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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Cote
2541W/100
 Date
1999-2006
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°2

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Cote
1845W/1
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°3

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Cote
1845W/15
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...
Résultat n°4

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Cote
1911W/8
 Date
1998-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention, permis de démolir

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...
Résultat n°5

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Cote
2172W/8
 Date
2003-2004
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...
Résultat n°6

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de la voirie et des réseaux divers : permis de démolir, permis de construire, garantie de parfait achèvement (2003 - 2004).

Cote
1849W/15
 Date
2003-2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

  • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de...
Résultat n°7

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Cote
2541W/105
 Date
1997-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°8

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

Cote
1813W/54
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°9

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

Cote
1714W/5
 Date
1999-2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...
Résultat n°10

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Cote
2541W/110
 Date
2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°11

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

Cote
1795W/19
 Date
2002-2003
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°12

MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : concours d'architecture et d'ingénierie, permis de démolir.

Cote
1714W/51
 Date
1997-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...
Résultat n°13

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

Cote
1784W/12
 Date
1999-2001
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, permis de construire, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...
Résultat n°14

Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : Déclaration de travaux batiment provisoire, demande permis de démolir, affichage permis de construire - certificat mairie - affichage permis de démolir, permis de démolir, arrêté du permis de démolir, demande permis de construire, permis de construire, déclaration ouverture de chantier, déclaration de travaux sans permis de construire, courriers divers.

Cote
1602W/7
 Date
1998-2001
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère...
Résultat n°15

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Cote
1849W/1
 Date
2000-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, avant-projet, cahier des charges, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

  • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...
Résultat n°16

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Cote
1850W/1
 Date
1994-2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°17

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

Cote
2541W/55
 Date
1995-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, étude, document photographique, correspondance, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction...
Résultat n°18

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/8
 Date
1997-1999
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°19

VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

Cote
1663W/20
 Date
1998
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...
Résultat n°20

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

Cote
1850W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...