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Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°3

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

Date

2016

Cote

2921W/47/1

Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°6

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Date

1748-1766

Cote

B/905

Résultat n°7

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Date

1983

Cote

2655W/183

Résultat n°8

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/56

Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Date

1842-1873

Cote

EDEPOT28 2D/1

Résultat n°10

EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

Date

1994

Cote

1523W/2235

Résultat n°11

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Date

2003-2004

Cote

2221W/11

Résultat n°12

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/9

Résultat n°13

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

1942

Cote

960W/34

Résultat n°14

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Date

1944

Cote

981W/65

Résultat n°15

LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/94

Résultat n°16

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

Résultat n°17

ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/71

Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

Date

1948

Cote

EDEPOT28 1K/14

Résultat n°19

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°20

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Date

1995-1996

Cote

1980W/24

Résultat n°21

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Date

1985-1989

Cote

1397W/73

Résultat n°22

3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

Date

2018

Cote

2921W/80

Résultat n°23

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Date

1991

Cote

2575W/10

Résultat n°24

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1922-1923

Cote

4U/1235

Résultat n°25

26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

Date

2016

Cote

2921W/47/2

Résultat n°26

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Date

1997-2000

Cote

1596W/1

Résultat n°27

EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/66

Résultat n°28

Procès verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des notables tenue au palais des Tuileries en l'année 1626 sous le règne de Louis XIII... et autres assemblées

Date

1787

Cote

INSEIZE/1006

Résultat n°29

Justice de paix d'Etampes. - Procès-verbaux de non conciliations (1922-1926).

Date

1922-1926

Cote

4U/593

Résultat n°30

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Date

1986

Cote

2655W/210

Résultat n°31

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Date

1980

Cote

2655W/160

Résultat n°32

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Date

1979

Cote

2655W/156

Résultat n°33

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1926

Cote

4U/1239

Résultat n°34

ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/127

Résultat n°35

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Date

1981

Cote

2655W/168

Résultat n°36

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Date

1958-1967

Cote

EDEPOT25 1K/3

Résultat n°37

SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/162

Résultat n°38

Registres des procès-verbaux.

Date

1960-1961

Cote

1210W/145

Résultat n°39

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

Date

1944

Cote

981W/23

Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

1862-1866

Cote

EDEPOT45 1O/7

Résultat n°41

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/18

Résultat n°42

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

2302W/392

Résultat n°43

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Date

1709-1790

Cote

B/2605

Résultat n°44

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Date

1991

Cote

1342W/36

Résultat n°45

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Date

1948-1957

Cote

1232W/1

Résultat n°46

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Date

1970

Cote

2655W/120

Résultat n°47

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

Date

1996

Cote

1342W/18

Résultat n°48

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Résultat n°49

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Date

1990

Cote

2575W/7

Résultat n°50

MENNECY centre d'hébergement : programme (1993) ; annexes ; mémoire de présentation ; concours d'architecte et d'ingénierie procès-verbal jury de concours.

Date

1993

Cote

1546W/118

Résultat n°51

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Date

1983

Cote

2655W/187

Résultat n°52

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Date

1948-1949

Cote

1187W/55

Résultat n°53

Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés à commande neuf corps d'état : procès-verbal, tableaux récapitulatifs (1992).

Date

1992

Cote

2661W/62

Résultat n°54

EVRY. - Quartier des Passages, travaux dans l'écoles Jacques-Monod, les espaces publics, les parkings, les bureaux et les commerces : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de services, procès-verbaux.

Date

1976

Cote

1523W/1724

Résultat n°55

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°56

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Date

1926-1976

Cote

1345W/734

Résultat n°57

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Date

1985

Cote

2655W/198

Résultat n°58

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

Date

1942

Cote

981W/14

Résultat n°59

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Date

1828

Cote

1M/18

Résultat n°60

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°61

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Date

1988-1994

Cote

2295W/37

Résultat n°62

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

Date

1909-1911

Cote

EDEPOT19 4Q/2

Résultat n°63

BONDOUFLE,Plantations et aménagement paysagers dans diverses zones : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, marché 91-0013, avenants n° 1 et 2. GRIGNY. - Quartier des Radars, travaux d'éclairage public, d'infrastructures secondaires et d'accès à l'ensemble sportif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-2004 avec Lumière Maintenance Signalisation (LMS).

Date

1991

Cote

1523W/1736

Résultat n°64

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Date

1991-1994

Cote

2541W/114

Résultat n°65

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison : La Grange-Larcher.

Date

1686-1789

Cote

E/2064

Résultat n°66

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Date

1806-1822

Cote

1M/76

Résultat n°67

Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1975-1976

Cote

1050W/31

Résultat n°68

MENNECY stade nautique départemental, recouvrement pour l'utilisation du stade nautique du 1.7.1997 au 31.12.1997 et du 1.4.1998 au 30.6.1998. Titres de recettes (1.8.1998). Aménagement du stade nautique, travaux complémentaires, désignation de l'architecte (1992) ; APS a ; procès-verbal de la commission d'appel d'offres (1992) ; avenant 2 du marché 92 - 008 (1992) ; réception des travaux (1993) ; déclaration centre des impôts (1994).

Date

1992-1998

Cote

1546W/121

Résultat n°69

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

Date

1969

Cote

962W/27

Résultat n°70

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Date

1763-1764

Cote

E/3758

Résultat n°71

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°72

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2655W/212

Résultat n°73

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72

Résultat n°74

GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux de GRANDMONT de THIERS : déclarations, procès-verbaux, certificats [XVIIIème siècle], donné en 1976.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1J/436

Résultat n°75

MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/116

Résultat n°76

3, 10 septembre 2019.

Date

2019

Cote

3226W/90

Résultat n°77

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

Date

1990-1991

Cote

1980W/15

Résultat n°78

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Date

1858-1930

Cote

EDEPOT77 1O/17

Résultat n°79

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Date

1980

Cote

2655W/162

Résultat n°80

Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE II : décisions (1973); commission d'admission d'ETAMPES : décisions (1973).

Date

1973

Cote

991W/235