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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Cote
2227W/31
 Date
1992-1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
Résultat n°2

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Cote
75J/89
 Date
1949-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
Résultat n°3

Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Cote
2227W/40
 Date
1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
Résultat n°4

Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Cote
2227W/24
 Date
1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
Résultat n°5

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Cote
2018W/11
 Date
1965-1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°6

Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Cote
3127W/2
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Résultat n°7

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934
Cote
PBR/1712
 Date
1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...
Résultat n°8

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.
Cote
2803W/1
 Date
1987-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Documents constitutifs : création de l'association,...
Résultat n°9

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°10

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Cote
1X/25
 Date
1808-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
Résultat n°11

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°12

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location des salles pacée et audiovisuelle de la ferme : dossiers de location (janvier - juin 1998). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : règlement intérieur (1985).

Cote
1523W/1783
 Date
1992-1998
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
Résultat n°13

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).
Cote
44J/4
 Date
1979-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...
Résultat n°14

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).
Cote
3285W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°15

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.
Cote
PBR/696
 Date
1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
Résultat n°16

Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Cote
2227W/29
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).
Résultat n°17

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

Cote
52J/1
 Date
1813-1827
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, règlement, règlement intérieur, plan, rapport

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

  • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
Résultat n°18

Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Cote
2227W/9
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).
Résultat n°19

Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Cote
2227W/36
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).
Résultat n°20

Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

Cote
44J/9
 Date
1977-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, budget, document photographique

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...
Résultat n°21

Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Cote
2227W/14
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).
Résultat n°22

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Cote
EDEPOT64 Q/1
 Date
1838-1981
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
registre, délibération, rapport, correspondance, inventaire, règlement intérieur, compte rendu

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Résultat n°23

Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance, convocation au conseil de surveillance, tableau d'évaluation du portefeuille au 31 mars 1989, règlement intérieur du fonds commun de placement d'Hélio Corbeil, calendrier des réunions pour 1989, notes manuscrites, avenant et accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, extrait du procès-verbal de réunion du comité central d'entreprise d'Hélio-Corbeil du 30 décembre 1986, (1986-1989).

Cote
70J/286
 Date
1986-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, accord de travail, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance,...
Résultat n°24

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

Cote
EDEPOT45 5Q/13
 Date
1855-1935
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....
Résultat n°25

1949-2009.
Cote
3127W/1
 Date
1949-2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • 1949-2009.
Résultat n°26

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Cote
2541W/47
 Date
1996-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°27

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

Cote
50J/17
 Date
1803-1902
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
brochure, tarif, règlement, règlement intérieur, circulaire

  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...
Résultat n°28

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.
Cote
2745W/7/1
 Date
1975-2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, statut d'association, convention, règlement intérieur, rapport d'activité

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
  • Association chargée de la promotion professionnelle...
Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°30

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/37
 Date
1994
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°31

Statuts et règlement intérieur de l'orphelinat-ouvroir et école congréganiste
Cote
PBR/698
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Statuts et règlement intérieur de l'orphelinat-ouvroir...
Résultat n°32

Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).

Cote
2227W/4
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (29/06/1983 au 04/07/1983).
Résultat n°33

Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).

Cote
2227W/7
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (19/07/1983 au 27/07/1983).
Résultat n°34

Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).

Cote
2227W/28
 Date
1991
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (21/01/1991 au 02/10/1991).
Résultat n°35

Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22 germinal an 11 ; arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qualité de compagnons ou garçons devront être pourvus, 9 frimaire an 12 ; ordonnance concernant les ouvriers du 20 pluviôse an 11 ; réglement de police intérieure de la filature de Chantemerle à ESSONNES (s.d.).

Cote
1J/764
 Date
1803-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
texte officiel, livret ouvrier, règlement intérieur

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...
Résultat n°36

Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).

Cote
2227W/22
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (13/10/1986 au 23/12/1986).
Résultat n°37

Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).

Cote
2227W/8
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (27/07/1983 au 01/08/1983).
Résultat n°38

Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).

Cote
2227W/26
 Date
1990
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (08/01/1990 au 08/11/1990).
Résultat n°39

Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).

Cote
2227W/16
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (09/03/1984 au 23/05/1984).
Résultat n°40

BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Cote
2X/25
 Date
1805-1950
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
compte rendu, règlement intérieur, délibération

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Résultat n°41

Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).

Cote
2227W/42
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (06/01/1998 au 09/06/1998).
Résultat n°42

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).
Cote
63H/7
 Date
1780
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
inventaire, règlement, règlement intérieur

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°43

Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

Cote
1409W/60
 Date
1990-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...
Résultat n°44

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Cote
2X/24
 Date
1840-1943
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
 Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°45

Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).

Cote
2227W/10
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (03/08/1983 au 08/08/1983).
Résultat n°46

Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).

Cote
2227W/27
 Date
1990
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (12/11/1990 au 21/12/1990).
Résultat n°47

Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).

Cote
2227W/3
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (01/03/1983 au 29/06/1983).
Résultat n°48

Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).

Cote
2227W/15
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (03/01/1984 au 09/03/1984).
Résultat n°49

SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société Saint Roch, société des mineurs et carriers dont le but est de porter secours en cas de maladie, infirmité ou vieillesse (1839).

Cote
79J62/5
 Date
1839
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAULX-LES-CHARTREUX
  • SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société...
Résultat n°50

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°51

Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

Cote
75J/2
 Date
1948-1986
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, contrat, convention collective, règlement intérieur

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, statuts. - Contrat...
Résultat n°52

Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).

Cote
2227W/41
 Date
1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/06/1997 au 04/12/1997).
Résultat n°53

Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).

Cote
2227W/39
 Date
1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (08/08/1996 au 30/12/1996).
Résultat n°54

Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

Cote
1776W/388
 Date
1974-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
contrat, règlement intérieur, statut, rapport d'activité, correspondance, certificat, note de service, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Mission d'éducation permanente : projet de règlement...
Résultat n°55

Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

Cote
2227W/46
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).
Résultat n°56

Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

Cote
1X/44
 Date
1811-1929
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
règlement intérieur, statistique, pièce comptable

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...
Résultat n°57

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Cote
75J/117
 Date
1961-2005
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut, règlement intérieur, compte rendu, compte d'exploitation, compte de gestion, rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...
Résultat n°58

Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

Cote
2227W/47
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).
Résultat n°59

Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).

Cote
2227W/33
 Date
1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (29/09/1993 au 30/12/1993).
Résultat n°60

Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

Cote
64J/40
 Date
1977-1986
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, procès-verbal de réunion, statut

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...
Résultat n°61

Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).

Cote
2227W/1
 Date
1980-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (27/06/1980 au 29/07/1981).
Résultat n°62

Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).

Cote
2227W/6
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (07/07/1983 au 19/07/1983).
Résultat n°63

Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).

Cote
2227W/19
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (09/01/1985 au 11/04/1985).
Résultat n°64

Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

Cote
2575W/16
 Date
1991-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, procès-verbal, correspondance, documentation, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991...
Résultat n°65

Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).

Cote
2227W/43
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (11/06/1998 au 28/12/1998).
Résultat n°66

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

Cote
43J/3
 Date
s.d
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
plan, règlement intérieur, liste nominative

  • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

  • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...
Résultat n°67

Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement des prisons (1793 - 1795).
Cote
L/78
 Date
1793-1795
 Lieu
YVELINES
 Type de document
règlement intérieur, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...
Résultat n°68

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

Cote
1X/17
 Date
1806-1926
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statistique, règlement intérieur, rapport

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
Résultat n°69

Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur ; syndicat des ouvriers des produits chimiques de la région parisienne : protocoles d'accords ; mandat ; syndicat : correspondance ; office national d'études et de recherches aéronautiques (ONERA), personnel : règlement intérieur ; plumitifs d'audience, (1954-1958).

Cote
1221W/19
 Date
1950-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
règlement intérieur, accord de travail, correspondance, registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur...
Résultat n°70

Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).

Cote
2227W/12
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (09/09/1983 au 13/10/1983).
Résultat n°71

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil : arrêté par la Commission administrative dans sa séance du 7 juillet 1890
Cote
GBR/2330
 Date
1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
Résultat n°72

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Cote
1546W/78
 Date
1990-1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan, documentation, tarif

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Résultat n°73

Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.
Cote
2803W/52
 Date
1995-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur, note

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Activités.
  • Hôtel social.
  • Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...
Résultat n°74

Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).

Cote
2227W/11
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (09/08/1983 au 08/09/1983).
Résultat n°75

Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

Cote
1X/3
 Date
1817-1933
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
règlement intérieur, rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...
Résultat n°76

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Cote
2485W/1
 Date
2006-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°77

Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

Cote
44J/12
 Date
1973-1980
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, menu, document photographique, presse institutionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...
Résultat n°78

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/17
 Date
1990
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
budget, compte de gestion, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°79

Règlement intérieur type des conseil généraux
Cote
GBR/2151
 Date
mars 1970
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement intérieur type des conseil généraux
Résultat n°80

CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale. - Affiche concernant la rectification de la côte de Chilly-Mazarin (1848), réglement pour la discipline de la subdivision de la compagnie des sapeurs pompiers (1849).

Cote
79J13/2
 Date
1848-1849
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
règlement intérieur, affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale....