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  1. Résultat n°1

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etats des rations de pain, des fournitures de soupe, des médicaments, de l'éclairage, du blanchissage, des réparations d'habits (1846-1856) ; entretien et réparation du fourneau de la cuisine avec un plan sur calque (1883).

    Date

    1846-1883

    Cote

    1Y/2

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Etats des rations de pain, des fournitures de soupe,...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

    Date

    1807-1847

    Cote

    1Y/1

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ;...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1X/53

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1X/47

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Atelier cuisine, rénovation : plans, cahiers de clauses techniques particulières, correspondance et dossier de fonctionnement.

    Date

    1995

    Cote

    3281W/10

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du bâtiment à Bièvres.
    • Atelier cuisine, rénovation : plans, cahiers de clauses...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Atelier mécanique, construction : plans, cahiers de clauses techniques particulières, correspondance.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3281W/9

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du bâtiment à Bièvres.
    • Atelier mécanique, construction : plans, cahiers de...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plans, maçonnerie, structures et décors.

    Date

    1995

    Cote

    3128W/96

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Etudes SOCOTEC, Chapelle.
    • Plans, maçonnerie, structures et décors.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plans 1:200ème des bâtiments du domaine.

    Date

    1994

    Cote

    3128W/58

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Plans 1:200ème des bâtiments du domaine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plans masse parc et bâtiments.

    Date

    1990-1999

    Cote

    3128W/55

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Plans masse parc et bâtiments.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Institut La Poste (rue du Facteur Cheval) : tableau des surfaces, correspondance, plans, notes.

    Date

    1996

    Cote

    2895W/206/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut La Poste (rue du Facteur Cheval) : tableau...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travaux et déménagement: correspondance avec le conseil général de l'Essonne, compte-rendu de réunion, commission de sécurité, location de nouveaux locaux, plans d'aménagement.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2803W/55

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Hôtel social.
    • Travaux et déménagement: correspondance avec le conseil...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  20. Résultat n°20

    ISES de Savigny-sur-Orge, restructuration.

    Date

    1978-1983

    Cote

    2745W/20/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Gestion technique et immobilière.
    • ISES de Savigny-sur-Orge, restructuration.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  21. Résultat n°21

    COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1948-1974

    Cote

    2745W/20/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Gestion technique et immobilière.
    • COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  22. Résultat n°22

    Espace de socialisation perspectives, organisation.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2745W/5/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Espace de socialisation perspectives, organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  23. Résultat n°23

    Gestion du bâtiment, relations avec les locataires, centre du jour.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2745W/5/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Gestion du bâtiment, relations avec les locataires,...

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    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

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  24. Résultat n°24

    Jalonnement kilométrique des déviations pour la Nationale 20 : notes, plan de déviation d'ANGERVILLE sans ech., plan de jalonnement de la déviation d'ETRECHY sans ech. [2 plans].

    Date

    1960-1969

    Cote

    2742W/126

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Jalonnement kilométrique des déviations pour la Nationale...

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  25. Résultat n°25

    Bornage des routes nationales et départementales : fiches de recensement des bornes kilométriques et récapitulation (1963-1966) ; signalisation des limites du département : notes, courriers (1968-1971) ; inscription des bornes kilométriques pour les routes nationales 20 et 838, et les chemins départementaux 21 et 113 (1960) ; plan de bornage pour les routes nationales 446, 449, 721, 836, 837, 838 (s.d.)

    Date

    1960-1971

    Cote

    2742W/125

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Aménagement des bordures de routes.
    • Bornage des routes nationales et départementales :...

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  26. Résultat n°26

    Programme d'assainissement, Nationale 20 dans la traverse d'ETAMPES : 1 plan de des collecteurs intercommunaux eaux usées et eaux pluviales dressé à l'échelle 1/10.000e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/122

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Travaux, aménagement et entretien des routes.
    • Voiries et canalisations.
    • Programme d'assainissement, Nationale 20 dans la traverse...

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  27. Résultat n°27

    Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin : 1 plan de masse de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/1000e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/111

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin...

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  28. Résultat n°28

    Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance du chemin du Clos-Pépin : 1 plan des lieux dressé à l'échelle 1/200e, croquis de levée, supplémént à l'état de reconnaissance des chemins ruraux, correspondances du maire et de l'ingénieur, impositions cadastrales (numéros de parcelles et noms des propriétaires), évaluation sommaire de la dépense.

    Date

    1954-1955

    Cote

    2742W/107

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance...

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  29. Résultat n°29

    Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des tracés des routes et chemins (s.d) ; plan de 0,65 x 1,04 m avec tracés des chemins ruraux et vicinaux dressé à l'échelle 1/10.000e (s.d) ; plan de 0,75 x 1,05 m des tracés des chemins ruraux dressé à l'échelle 1/10.000e (1971) ; listes des voies urbaines et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1961) ; classement des voies de lotissement dans la voirie communale (1977) ; classement des voies privées dans la voirie communale : rapport de visite, note (1981-1982). [3 plans].

    Date

    1961-1982

    Cote

    2742W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des...

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  30. Résultat n°30

    Chemin rural n°41 dit Ruelle des Prés, projet d'acheminement : 2 plans profils avec rectifications.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/101

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Chemin rural n°41 dit Ruelle des Prés, projet d'acheminement...

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  31. Résultat n°31

    Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage dressé à l'échelle 1/10.000e, plans cadastraux section A dressés à l'échelle de 1/1250e (feuilles 2, 3 et 4), plan cadastral section B sans ech., plan cadastral section B dressé à l'échelle 1/1250e (feuilles 1 et 2), plan cadastral section D dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section E dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section F dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section G dressé à l'échelle 1/1250. [11 plans cadastarux révisés pour 1950].

    Date

    1950

    Cote

    2742W/98

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage...

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  32. Résultat n°32

    Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de Chagrenon : plan d'ensemble de 0,27 x 1,05 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. ; correspondances (1957-1965). [1 plan].

    Date

    1957-1965

    Cote

    2742W/97

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • JANVILLE-SUR-JUINE.
    • Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de...

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  33. Résultat n°33

    Classement des voies : plan de la commune avec le tracé des voies, plan de la commune avec le tracé des voies communales et rurales selon le nouveau classement dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/94

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • FORET-LE-ROI (LA).
    • Classement des voies : plan de la commune avec le tracé...

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  34. Résultat n°34

    Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de 0,60 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/5000e (1956) ; plan de situation de 0,37 x 0,65 m dressé à l'échelle 1/1250e, plan de situation de 0,75 x 0,90 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) ; plan d'ensemble de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) [4 plans].

    Date

    1956

    Cote

    2742W/93

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • FORET-LE-ROI (LA).
    • Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de...

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  35. Résultat n°35

    Chemin rural n°9, projet d'alignements lieudit Saint Vincent : schéma d'implantation d'alignement de la propriété de Monsieur BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1970), plans du projet dressé à l'échelle 1/1000e (3 versions), plans profil en long dressé à l'échelle 1/1000e pour les longueurs et 1/250e pour les hauteurs (3 versions), définition d'alignement au droit de la propriété DELALANDRE dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement des propriétés de Messieurs DELALANDRE et BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1973) ; plan projet d'alignement de 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200, plan de bornage de l'alignement 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1981). [11 plans].

    Date

    1970-1981

    Cote

    2742W/83

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°9, projet d'alignements lieudit Saint...

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  36. Résultat n°36

    Chemin rural n°9, projet d'élargissement et de redressement du chemin : 1 plan d'alignement de 0,31 x 1,9 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, extrait du registre des arrêtés du maire, registre d'enquête relatif à l'élargissement et au redressement du chemin.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/82

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°9, projet d'élargissement et de redressement...

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  37. Résultat n°37

    Chemin vicinal n°3 : 1 plan d'alignement de 0,27 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/500e (1963), 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,36 m dressé à l'échelle 1/200e (1965), 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,15 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.), état parcellaire (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2742W/80

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin vicinal n°3 : 1 plan d'alignement de 0,27 x...

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  38. Résultat n°38

    Chemin vicinal n°1 : 1 plan d'alignement de 0,31 x 2,90 m dressé à l'échelle 1/200, état parcellaire.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/79

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin vicinal n°1 : 1 plan d'alignement de 0,31 x...

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  39. Résultat n°39

    CHAMARANDE, réfection de la chaussée rue du Couvert : 1 plan de profil en long dressé à l'échelle 1/1000e pour la longueur et 1/100e pour la la hauteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/77

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • CHAMARANDE, réfection de la chaussée rue du Couvert...

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  40. Résultat n°40

    Place de l'Eglise, assainissement : 1 plan de 0,27 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/1000.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/75

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Place de l'Eglise, assainissement : 1 plan de 0,27...

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  41. Résultat n°41

    Voirie urbaine, levers des lieux, Carrefour de Saint-Fiacre : 1 plan de 0,55 x 0,84 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. (1950) ; rue des Bosquets : 1 plan calque de 0,25 x 0,35 m sans ech., inclus levée avant 1960, alignement délimité en 1960 et état des lieux en 1967 (1960-1967).

    Date

    1950-1967

    Cote

    2742W/74

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Voirie urbaine, levers des lieux, Carrefour de Saint-Fiacre...

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  42. Résultat n°42

    AUTHON-LA-PLAINE, cadastre : 1 plan d'ensemble de 0,60 x 0,73 m dressé sans ech.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/71

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUTHON-LA-PLAINE, cadastre : 1 plan d'ensemble de 0,60...

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  43. Résultat n°43

    Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement de 0,29 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/69

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLIERS.
    • Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement...

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  44. Résultat n°44

    Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e pour la longueur et 1/50e pour la hauteur (s.d.), fiche de renseignement concernant l'assainissement, rapport de l'ingénieur, projet de délibération, notes, correspondances du maire avec le préfet, devis.

    Date

    1941-1958

    Cote

    2742W/66

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de...

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  45. Résultat n°45

    Projet de construction d'une habitation à la Ferme de Villeneuve, propriété de Monsieur THIROUIN : 1 plan de la ferme de 0,90x 0,65 m dressé à l'échelle 0,005 p.m., 1 plan de nivellement dressé à l'échelle 1/200e (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2742W/65/4

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Projet de construction d'une habitation à la Ferme...

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  46. Résultat n°46

    Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale et Place Tessier : 1 plan avec tracés de modifications dressé à l'echelle 1/200, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/10e pour la hauteur et 1/100e pour la longueur, note intérieure de service (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2742W/65/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale...

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  47. Résultat n°47

    Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport de l'ingénieur, arrêté municipal (1955-1957) ; 1 plan d'ensemble de 0,85 x 0,64 m dressé à l'échelle 1/5000e (1965) ; tracé des chemins départementaux : courriers, note de service, 1 croquis (1968-1969). [2 plans].

    Date

    1955-1969

    Cote

    2742W/64

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  48. Résultat n°48

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage de 0,67 x 1 m dressé à l'échelle 1/10.000e.

    Date

    1955

    Cote

    2742W/63

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Projet de canalisation et d'installation d'un transformateur dans la traverse d'ETRECHY : fiche de renseignements, plans des raccordements.

    Date

    1979

    Cote

    2742W/59

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°148.
    • Projet de canalisation et d'installation d'un transformateur...

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  50. Résultat n°50

    Remplacement d'un mur de soutènement dans la traverse de GUILLERVAL : extrait du plan cadastral dressé à l'échelle 1/2500e, avant-métré, 1 plan et détails du mur de pied, état parcellaire des terrains à exproprier, relevé des travaux exécutés, détail estimatif des travaux, soumission de marché, rapports de l'ingénieur, notes.

    Date

    1941

    Cote

    2742W/52

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°108.
    • Remplacement d'un mur de soutènement dans la traverse...

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  51. Résultat n°51

    Demande d'alignement de Monsieur VACHER dans la traverse de la Montagne, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY : 1 plan de situation dressé à l'échelle 1/10.000e, 1 plan de masse dressé à l'échelle 1/1000. |2 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/50

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°63.
    • Demande d'alignement de Monsieur VACHER dans la traverse...

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  52. Résultat n°52

    Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER dans la traverse de BREUX-JOUY : 1 plan profil long dressé à l'échelle de 1/100e pour la hauteur et 1/500e pour la longueur, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/50e. [2 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/46

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°19, affaire DRUMAIN contre DEMONTVIGNIER...

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  53. Résultat n°53

    Traverse de JANVILLE-SUR-JUINE : 1 plan de déviation de 0,31 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/1000e.

    Date

    1964

    Cote

    2742W/45

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°17.
    • Traverse de JANVILLE-SUR-JUINE : 1 plan de déviation...

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  54. Résultat n°54

    Communes de MESPUITS et ROINVILLIERS : Plan de détail de 0,31 x 4,83 m dressé à l'échelle 1/500e, profils en travers dressé à l'échelle 1/200e pour les longueurs et 1/50e pour les hauteurs, profil en long dressé à l'échelle 1/500e pour les longueurs et 1/50e pour les hauteurs, avant-métré. [3 plans].

    Date

    1952

    Cote

    2742W/42

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement et d'exécution.
    • Communes de MESPUITS et ROINVILLIERS : Plan de détail...

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  55. Résultat n°55

    Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et ROINVILLIERS : plan de détail de 0,31 x 2,73 m sans echelle, profils en travers, profil en long, avant-métré, note, courrier. [3 plans].

    Date

    1952-1953

    Cote

    2742W/41

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement et d'exécution.
    • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et ROINVILLIERS : plan...

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  56. Résultat n°56

    Acquisitions de terrains : rapports de l'ingénieur, actes de vente amiable, délibération, tableau d'avis sur la valeur pénale des parcelles à acquérir, tableau de résumé chronologique des formalités administratives (1952-1960) ; 1 plan de situation de 0,31 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/50.000 (1952).

    Date

    1952-1960

    Cote

    2742W/36

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°12.
    • Projet d'aménagement d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS,...
    • Acquisitions de terrains : rapports de l'ingénieur,...

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  57. Résultat n°57

    Plan d'Aménagement et d'Organisation Générale de la Région Parisienne (PADOG de 1960) : Volume de présentation, un plan centrale dressé à l'échelle 1/100000e, un plan de bornage régionale, plans de DOURDAN, ETAMPES, MEREVILLE, LAGNY dressés à l'échelle1/50000e (6 plans).

    Date

    1960

    Cote

    2742W/25

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Aménagement de la région parisienne.
    • Plan d'Aménagement et d'Organisation Générale de la...

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  58. Résultat n°58

    Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2581W/13

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Gestion du domaine de CHAMARANDE : publications, correspondance, rapports d'activités, comptes rendus d'assemblées générales, rapport du président, articles de presse, bilan d'activité, tableaux récapitulatifs, rapport du préfet, comptes rendus de réunions, prospectus, plans (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2581W/10

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Gestion du domaine de CHAMARANDE : publications, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

    Date

    1975-1988

    Cote

    2581W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    2581W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  64. Résultat n°64

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2541W/114

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : avant-projet sommaire, Dossier des Ouvrages Exécutés lots n°01 à 18 (plans).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2541W/113

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2541W/108

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2541W/106

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : études d'implantation, correspondances, synthèse des études déjà réalisées, projet plan local d'urbanisme (rapport de présentation, règlement), procès verbal de la commission communale de sécurité, compte rendu de réunion, plans.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/104

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  71. Résultat n°71

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  72. Résultat n°72

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : sécurité (certificats suivi amiante, diagnostic amiante, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination, plan de retrait d'amiante, diagnostic technique bâtiments existants, rapport d'avis technique, rapport d'inspection des installations électriques, procès verbal de la commission communale de sécurité, analyse des risques phase conception), levée topographique et plans, étude de sols (reconnaissance géotechnique, étude géotechnique, rapport sondage), comptes rendus de réunion de chantier, correspondances, notes internes, pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières), mission contrôle technique (compte rendus de visite, correspondances techniques, rapport initial de contrôle technique pour les personnes à mobilité réduite, rapport de contrôle technique de fin de travaux, rapport de vérification) ; dossier tempête décembre 1999 (correspondances).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/101

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  73. Résultat n°73

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2541W/100

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : Dossier des ouvrages exécutés plomberie et électricité: dossier technique et recommandations, procès-verbal, notice entretien et utilisation, attestation assurance garantie décennale, certificat de qualification professionnelle, documentation et descriptif matériaux, plans.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/97

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception réalisation d'une couverture motorisée du bassin extérieur, récolement : dossier des ouvrages exécutés, plans (lots mécanique, couverture bardage, menuiserie alu, électricité, plans entreprise générale, gros oeuvre, charpente métallique.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2541W/96

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : plans ; plans bassin d'apprentissage (coupes et détails), plans couverture motorisée bassin extérieur (projet, exécution, canalisations (traitement des eaux), plans de récolement.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/95

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier des ouvrages exécutés (faux plafonds, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, charpente mécanique, gros oeuvre, électricité générale, plans du dossier d'exécution (récolement, fondations), notice d'utilisation et d'entretien, fiches techniques, procès-verbal de classement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2541W/94

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, travaux réfection : correspondances, pièces marchés (avenant, notification acte de sous-traitance), suivi travaux (comptes rendus de réunion de chantier), plans, rapports (président à la commission permanente), bilans financiers, rapports (contrôle de l'exposition aux chloramines dans les piscines, final de vérifications techniques, final de mission solidité des ouvrages), contrôle technique (contrat de maintenance et de garantie, avis sur documents, fiches d'interventions), bilan de fonctionnement, audit (qualité de l'air), diagnostic et rapport techniques sur les centrales de traitement d'air du grand bassin.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2541W/92

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)