Direction générale : Conseil d'Administration (CA): dossier de préparation du CA du 19 décembre 2000, procès verbal du CA du 12 juillet 2000, budget prévisionnel (exercice 2000 révisé) ; CA du 19 décembre 2000 : procès verbal avec corrections. [Ce procès verbal n'a jamais été approuvé] ; réponses à la Cour des Comptes (septembre 2002) ; bleu de Matignon sur le devenir de l'EPEVRY ; décret de dissolution de l'EPEVRY du 26 décembre 2000.

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1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

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Administration et dissolution de l'EPEVRY

Cote/Cotes extrêmes

1980W/1-81

Date

1968-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

81 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Dossiers de la direction générale, du service du personnel (1968-2000). 9 - 30 : Conseil d'Administration de l'Etablissement public, enregistrements sur cassettes, consultation des administrateurs, dossiers de préparation et procès-verbaux des Conseils d'Administration, budget, compte financier (1968-2002). 30 : dossier de dissolution de l'établissement public (2000). 31- 37 : Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d222Administration (1985-2000). 38 - 45 : Décisions de la direction générale de l'établissement public (1971-2000). 46 - 65 : Descriptions des différentes Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) de la ville nouvelle d'EVRY (1970-2008). 66 - 76 : Comptes-rendus des Conseils d'Administration (1969-2000). 77-81 : cassettes enregistrements des conseils d'administration du 12 juillet 2000 et du 19 décembre 2000.

Langue des unités documentaires

Français