28 septembre 2009 : n° 2009-00-0006; 2009-01-0023; 2009-01-0025 à 2009-01-0027; 2009-02-0013 à 2009-02-0015; 2009-04-0031 à 2009-04-0039; motions : n°M-2009-SP-06; M-2009-SP-07; M-2009-02-04; M-2009-04-05.

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3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011).

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, motion, rapport

2009.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/118-129

Date

2009

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable