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949 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

    Date

    1712

    Cote

    A/1138

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1711-1712

    Cote

    A/1144

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

    Date

    1687-1759

    Cote

    A/1177

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

    Date

    1777-1790

    Cote

    B/310

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/756

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)

    Date

    1598-1789

    Cote

    B/822

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

    Date

    1610-1697

    Cote

    B/1676

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)

    Date

    1596-1713

    Cote

    B/1871

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et autres règlements des Prévôté et châtellenie du Marais (25 janvier 1790-5 juillet 1790) ; deux registres d'écrous (6 octobre 1756-13 mai 1781), (7 janvier 1789-13 janvier 1789)

    Date

    1756-1790

    Cote

    B/2092

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

    Date

    1669-1790

    Cote

    B/2915

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES, collège. - Spiritualité et affaires générales de la communauté. Decreta capitorum generalium ab anno 1579 usque ad annum 1662 inclusive ; cum moderationibus additionibusve eorundem ; ordine servato titulorum seu capitum nostrarum constitutionum [imprimé]. De officio proefecti coerimoniarum, et chori, apud ciericos regulares S. Pauli decollati [imprimé]. Bref du pape Innocent X en faveur des Réguliers touchant les confessions de la quinzaine de Pâques, 1645. Extrait de règlements, 1645. Copie authentique, 1646. Ordonnance pour les confessions de Pâques , mars 1651.

    Date

    1579-1662

    Cote

    D/4

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Spiritualité et affaires générales...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

    Date

    1863-1868

    Cote

    2E77/367

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939, par le Préfet Robert BILLECARD. Affiche. Dim. 81 x 60 cm. [copie de 1968-1996].

    Date

    1939

    Cote

    5FI/1624

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Couvre-feu. Réglementation par le Préfet de SEINE-ET-OISE, Marc CHEVALIER. 1941. Affiche. Dim. 41 x 60 cm. [copie de 1968-1996].

    Date

    1941

    Cote

    5FI/1629

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Couvre-feu. Réglementation par le Préfet de SEINE-ET-OISE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/632

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    ARPAJON. - Halle, affiche, règlement du marché, photographie, Dim. 29,5 x 38,5.

    Date

    s.d

    Cote

    11FI/27

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • ARPAJON. - Halle, affiche, règlement du marché, photographie,...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23
    Société française des Pieux FRANKIGNOUL. - Pieux FRANKI. Règlement concernant le personnel employé sur les chantiers de la société, 1er septembre 1932.

    1 media

    Société française des Pieux FRANKIGNOUL. - Pieux FRANKI. Règlement concernant le personnel employé sur les chantiers de la société, 1er septembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18FI/1994

    • Contexte : AFFICHES

    • Société française des Pieux FRANKIGNOUL. - Pieux FRANKI....
  24. Résultat n°24

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

    Date

    1717-1731

    Cote

    G/265

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Chapitre I : Fondation et institution

    Date

    1207-1609

    Cote

    G/266

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Chapitre I : Fondation et institution

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Chapitre II : Acquisitions

    Date

    1284-1775

    Cote

    G/267

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre II : Acquisitions

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Chapitre III : Droits honorifiques

    Date

    1716-1763

    Cote

    G/268

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre III : Droits honorifiques

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

    Date

    1284-1603

    Cote

    G/269

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

    Date

    1383-1783

    Cote

    G/270

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

    Date

    1702-1704

    Cote

    G/271

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...

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  34. Résultat n°34

    Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

    Date

    s.d

    Cote

    G/272

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...

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  35. Résultat n°35

    Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

    Date

    1613-1631

    Cote

    G/273

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...

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  36. Résultat n°36

    Chapitre IX : Rentes

    Date

    1587-1786

    Cote

    G/274

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre IX : Rentes

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Servitudes passives sur le domaine

    Date

    1261-1757

    Cote

    G/275

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Servitudes passives sur le domaine

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Chapitre XII : Aliénations

    Date

    1588

    Cote

    G/276

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XII : Aliénations

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Date

    1625-1680

    Cote

    G/277

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Chapitre XVI : Baux à loyer

    Date

    1556-1758

    Cote

    G/278

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVI : Baux à loyer

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  41. Résultat n°41

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

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  42. Résultat n°42

    Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Date

    1653-1765

    Cote

    G/280

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Producteur :

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  43. Résultat n°43

    Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Date

    1722-1766

    Cote

    G/281

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XX : Rentes dues au doyen

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  44. Résultat n°44

    Chapitre XXII : Résidus

    Date

    1487-1769

    Cote

    G/282

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XXII : Résidus

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  45. Résultat n°45

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

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  46. Résultat n°46

    Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres droits appartenant aux doyens et Chapitre de l'église collégiale Monsieur SAINT-MERRY de LINAS sous MONTLHERY.

    Date

    1523

    Cote

    G/284

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres...

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  47. Résultat n°47

    Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

    Date

    1789

    Cote

    G/285

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Premier volume, précédé d'une table alphabétique des...

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  48. Résultat n°48

    Deuxième volume.

    Date

    1789

    Cote

    G/286

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Deuxième volume.

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  49. Résultat n°49

    BONDOUFLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-FIACRE et SAINT-DENIS : comptes de la fabrique (1636-1773). Le premier compte est suivi de l'inventaire des biens meubles et ornements appartenant à ladite église, d'un mémoire des terres sur lesquelles l'oeuvre et fabrique a droit de percevoir les dîmes, d'un inventaire des lettres, titres et enseignements. Série des comptes présentés jusqu'en 1773. Suivent les règlements concernant la confrérie de Saint-Sébastien (1654) et le mémoire des messes que les curés de la paroisse de BONDOUFLE sont obligés de dire d'obligation ; mention des confréries de Saint-Fiacre, du Saint-Sacrement.

    Date

    1636-1773

    Cote

    G/529

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • BONDOUFLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-FIACRE...

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  50. Résultat n°50

    Officialité de DOURDAN. - Registre du greffe. Inscription et règlement des causes entre Pierre DURANT, prêtre, curé de SAINT-SYMPHORIEN, et Jean DEROY, cordonnier, à l'occasion d'insolences mentionnées en un exploit ; entre David LE MERCIER, prêtre, prieur des GRANGES-LE-ROI, et Louis CUISSARD.

    Date

    1651-1662

    Cote

    G/1079

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Officialité de DOURDAN. - Registre du greffe. Inscription...

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  51. Résultat n°51

    Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant l'église collégiale, la composition du Chapitre, les règlements [s. d., seconde moitié du 18e siècle]. Baux faits par les curé et marguilliers de l'église collégiale (1768, 1781).

    Date

    1768-1781

    Cote

    G/1101

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Charité des prisonniers.

    Date

    1779-1795

    Cote

    G/1131

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Charité des prisonniers.

    Producteur :

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  53. Résultat n°53

    Réglementation de la circulation urbaine

    Auteur

    MARQUETTE, P

    Date

    1965

    Cote

    GBR/104

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Réglementation de la circulation urbaine
  54. Résultat n°54

    Codification des communes des nouveaux départements de la région parisienne

    Date

    1965

    Cote

    GBR/111

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Codification des communes des nouveaux départements...
  55. Résultat n°55

    Codification des cantons et des communes des nouveaux départements de la région parisienne

    Date

    1967

    Cote

    GBR/295

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Codification des cantons et des communes des nouveaux...
  56. Résultat n°56

    Règlement de la paroisse de Saint-Germain, le vieux Corbeil du 15 décembre 1698

    Date

    décembre 1698

    Cote

    GBR/319

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la paroisse de Saint-Germain, le vieux...
  57. Résultat n°57

    Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise)

    Date

    1884

    Cote

    GBR/394

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement...
  58. Résultat n°58

    Ville de Brunoy : Réglementation du stationnement et de la circulation

    Date

    novembre 1971

    Cote

    GBR/626

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ville de Brunoy : Réglementation du stationnement et...
  59. Résultat n°59

    Règlement général sur la conservation et la surveillance des chemins départementaux : arrêté préfectoral n°70-390 du 20 février 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1047

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
  60. Résultat n°60

    Règlement pour la paroisse de Saint-Germain-le-Vieux-Corbeil du 15 décembre 1698 [photographie].

    Cote

    GBR/1196

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement pour la paroisse de Saint-Germain-le-Vieux-Corbeil...
  61. Résultat n°61

    Règlement pour la police des carrières situées dans l'étendue du département de Seine-et-Oise

    Date

    1802

    Cote

    GBR/1579

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement pour la police des carrières situées dans...
  62. Résultat n°62

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    1974

    Cote

    GBR/2253

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  63. Résultat n°63

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/2254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  64. Résultat n°64

    Rivière d'Essonne - Juine

    Auteur

    CHALLETON, J.F

    Date

    1879

    Cote

    GBR/2474

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rivière d'Essonne - Juine
  65. Résultat n°65

    Règlement de la caisse d'épargne d'Etampes et instructions à l'usage des succursales

    Date

    1899

    Cote

    GBR/2641

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la caisse d'épargne d'Etampes et instructions...
  66. Résultat n°66

    Jeux de la francophonie, règles

    Date

    1990

    Cote

    GBR/3225

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Jeux de la francophonie, règles
  67. Résultat n°67

    Z.P.P.A.U., Montlhéry, réglementation

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/3236

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Z.P.P.A.U., Montlhéry, réglementation
  68. Résultat n°68

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Documents généraux, bulles et édits concernant les CAMALDULES. Fondation, par Charles de VALOIS, duc d'ANGOULEME, à BOURRON près d'YERRES, d'un couvent de CAMALDULES, précédemment établi à MONTELY, près LESIGNY-EN-BRIE (SEINE-ET-MARNE), (1642). Donation par le président de HARLAY de 400 livres de rente, (1702). Approbation et confirmation par le roi et les archevêques de PARIS, (1642-1721). Concession de deux minots de sel, (1716). Note du curé de VILLECRESNES, certifiant que l'église de GROSBOIS a été démolie en 1676, et les fonts baptismaux transférés dans son église, (1687). Commission de l'archevêque de PARIS au curé DE BOISSY-SAINT-LEGER, pour la pose de la première pierre de l'église des CAMALDULES, (1643). Visite et règlements par Monseigneur HARDOUIN DE PEREFIXE, (1664). Première fondation des CAMALDULES à MONTELY, par le duc d'ANGOULEME, (1631-1644). Etablissement de deux CAMALDULES chez les Ermites du Mont Valérien, (1659-1671). Lettres écrites par les Supérieures des Congrégations de CAMALDOLI et de TURIN à ceux de FRANCE, (de 1636 à 1678). Procédure avec les créanciers de la succession du duc d'ANGOULEME au sujet des rentes faites par lui aux Religieux, (1617-1702). Transaction de 1675.

    Date

    1606-1744

    Cote

    26H/1

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

    Date

    1780

    Cote

    63H/7

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

    Date

    1138-1771

    Cote

    63H/43

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation et règlement de l'Hospice, par Marie-Thérèse d'ORLEANS, princesse de BOURBON-CONDE.

    Date

    1782

    Cote

    100H/1

    • Contexte : 100H HOSPICE DE PETIT-BOURG A EVRY (1782)

    • Hospices et hôpitaux. - Hospice de PETIT-BOURG : fondation...

    Producteur :

    HOSPICE DE PETIT-BOURG (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Règlements des notaires de l'arrondissement de Corbeil

    Date

    1825

    Cote

    INFOLIO/86

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Règlements des notaires de l'arrondissement de Corbeil
  73. Résultat n°73

    Règlement sanitaire départemental

    Date

    novembre 1968

    Cote

    INOCTAVO/135

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Règlement sanitaire départemental
  74. Résultat n°74

    Code des archives de France – Tome I

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/204/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des archives de France – Tome I
  75. Résultat n°75

    Code des archives de France – Tome II

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/204/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des archives de France – Tome II
  76. Résultat n°76

    Code des archives de France – Tome III

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/204/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des archives de France – Tome III
  77. Résultat n°77

    Code des archives de France – Tome VII

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/204/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des archives de France – Tome VII
  78. Résultat n°78

    Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

    Date

    1922

    Cote

    INOCTAVO/205

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant...
  79. Résultat n°79

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/206

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  80. Résultat n°80

    Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives communales

    Date

    1951

    Cote

    INOCTAVO/207

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant...