Aunettes, projet de réalisation d'un terrain de base-ball par Ase Baseball : correspondance, projet, (1995). RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, aménagement de la propriété Bataille : correspondance, pièces jointes, (1994). COURCOURONNES. - Quartier des Bocages, nuisances suscitées par l'aérodrome de Brétigny-sur-Orge : correspondance, pièces jointes, photographies, (1994-1995).

    Date

    1986-1999

    Cote

    1523W/2343

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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  70. Résultat n°70

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des dossiers de dépenses : Architecture Cadre de vie (stage Guyomard), BTM (ferme du Bois Briard), Dron concept informations (logitiel Taurus), EPSI (surveillance par ondes), Entreprendre (magazine pratique de l'économie), Eunet France (Internet), ferme du Bois Briard, Fichet Bauche (alarme), France Technopoles association française, Grecam (mission de suivi de la commercialisation de logements), International Business Machine (IBM) (contrat de services système CSS), Kronicker (extension du palais de justice).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1523W/2231

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

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  71. Résultat n°71

    Direction générale : Consei d'administration (CA) : dossier de préparation du CA du 30 janvier 1998, procès verbal du CA du 26 juin 1997 ; CA du 25 mars 1999 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 30 janvier 1998, compte financier (1997), projet budget (1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1980W/28

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Consei d'administration (CA) :...

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  72. Résultat n°72

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

    Date

    1936-1999

    Cote

    2119W/14

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 94-0030 avec la commune de courcouronnes, 94-0049 avecle cabinet Merlin, 93-0051 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 93-0059 et 93-0064 avec Spacimo, convention de mise à disposition 93-8001 de M. Monin.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1523W/2227

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à la location d'une Renault R 21 et d'une Citroën BX 16 par Sofincar : correspondance, conventions, factures, pièces comptables, (1987-1990) ; le règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une brochure destinée à la présentation générale de la ville nouvelle par Quadrillage : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles technique de différents équipement situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1976-1989) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, programme local de l'habitat : plan - diagnostic du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, extension du centre commercial régional et des cinémas : compromis de vente, transaction, lettre de réservation, promesse de vente, protocole d'accord avec la société des centres commerciaux (SCC) et le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1999) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et maçonnerie pour le doublement de la station Agora du site propre du transport en commun : dossier de récolement envoyé par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1998).

    Date

    1976-1999

    Cote

    1523W/2148

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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  75. Résultat n°75

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant l'entretien des parkings du centre commercial régional (Société des centres commerciaux (SCC)) : chiffrages réalisés par la Société des centres commerciaux (SCC) (1998). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, relevés bancaires, (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1523W/2342

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...

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  76. Résultat n°76

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable : plan financier 1988-1991 (1988) ; relations avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes pièces jointes, (2 janvier - 31 ami 1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Centre-ville et boulevard Jean-Monnet, études de Jean-Marie Hébert sur le reste à faire en matière de voirie : étude, plans, (1998-1999).

    Date

    1986-1999

    Cote

    1523W/1898

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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  77. Résultat n°77

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des dossiers de dépenses : le Nettoyage Industriel (entretien des locaux), Lyonnaise des eaux (distribution d'eau potable), May TR (travaux publics), Motorola (abonnement réseau Itinéris), Myriam paysages (terrains non bâtis), NRG France-Nashuatec, bureau d'étude technique (BET) Normand (médecine du travail), Pagès (huissier de justice associés), Payet Climax (climatisation), Paysages de France, Protection générale contre le feu, bureau d'étude technique (BET) Richard (travaux d'étude), Schneider (entretien chaufferie).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1523W/2232

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

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  78. Résultat n°78

    Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI PARTNER (Calmet) ; Carbilliers ; ANFA SA (2 dossiers) ; EUROMURS-AUXIMURS ; STOCK INTER ; SCI Les Cèdres.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1632W/98

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI PARTNER (Calmet)...

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  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 94-0002 avec Colloque, 94-0006 et 94-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Richatd, 94-0067 avec Scomie, 94-0068 et 98-0024 avec Gesimmo 3A, 94-0069 avec Spacimo, 94-0072 avec Jones Lang Wooton, 94-0080 avec Bourdais, 94-0087 avec Velcom Sarel, 94-0088 avec la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), 94-0006 et 97-0003 avec Crédinlog, 95-0010 avec la société civile de construction et de vente (SCCV) Arc Promotion, 95-0012 avec la commune de Courcouronnes, 95-0031 avec la Soprec, 95-0032 avec Itaques, 98-0001 avec la chambre de commerce et d'industrie (CCI), 98-0003 avec Chauvet, 98-0032 et 99-0002 avec le cabinet Merlin.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1523W/2228

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés (1995 à 1999) ; enquête sur les personnes des collectivités territoriales et des services publics locaux (1995-2000) ; enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre étrangère en 1995 et 1996 ; éléments caractéristiques de l'entreprise (1993-1994) ; APEC (sigle), enquête annuelle de conjoncture 1995 à 1999 ; enquête trimestrielle sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre (1996-1998) ; enquête sur les effets du relèvement du SMIC (sigle) (1996-1998) ; déclaration annuelle des périodes de chômage (1995-1996) ; enquête annuelle sur la durée du travail (1994-1995) ; enquête sur les résultats participation, intéressement et actionnariat des salariés (1994-1996). Direction générale : dossier de départ de Françoise LE DISSEZ (1998-2000) ; saisine des élus pour le reclassement du personnel (1990-2000) ; licenciement d'un salarié protégé (1999) ; départs volontaires de Sandrine PAVIE, Marie-Cécile CHAPALAIN et Sulette VIGNAULT (1999) ; assignation au Tribunal de Grande Instance d'EVRY : audience du 1er juillet 1999 ; transaction avec le Comité d'Entreprise (CE) du 21 octobre 2000 ; droit d'alerte SYNDEX (sigle) 1999 ; comités d'Entreprise extraordinaires, liste et évaluation des départs (1999-2000).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1980W/8

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)