Chemin rural n°9, projet d'alignements lieudit Saint Vincent : schéma d'implantation d'alignement de la propriété de Monsieur BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1970), plans du projet dressé à l'échelle 1/1000e (3 versions), plans profil en long dressé à l'échelle 1/1000e pour les longueurs et 1/250e pour les hauteurs (3 versions), définition d'alignement au droit de la propriété DELALANDRE dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement des propriétés de Messieurs DELALANDRE et BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1973) ; plan projet d'alignement de 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200, plan de bornage de l'alignement 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1981). [11 plans].

AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Cote/Cotes extrêmes

2742W

Date

1941-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 ml, 129 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/01/2018

Présentation du contenu

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Mode de classement

Thématique

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/1-2742W/129

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion foncière.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/27-2742W/119

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Voirie communale.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/63-2742W/119

Date

1941-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

ETRECHY

Cote/Cotes extrêmes

2742W/78-2742W/92

Date

1963-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable