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  1. Résultat n°1
    Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

    1 media

    Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

    Date de publication

    2004

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4249

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles...
  2. Résultat n°2

    Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

    Date

    1996-2017

    Cote

    3127W/159

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

    Date

    2016

    Cote

    2789W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Agence comptable : comptes annuels et rapport financier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Programme d'électrification rurale : rapports pour la Commission permanente du 5 octobre 2009, du 28 juin 2010, du 6 juin 2011, du 9 juillet 2012, du 13 mai 2013, du 16 septembre 2013, du 15 septembre 2014, du 12 janvier 2015, du 14 septembre 2015, et de l'avenant au programme CP du 12 septembre 2016. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : rapports pour l'Assemblée départementale du 28 septembre 2009, du 27 septembre 2010, du 27 juin 2011, du 24 septembre 2012, et 4 novembre 2013.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/22

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Programme d'électrification rurale : rapports pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2674W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

    Date

    2014

    Cote

    2572W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence Comptable : document de synthèse des comptes...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports en Commissions Permanentes : associations de développement culturel (2005-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    2428W/15

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Rapports en Commissions Permanentes : associations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    2010-2013.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2712W/50

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2013.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2474W/5

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Agence comptable : document de synthèse, rapport de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    n°456 à 468.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/4

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°456 à 468.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    n°511 à 523.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/5

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°511 à 523.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    n°524 à 530.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/3

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°524 à 530.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Rapport au Conseil général de modification sur les nouvelles mesures pour les centres et pôles culturels : délibération du 27 septembre 2004 devenue caduque; rapports à la Commission permanente sur les subventions de fonctionnement des centres et pôles culturels : 2007-2013 (ancienne politique obsolète).

    Date

    2004-2013

    Cote

    2712W/46

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
    • Rapports à la Commission permanente sur les subventions.
    • Rapport au Conseil général de modification sur les...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  17. Résultat n°17

    n°436.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/6

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°436.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2011-2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2364W/145

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2011-2012)....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

    Date

    2005-2012

    Cote

    2895W/193/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Cour des comptes, contrôle des comptes.
    • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2351W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 2011-01-0005 à 2011-01-0012.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/146

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 27 juin 2011.
    • N° 2011-01-0005 à 2011-01-0012.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Pochettes commission permanente manifestations d'envergure départementale (2009-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2364W/4

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Pochettes commission permanente manifestations d'envergure...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    17 octobre 2011 : n° 2011-00-0010; 2011-02-0014; 2011-02-0022 à 2011-02-0024; 2011-03-0012; 2011-04-0037 à 2011-04-0041; motions : n° M-2011-01-01; M-2011-02-05; M-2011-03-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/149

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 17 octobre 2011 : n° 2011-00-0010; 2011-02-0014; 2011-02-0022...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  27. Résultat n°27

    2 mai 2011 : n° 2011-00-0003 à 2011-00-0006; 2011-SP-0002 à 2011-SP-0017; motions : n°M- 2011-SP-01 à M-2011-SP-03.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/144

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 2 mai 2011 : n° 2011-00-0003 à 2011-00-0006; 2011-SP-0002...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    26 septembre 2011 : n° 2011-00-0009; 2011-01-0013 à 2011-01-0021; 2011-02-0013; 2011-03-0010 à 2011-03-0011; 2011-04-0030 à 2011-04-0036; motions : n° M-2011-02-03; M-2011-02-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/148

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 26 septembre 2011 : n° 2011-00-0009; 2011-01-0013 à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    N° 2011-02-0010 à 2011-02-0012; 2011-03-0008 à 2011-03-0009; 2011-04-0018 à 2011-04-0029 ; motions : n° M-2011-SP-05; M-2011-02-02; M-2011-03-02; M-2011-03-03; M-2011-04-02; M-2011-04-03.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/147

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 27 juin 2011.
    • N° 2011-02-0010 à 2011-02-0012; 2011-03-0008 à 2011-03-0009;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    12 décembre 2011 : n° 2011-01-0028 à-2011-01-0036; 2011-02-0017; 2011-02-0018; 2011-03-0014; 2011-04-0046 à 2011-04-0047; motions : n° M-2011-04-06; M-2011-04-07.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/151

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 12 décembre 2011 : n° 2011-01-0028 à-2011-01-0036;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    6 juin 2011 : n° 2011-00-0007; 2011-02-0008 à 2011-02-0009; 2011-03-0007; 2011-04-0014 à 2011-04-0017; motion n° M-2011-SP-04.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/145

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 6 juin 2011 : n° 2011-00-0007; 2011-02-0008 à 2011-02-0009;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 2011-00-0001; 2011-01-0001 à 2011-01-0004; 2011-02-0001 à 2011-02-0007; 2011-03-0001 à 2011-03-0006; motions : n° M-2011-02-01; M-2011-03-01; M-2011-04-01.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/141

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-00-0001; 2011-01-0001 à 2011-01-0004; 2011-02-0001...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    30 mars 2011 : séance de plein droit; 27 avril : n° 2011-SP-0001; 2011-SP-0002.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/143

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 30 mars 2011 : séance de plein droit; 27 avril : n°...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Pochette de Commission permanente associations culturelles hors contrat (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2364W/87

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Pochette de Commission permanente associations culturelles...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 2010-04-0034 à 2010-04-0039.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/137

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 27 septembre 2010.
    • N° 2010-04-0034 à 2010-04-0039.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    15 février 2010 : n° 2010-01-0001 à 2010-01-0006; 2010-02-0001 à 2010-02-0003; 2010-03-0001; 2010-04-0002 à 2010-04-0007; motions : n° M-2010-02-01; M-2010-02-02; M-2010-04-01 à M-2010-04-04.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/130

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 15 février 2010 : n° 2010-01-0001 à 2010-01-0006; 2010-02-0001...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    31 mai 2010 : n° 2010-00-0001; 2010-01-0015 à 2010-01-0016; 2010-02-0005 à 2010-02-0006; 2010-03-0013; 2010-04-0020; motions : n° M-2010-SP-02; M-2010-03-01; M-2010-04-08.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/133

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 31 mai 2010 : n° 2010-00-0001; 2010-01-0015 à 2010-01-0016;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    N° 2010-01-0025 à 2010-01-0033; 2010-02-0011 à 2010-02-0012; 2010-03-0019 à 2010-03-0021; motions : n° M-2010-SP-03; M-2010-02-05.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/136

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 27 septembre 2010.
    • N° 2010-01-0025 à 2010-01-0033; 2010-02-0011 à 2010-02-0012;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection, classement.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3073W/342

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    N° 2010-01-0007 à 2010-01-0014; 2010-02-0004; 2010-03-0002 à 2010-03-0012; 2010-04-0008 à 2010-04-0013; motions : n° M-2010-SP-01; M-2010-04-07.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/131

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 12 avril 2010.
    • N° 2010-01-0007 à 2010-01-0014; 2010-02-0004; 2010-03-0002...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Rapports et dossiers de subventions de fonctionnement à la Fondation du patrimoine, l'INRAP et le Comité des Révolutions en Essonne

    Date

    2006-2010

    Cote

    2712W/72

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations muséales et associatives, 2005-2010.
    • Rapports et dossiers de subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  46. Résultat n°46

    22 novembre 2010 : n° 2010-00-0003; 2010-01-0039 à 2010-01-0047; 2010-02-0014 à 2010-02-0015; 2010-04-0042 à 2010-04-0045; motions : n°M-2010-04-16; M-2010-04-17; M-2010-04-14 et M-2010-04-15 rejetées.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/139

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 18 octobre 2010 : n° 2010-01-0034 à 2010-01-0038; 2010-02-0013;...
    • 22 novembre 2010 : n° 2010-00-0003; 2010-01-0039 à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Date

    2010

    Cote

    2895W/192/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Fonctionnement à la Maison de Banlieue à ATHIS-MONS.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2712W/71

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations muséales et associatives, 2005-2010.
    • Fonctionnement à la Maison de Banlieue à ATHIS-MONS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  49. Résultat n°49

    13 décembre 2010 : n° 2010-00-0004; 2010-02-0016; 2010-02-0017; 2010-03-0023; 2010-04-0046 à 2010-04-0048; motions : n° M-2010-02-07; M-2010-03-02; M-2010-04-18.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/140

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 18 octobre 2010 : n° 2010-01-0034 à 2010-01-0038; 2010-02-0013;...
    • 13 décembre 2010 : n° 2010-00-0004; 2010-02-0016; 2010-02-0017;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    N° 2010-01-0023; 2010-04-0029 à 2010-04-0033; motions : n° M-2010-01-01; M-2010-02-04; M-2010-02-03; M-2010-04-09.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/135

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 21 juin 2010.
    • N° 2010-01-0023; 2010-04-0029 à 2010-04-0033; motions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 2010-04-0014 à 2010-04-0019.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/132

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 12 avril 2010.
    • N° 2010-04-0014 à 2010-04-0019.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2364W/144

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2009-2010)....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES TV, améliorations apportées à l'offre et recommandations dans le cadre d'une éventuelle reprise.

    Date

    2006-2010

    Cote

    105J/23

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES...
  54. Résultat n°54

    N° 2010-00-0002; 2010-01-0017 à 2010-01-0024; 2010-02-0007 à 2010-02-0010; 2010-03-0014 à 2010-03-0018; 2010-04-0021 à 2010-04-0028.

