2745W
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/05/2017
Présentation du contenu
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge) : administration et prise en charge de mineurs par les services de l'Education surveillée puis de la Protection judiciaire de la jeunesse (1944-2005).
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Comptes-rendus de réunions du comité de la taxe d'apprentissage (1975-1978), statuts (1er juin 1978), documents relatifs à l'élection au conseil d'administration, convention avec le SES Plateau de Champagne relatif à la gestion financière du restaurant d'application (1985), convention de formation professionnelle prévoyant une aide financière de la région Ile-de-France au fonctionnement des stages (1995), réglement intérieur, comptes-rendus d'assemblée générale, bilans annuels, comptes-rendus de réunions du conseil d'administration, documents relatifs à sa dissolution (2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.