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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°3

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.
Cote
2921W/47/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°6

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°7

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Cote
2655W/183
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/56
 Date
1815-1881
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°10

EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

Cote
1523W/2235
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...
Résultat n°11

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Cote
2221W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°12

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/9
 Date
1815-1881
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°13

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Cote
960W/34
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°14

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Cote
981W/65
 Date
1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°15

LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/94
 Date
1815-1881
 Lieu
LARDY
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°16

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°17

ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

Cote
2M/71
 Date
1815-1881
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

Cote
EDEPOT28 1K/14
 Date
1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°19

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°20

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote
1980W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°21

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Cote
1397W/73
 Date
1985-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, budget

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...
Résultat n°22

3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.
Cote
2921W/80
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.
Résultat n°23

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Cote
2575W/10
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...
Résultat n°24

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1235
 Date
1922-1923
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°25

26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.
Cote
2921W/47/2
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.
Résultat n°26

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Cote
1596W/1
 Date
1997-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°27

EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/66
 Date
1815-1881
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°28

Procès verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des notables tenue au palais des Tuileries en l'année 1626 sous le règne de Louis XIII... et autres assemblées
Cote
INSEIZE/1006
 Date
1787
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Procès verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des...
Résultat n°29

Justice de paix d'Etampes. - Procès-verbaux de non conciliations (1922-1926).

Cote
4U/593
 Date
1922-1926
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Procès-verbaux de non...
Résultat n°30

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Cote
2655W/210
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°31

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Cote
2655W/160
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°32

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Cote
2655W/156
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°33

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1239
 Date
1926
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°34

ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/127
 Date
1815-1881
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°35

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Cote
2655W/168
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°36

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Cote
EDEPOT25 1K/3
 Date
1958-1967
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal, bulletin de vote, correspondance, circulaire, télégramme

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°37

SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/162
 Date
1815-1881
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°38

Registres des procès-verbaux.

Cote
1210W/145
 Date
1960-1961
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Registres des procès-verbaux.
Résultat n°39

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

Cote
981W/23
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Cote
EDEPOT45 1O/7
 Date
1862-1866
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...
Résultat n°41

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Cote
EDEPOT82 1K/18
 Date
1908-1974
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°42

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Cote
2302W/392
 Date
1977-1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).
Résultat n°43

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Cote
B/2605
 Date
1709-1790
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
 Type de document
mercuriale, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...
Résultat n°44

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Cote
1342W/36
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

  • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Résultat n°45

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Cote
1232W/1
 Date
1948-1957
 Lieu
DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), ETIOLLES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

  • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...
Résultat n°46

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Cote
2655W/120
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°47

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

Cote
1342W/18
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.

  • Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Résultat n°48

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°49

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Cote
2575W/7
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...
Résultat n°50

MENNECY centre d'hébergement : programme (1993) ; annexes ; mémoire de présentation ; concours d'architecte et d'ingénierie procès-verbal jury de concours.

Cote
1546W/118
 Date
1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
programme, procès-verbal

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • MENNECY centre d'hébergement : programme (1993) ; annexes...
Résultat n°51

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Cote
2655W/187
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°52

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Cote
1187W/55
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....
Résultat n°53

Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés à commande neuf corps d'état : procès-verbal, tableaux récapitulatifs (1992).

Cote
2661W/62
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MARCHES.

  • Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés...
Résultat n°54

EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'écoles Jacques-Monod, les espaces publics, les parkings, les bureaux et les commerces : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de services, procès-verbaux.

Cote
1523W/1724
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public, procès-verbal

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'écoles...
Résultat n°55

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/1
 Date
1909-1954
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...
Résultat n°56

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Cote
1345W/734
 Date
1926-1976
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°57

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Cote
2655W/198
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°58

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

Cote
981W/14
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°59

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/18
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°60

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Cote
982W/61
 Date
1941-1967
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statistique, liste nominative

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...
Résultat n°61

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Cote
2295W/37
 Date
1988-1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...
Résultat n°62

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

Cote
EDEPOT19 4Q/2
 Date
1909-1911
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...
Résultat n°63

BONDOUFLE,Plantations et aménagement paysagers dans diverses zones : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, marché 91-0013, avenants n° 1 et 2. GRIGNY. - Quartier des Radars, travaux d'éclairage public, d'infrastructures secondaires et d'accès à l'ensemble sportif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-2004 avec Lumière Maintenance Signalisation (LMS).

Cote
1523W/1736
 Date
1991
 Lieu
BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
marché public, procès-verbal

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • BONDOUFLE,Plantations et aménagement paysagers dans...
Résultat n°64

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Cote
2541W/114
 Date
1991-1994
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°65

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison : La Grange-Larcher.
Cote
E/2064
 Date
1686-1789
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison...
Résultat n°66

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Cote
1M/76
 Date
1806-1822
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°67

Comités des prix : procès-verbaux.

Cote
1050W/31
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°68

MENNECY stade nautique départemental, recouvrement pour l'utilisation du stade nautique du 1.7.1997 au 31.12.1997 et du 1.4.1998 au 30.6.1998. Titres de recettes (1.8.1998). Aménagement du stade nautique, travaux complémentaires, désignation de l'architecte (1992) ; APS a ; procès-verbal de la commission d'appel d'offres (1992) ; avenant 2 du marché 92 - 008 (1992) ; réception des travaux (1993) ; déclaration centre des impôts (1994).

Cote
1546W/121
 Date
1992-1998
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, marché public

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • MENNECY stade nautique départemental, recouvrement...
Résultat n°69

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

Cote
962W/27
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, document de séance

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
Résultat n°70

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Cote
E/3758
 Date
1763-1764
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°71

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
Résultat n°72

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Cote
2655W/212
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°73

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Cote
1781W/72
 Date
1962-1978
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°74

GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux de GRANDMONT de THIERS : déclarations, procès-verbaux, certificats [XVIIIème siècle], donné en 1976.

Cote
1J/436
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, procès-verbal, certificat

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux...
Résultat n°75

MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/116
 Date
1815-1881
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°76

3, 10 septembre 2019.
Cote
3226W/90
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 3, 10 septembre 2019.
Résultat n°77

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

Cote
1980W/15
 Date
1990-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°78

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Cote
EDEPOT77 1O/17
 Date
1858-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°79

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Cote
2655W/162
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°80

Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE II : décisions (1973); commission d'admission d'ETAMPES : décisions (1973).

Cote
991W/235
 Date
1973
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE...