Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

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RESSOURCES HUMAINES.

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RESSOURCES HUMAINES.

Cote/Cotes extrêmes

2575W/1-33

Date

1950-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission Administrative Paritaire (1970-1992) ; Comité Technique Paritaire (1950-1969 ; 1984-1992) ; Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (1984-1985) ; Commission Permanente (1994) ; Organisation des concours (1971-1982) ; Syndicats, Exercice des droits syndicaux (1976-1985) ; Organisation du service informatique (1968-1985) ; Rémunération des agents et primes (1953-1982) ; Gestion des agents, du temps de travail, organisation des services, du comité d'hygiène et de sécurité, mutuelle, amicale (1973-1985) ; Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière, réforme des catégories C et D (1955-1986) ; Gestion du personnel à Chamarande, à la crèche départementale, au centre de loisirs, les huissiers, service social, au service départementale d'incendie et de secours (SDIS), au foyer départemental de l'enfance et à la Direction Social Départemental (DSD) (1971-1988) ; effectif personnel des services (1988-1990) ; Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départemental de l’Équipement (DDE) (1981-1990) ; construction du Musée de la photographie de BIEVRES (1987-1989).

Langue des unités documentaires

Français