Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

Aide à la recherche

1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Déplier tous les niveaux

Administration et dissolution de l'EPEVRY

Cote/Cotes extrêmes

1980W/1-81

Date

1968-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

81 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Dossiers de la direction générale, du service du personnel (1968-2000). 9 - 30 : Conseil d'Administration de l'Etablissement public, enregistrements sur cassettes, consultation des administrateurs, dossiers de préparation et procès-verbaux des Conseils d'Administration, budget, compte financier (1968-2002). 30 : dossier de dissolution de l'établissement public (2000). 31- 37 : Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d222Administration (1985-2000). 38 - 45 : Décisions de la direction générale de l'établissement public (1971-2000). 46 - 65 : Descriptions des différentes Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) de la ville nouvelle d'EVRY (1970-2008). 66 - 76 : Comptes-rendus des Conseils d'Administration (1969-2000). 77-81 : cassettes enregistrements des conseils d'administration du 12 juillet 2000 et du 19 décembre 2000.

Langue des unités documentaires

Français