VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1980W/1-81

Date

1968-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

81 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Dossiers de la direction générale, du service du personnel (1968-2000). 9 - 30 : Conseil d'Administration de l'Etablissement public, enregistrements sur cassettes, consultation des administrateurs, dossiers de préparation et procès-verbaux des Conseils d'Administration, budget, compte financier (1968-2002). 30 : dossier de dissolution de l'établissement public (2000). 31- 37 : Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d\222Administration (1985-2000). 38 - 45 : Décisions de la direction générale de l'établissement public (1971-2000). 46 - 65 : Descriptions des différentes Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) de la ville nouvelle d'EVRY (1970-2008). 66 - 76 : Comptes-rendus des Conseils d'Administration (1969-2000). 77-81 : cassettes enregistrements des conseils d'administration du 12 juillet 2000 et du 19 décembre 2000.

Langue des unités documentaires

Français

Direction générale : consultation des administrateurs du 18 octobre 1993, Curriculum Vitae n°1 ; consultation écrite des administrateurs de janvier 1996, ligne de crédit ; consultation écrite des administrateurs de mai 1997 ; convention cadre Eau Assainissement SAN/EPEVRY ; consultation écrite des Administrateurs d'Octobre 1997, Route Nationale 7 SUD ; réunion des Administrateurs d'Etat du 5 mai 1995 ; acte de vente de l'Etat (Ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports) à l'EPEVRY des parcelles AN 177 et 178 sur COURCOURONNES et AM 22, 23, 24 et 25 sur EVRY du 21 juin 1985 ; 4 conventions d'occupation précaire du terrain EPEVRY (du 01/11/87 au 18/02/2001) et redevances (1985-2001).

Cote/Cotes extrêmes

1980W/11

Date

1985-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/09/2008