COMMISSION DE CONCILIAITION EN MATIERE D'URBANISME ET REPARTITION DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION, PLANS D'OCCUPATION DES SOLS.

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Cote/Cotes extrêmes

2106W/1-51

Date

1933-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993-1999), Plans d'occupations des sols des communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BOISSY-LE-SEC.

Langue des unités documentaires

Français

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Cote/Cotes extrêmes

2106W/36

Date

1988-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/01/2012