ACTION CULTURELLE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2712W

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-2712W/75

Date

2004-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2712W/23;2712W/46

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Rapport au Conseil général de modification sur les nouvelles mesures pour les centres et pôles culturels : délibération du 27 septembre 2004 devenue caduque; rapports à la Commission permanente sur les subventions de fonctionnement des centres et pôles culturels : 2007-2013 (ancienne politique obsolète).

Cote/Cotes extrêmes

2712W/46

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques