MENNECY stade nautique départemental, recouvrement pour l'utilisation du stade nautique du 1.7.1997 au 31.12.1997 et du 1.4.1998 au 30.6.1998. Titres de recettes (1.8.1998). Aménagement du stade nautique, travaux complémentaires, désignation de l'architecte (1992) ; APS a ; procès-verbal de la commission d'appel d'offres (1992) ; avenant 2 du marché 92 - 008 (1992) ; réception des travaux (1993) ; déclaration centre des impôts (1994).

Aide à la recherche

JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1546W/1-199

Date

1988-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

199 articles

Origine

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur)

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction des équipements sportifs des jeux de la francophonie : plans, marché public, correspondance.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1546W/121

Date

1992-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/12/2001

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques