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224 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4239

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme....
  2. Résultat n°2

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : plan d'occupation des sols (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/105

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : plan d'occupation...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; programme d'aménagement du restaurant ; faisabilité de démolition partielle salle de sport et salles de classes ; reconnaissance de sols [étude réalisée par le cabinet Sol Progrès] ; programmation du programme [relevé de conclusions, conseil d'administration du 20 avril 2000] ; étude de faisabilité ; schéma directeur de rénovation de la restauration ; extrait du plan d'occupation des sols ; relevé parcellaire du collège ; plan masse et plans des réseaux du collège ; statut juridique du terrain du collège ; liste des contrats d'entretien du collège (1999 - 2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1795W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2106W/8

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction : courriers divers (mémoire en réclamation, plan d'occupation des sols, label Promotélec, acquisition de terrain, dommages aux ouvrages, etc.).

    Date

    1998-2001

    Cote

    1664W/21

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

    Date

    1988-2001

    Cote

    2106W/36

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1911W/16

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/66

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2106W/28

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications apportées au dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS mis à l'enquête publique : dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS, trois plaquettes de présentation, avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, dossier d'enquête préalable à la DUP (1997 - 2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1911W/25

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation des sols (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1911W/11

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    1FI/67

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2106W/25

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2106W/49

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux bretelles d'échange ; urbanisme : dossier d'enquête parcellaire ; estimation ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; mise en conformité du plan d'occupation des sols : dossier d'enquête préalable ; déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête préalable. Arrêté de réglementation de circulation.

    Date

    2000

    Cote

    1555W/11

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification quartier Noyer Renard du 29/06/1988, modification du 16/11/1989, modification secteur route nationale RN7, JP Besnard du 18/06/1987, demande de mise à jour, délibération modification de principe 19/12/1986, délibérations diverses, approbation de la modification du POS 09/12/1988. Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 06/12/1985, CL de janvier 1986.

    Date

    1984-2000

    Cote

    2106W/13

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/24

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/46

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/47

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    2106W/48

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2106W/18

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/16

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/50

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2106W/11

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2106W/35

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (juillet 1992) ; création de deux bretelles, avant-projet (1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1699W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique], s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/653

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique],...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan d'Occupation des Sols (POS) de CHILLY-MAZARIN, Plan d'Occupation des Sols (POS) de MORANGIS, Plan d'Occupation des Sols (POS) de WISSOUS (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2012W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2106W/23

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2106W/10

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact (juillet 1993). Dossier d'enquête préalable ; mise en compatibilité des plan d'occupation des sols (novembre 1993). MASSY-la Francilienne, avant-projet (avril 1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1699W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/31

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 30/04/1993, CL du 23/06/1993 et 23/07/1993, demande de MAJ du 31/03/1993 et 27/12/1997. ATHIS-MONS. - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) : modalités d'association 04/03/1987, avis des services 01/09/1987, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 15/06/1987.

    Date

    1987-1997

    Cote

    2106W/9

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 26/06/1996, AA du 14/11/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2106W/22

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : étude de faisabilité, achat de terrain SISA, plan d'occupation des sols, plan masse.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1548W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : étude de faisabilité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance qualité (1997 - 2001), plan de sécurité et de protection de la santé (2002), catalogue de formulations de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1992), manuel qualité de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1999), plans d'assurance qualité réalisés par HADEL, SACER et les concessionnaires (2001), maîtrise d'oeuvre par Fau et Simon (2000 - 2002), rapport d'inspection télévisée (2002), test d'étanchéité du réseau d'eaux pluviales (2001).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/32

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY. - Plan d'occupation des sols (POS).

    Date

    1974-1997

    Cote

    1523W/1749

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Plan d'occupation des sols (POS).

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/39

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2106W/45

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/70

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 13/11/1992, AA du 25/03/1993, AA du 18/10/1993, AA du 11/03/1994, AA du 12/12/1994, AA du 25/05/1995, AA du 28/09/1995, AA du 23/02/1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2106W/34

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

    Date

    1995

    Cote

    2106W/21

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2106W/44

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de réduction de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, (1988) ; syndicat d'agglomération nouvelle : recueil des textes administratifs (1995). - LISSES. - Plan d'occupation des sols : arrêté du 31 mai 1994.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1523W/1747

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, proposition de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Zone d'aménagement concerté. - Pasteur à JUVISY-SUR-ORGE (dossier n°153), délibération du 29/06/1992 pour lancement de procédure de ZAC (procédure conjointe création-réalisation) ; arrêté de mise en oeuvre du 09/09/1993 annulant et remplaçant ceux du 22/03 et 13/041993 ; contrôle de légalité du 30/11/1993 ; modalités d'association du 22/091992 ; délibération du 30/09/1993 modifiant le périmètre d'études préalables à la création de la ZAC ; programme d'aménagement concerté : 14/12/1999 ; avis des services ; réunions ; dossier de plan d'aménagement de zone arrêté par délibération du 21/12/1994 ; contrôle de légalité du 05/04/1995 ; étude d'impact ; dossier soumis à enquête publique par arrêté du 06/01/1995 ; rapport du commissaire-enquêteur ; bilan de concertation par délibération du 31/05/1995 et arrêt du dossier ; contrôle de légalité du 27/07/1995. ZAC Maison Rouge à OLLAINVILLE (dossier n°154), ouverture à la concertation par délibération du 18/09/1992 ; création de la ZAC par délibération n°92-052-bis annulant et remplaçant celle du même jour n°92-052 ; contrôle de légalité du 02/02/1993 ; délibération du 18/06/1993 annulant la ZAC.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1661W/52

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Pasteur à JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

    Date

    1986-1995

    Cote

    2106W/38

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : station service Schell (1988) ; calendrier prévisionnel ; prise en considération de l'avant-projet de la déviation (1992), plans d'occupation des sols (POS) ; dossier administratif : rapport de prise en considération de l'avant-projet, rapport du préfet (1981), rapport du conseil général (20 mai 1987), rapport sur l'éclairage public, délibérations, compte rendu de chantier, convocation, correspondance interne et externe.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1293W/100

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés Habitat et vie sociale [HVS] : Département de l'Essonne, Direction de l'équipement, plan d'occupation des sols de MONTGERON : mise à jour (août 1994) ; plan d'occupation des sols : réserves foncières, notes, tracts ; projet d'étude de la cité HLM de la prairie de l'OLY à MONTGERON par Bruno DHONT (1977-1978).

    Date

    1977-1994

    Cote

    44J/19

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2106W/20

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2106W/43

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 19/05/1992, AA du 17/12/1992, AA du 11/02/1993.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2106W/19

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Zone d'aménagement concerté. - Les Erables à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°146), dossier de création et bilan de concertation par délibération du 17/04/1992 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération avant le 15/12/1993, suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994. ZAC Lunézy à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°147), dossier de création et bilan de concertation par délibération du 17/04/1992 ; contrôle de légalité du 10/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; contrôle de légalité du 27/08/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération avant le 15/12/1993 ; intervention des associations ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993, suite à l'annulation du POS ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1661W/51

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Erables à LA VILLE-DU-BOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2106W/15

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Zone d'aménagement concerté. - Le Chemin Vieux à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création par délibération du 17/04/1992 ; bilan de concertation ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; rappel le 06/10/1993 et contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant une nouvelle délibération avant le 15/12/1993 ; courriers ; délibération suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et projet de création le 30/04/1994 ; courriers ; envoi aux services : 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994. ZAC des Néfliers à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°145), dossier de création par délibération du 17/04/1992 et bilan de concertation ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; contrôle de légalité du 27/08/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; requêtes ; réponses de février 1993 ; publicité ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1661W/50

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Le Chemin Vieux à LA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de CHAMPLAN, LES ULIS et PALAISEAU.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69
    MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

    1 media

    MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    18FI/2333

    • Contexte : AFFICHES

    • MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols...,...
  70. Résultat n°70

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, concertation préalable ; annexe au projet de DUP ; transport en commun en site propre ; dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des POS.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier de mise en compatibilité des POS, plans modifiés ; tirages.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier de mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/42

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de VILLEJUST et MARCOUSSIS.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/37

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et des ULIS.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST et MARCOUSSIS.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet sous-dossier 3 ; pièce 3.4 ; études socio-économiques et d'environnement (juin 1993). Commune de VILLEBON-SUR-YVETTE, avant-projet sommaire principes d'accès à l'autoroute A10 (août 1993). Dossier des POS, sous-dossier 2 ; pièce 2.1 ; rapport de présentation ; documents généraux (juin 1993). Plan assurance qualité, topographie (janvier 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1699W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Liaison MASSY-la Francilienne : Projet de modification des plans d'occupation des sols ; métrés des surfaces par code.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Projet de modification...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'avant-projet sous-dossier 3 ; pièce 3.6 ; réalisation des terrassements ; constitution des chaussées ; conception du réseau d'assainissement. Dossier des POS sous-dossier 1 ; pièce 1 ; pièces et plans opposables CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE, PALAISEAU, VILLEJUST, MARCOUSSIS et LES ULIS.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier des POS sous-dossier 2 ; pièce 2.2 commune de CHAMPLAN ; pièce 2.3 commune de PALAISEAU ; pièce 2.4 commune de VILLEBON-SUR-YVETTE ; pièce 2.5 commune de VILLEJUST ; pièce 2.6 commune de MARCOUSSIS ; pièce 2.7 commune des ULIS.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier des POS sous-dossier...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)