Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 30/04/1993, CL du 23/06/1993 et 23/07/1993, demande de MAJ du 31/03/1993 et 27/12/1997. ATHIS-MONS. - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) : modalités d'association 04/03/1987, avis des services 01/09/1987, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 15/06/1987.

Aide à la recherche

COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET REPARTITION DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION, PLANS D'OCCUPATION DES SOLS.

Déplier tous les niveaux

COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET REPARTITION DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION, PLANS D'OCCUPATION DES SOLS.

Cote/Cotes extrêmes

2106W/1-51

Date

1933-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993-1999), Plans d'occupations des sols des communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BOISSY-LE-SEC.

Langue des unités documentaires

Français