    Date

    2010

    Cote

    3013W/134

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2010.
    • 21 juin 2010.
    • N° 2010-00-0002; 2010-01-0017 à 2010-01-0024; 2010-02-0007...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    28 septembre 2009 : n° 2009-00-0006; 2009-01-0023; 2009-01-0025 à 2009-01-0027; 2009-02-0013 à 2009-02-0015; 2009-04-0031 à 2009-04-0039; motions : n°M-2009-SP-06; M-2009-SP-07; M-2009-02-04; M-2009-04-05.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/126

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 28 septembre 2009 : n° 2009-00-0006; 2009-01-0023;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    N° 2009-01-0016 à 2009-01-0022.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/123

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 22 juin 2009.
    • N° 2009-01-0016 à 2009-01-0022.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    23 novembre 2009 : n° 2009-01-0029 à 2009-01-0031; 2009-03-0029; 2009-04-0046 à 2009-04-0055; motions : n° M-2009-SP-09; M-2009-SP-10; M-2009-01-02; M-2009-02-07; M-2009-04-11.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/128

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 23 novembre 2009 : n° 2009-01-0029 à 2009-01-0031;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    N° 2009-00-0002; 2009-00-0003; 2009-01-0012 à 2009-01-0015; 2009-02-0006 à 2009-02-0008; 2009-03-0014 à 2009-03-0016.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/121

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 18 mai 2009.
    • N° 2009-00-0002; 2009-00-0003; 2009-01-0012 à 2009-01-0015;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    N° 2009-01-0006 à 2009-01-0011; 2009-02-0002 à 2009-02-0005; 2009-03-0006 à 2009-03-0013; 2009-03-0005 reporté.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/119

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 23 mars 2009.
    • N° 2009-01-0006 à 2009-01-0011; 2009-02-0002 à 2009-02-0005;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3073W/315

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection suite à une plainte.

    Date

    1988-2009

    Cote

    3073W/369

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Étampes.
    • Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Pôles de compétitivité : note bilan (2009), rapports du président à la Commission permanente (2008-2009), Les cahiers de la compétitivité (26 septembre 2006).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2895W/260/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôles de compétitivité : note bilan (2009), rapports...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères, route départementale RD132, inspection.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3073W/401

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et sécurité : rapport d'inspection des piscines de l'Essonne, photographies aériennes ; équipement et hygiène : travaux réalisés et à réaliser (notes internes sur la situation sanitaire, relevé de conclusion), bulletin d'analyse, résultats de prélèvement (courrier de plainte) ; juridique : procès-verbal d'audition, récépissé de plainte (vol et infraction).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2541W/44

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S), contentieux, vols, correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance, rapports d'interventions).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2541W/45

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/383

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement, inspection suite à une plainte.

    Date

    1987-2009

    Cote

    3073W/447

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas, inspection, reclassement.

    Date

    1975-2009

    Cote

    3073W/439

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossier Départements Scientifiques Pédagogiques et Techniques (DSPT) ; visite contractuelle du 24 novembre 2005 : orientations et mode d'emploi, notes, liste des membres de la délégation ministérielle, ordre du jour, avant-projet, rapports du comité d'évaluation. CQD.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2895W/54

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2006-2009.
    • Dossier Départements Scientifiques Pédagogiques et...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements), sinistres (déclaration), vols, correspondances, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S ; mise en conformité du bassin olympique (avant-projet détaillé, compte rendu de réunion) ; entretien équipement (température eau, hygrométrie) : dysfonctionnement, consommation.

    Date

    1996-2009

    Cote

    2541W/46

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 2009-02-0010 à 2009-02-0012; 2009-03-0017 à 2009-03-0025; 2009-04-0023 à 2009-04-0026.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/124

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 22 juin 2009.
    • N° 2009-02-0010 à 2009-02-0012; 2009-03-0017 à 2009-03-0025;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques, sessions d'échanges avec enjeux, pilotage DDS) : documents de travail, comptes-rendus de réunions, mémo interne, notes de cadrage, rapports, correspondance, documentation (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2484W/72

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE) : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement (2001-2008); rapports à la Commission permanente (2005-2009).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2278W/12

    • Contexte : ACTION CULTURELLE

    • Union Départementale des Conservatoires Municipaux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/229

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Pochette de Commission permanente : associations culturelles hors contrat (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/86

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Pochette de Commission permanente : associations culturelles...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur), évaluation 2009, visites des experts : calendriers, convocations, correspondance, documentation, projet d'établissement, recommandations du comité de suivi de la licence professionnelle, rapport d'évaluation des licences, rapport d'évaluation d'établissement.

    Date

    2009

    Cote

    2895W/112

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Evaluations.
    • AERES (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)