1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1980W/1-81

Date

1968-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

81 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Dossiers de la direction générale, du service du personnel (1968-2000). 9 - 30 : Conseil d'Administration de l'Etablissement public, enregistrements sur cassettes, consultation des administrateurs, dossiers de préparation et procès-verbaux des Conseils d'Administration, budget, compte financier (1968-2002). 30 : dossier de dissolution de l'établissement public (2000). 31- 37 : Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d222Administration (1985-2000). 38 - 45 : Décisions de la direction générale de l'établissement public (1971-2000). 46 - 65 : Descriptions des différentes Zones d'Aménagement Concertée (ZAC) de la ville nouvelle d'EVRY (1970-2008). 66 - 76 : Comptes-rendus des Conseils d'Administration (1969-2000). 77-81 : cassettes enregistrements des conseils d'administration du 12 juillet 2000 et du 19 décembre 2000.

Langue des unités documentaires

Français

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1980W/24

Date

1995-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/09/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques