INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/14

Date

1936-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012