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1 007 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ATHIS-MONS. - Notes et documents de travail de Jean-Marc MORICEAU : fiches de dépouillement (ouvrages, Archives nationales ...), 21 cahiers d'écolier (copie des BMS ...) et 82 fiches d'entretien avec les anciens d'ATHIS-MONS sur ATHIS-MONS depuis 1900.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/220

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ATHIS-MONS. - Notes et documents de travail de Jean-Marc...
  2. Résultat n°2

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/315

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
  3. Résultat n°3
    "Eugène Rameau, album photographique, guerre 1914-1918" : catalogue comprenant une description des photographies et des notes explicatives.

    27 medias

    "Eugène Rameau, album photographique, guerre 1914-1918" : catalogue comprenant une description des photographies et des notes explicatives.

    Date

    [2000-2016]

    Cote

    32NUM56/174

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Documents.
    • "Eugène Rameau, album photographique, guerre 1914-1918"...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental (comité partenarial) : notes, documents de travail, listings contacts, comptes-rendus de réunions, fiches action, notes manuscrites, correspondance (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2484W/76

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (Labellisation 2012, événements : programme, listes d'émargement, notes, relevés de décisions, questionnaires remplis, correspondance (2007-2011).

    Date

    2007-2011

    Cote

    2484W/71

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (Labellisation...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

    Date

    1977-2010

    Cote

    2167W/7

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ordre national du mérite, propositions de nomination : propositions de nominations, dossiers des nominés, notes, correspondances, cérémonies de remise des décorations.

    Date

    1989-2010

    Cote

    2895W/72

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Distinctions honorifiques.
    • Ordre national du mérite, propositions de nomination...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fleury-Mérogis, cercle de lecture et séminaire de philosophie : programme (2006); Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) : tracts (2008-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    1J/865

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Fleury-Mérogis, cercle de lecture et séminaire de philosophie...
  10. Résultat n°10

    Agenda 21 départemental (appel à reconnaissance 2006-2010, référentiel DDDS 2005, rubans DD 2006, guide de bonnes pratiques 2004) : notes, fiches projets, fiches action, correspondance (2004-2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2484W/79

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Agenda 21 départemental (appel à reconnaissance 2006-2010,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/183/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels enseignants.
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de 2007, Assises du développement durable de 2007, rencontres partenariales) : notes, listings, listes d'émargement, correspondance, comptes-rendus de réunions, fiches navette, fiches action, documentation (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2484W/70

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers finalisés, arbitrage programme Agenda 21 départemental) : courriers entrant et sortant, notes, programme d'actions, fiches actions, comptes-rendus de réunions, mémo, documentation (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2484W/69

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et sécurité : rapport d'inspection des piscines de l'Essonne, photographies aériennes ; équipement et hygiène : travaux réalisés et à réaliser (notes internes sur la situation sanitaire, relevé de conclusion), bulletin d'analyse, résultats de prélèvement (courrier de plainte) ; juridique : procès-verbal d'audition, récépissé de plainte (vol et infraction).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2541W/44

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration générale : correspondances, notes internes, compte rendu du comité de direction, fiches de diffusion, manuels et notices d'utilisation équipement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2541W/43

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S), contentieux, vols, correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance, rapports d'interventions).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2541W/45

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements), sinistres (déclaration), vols, correspondances, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S ; mise en conformité du bassin olympique (avant-projet détaillé, compte rendu de réunion) ; entretien équipement (température eau, hygrométrie) : dysfonctionnement, consommation.

    Date

    1996-2009

    Cote

    2541W/46

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion de la grippe aviaire : plan national de prévention et de lutte pandémie grippale, relevé de décision, notes, plan d'urgence départemental contre les épizooties majeures, correspondance, revue de presse, fiches mémo et kit grippe aviaire avec masques de protection et CD, documentation (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2485W/19

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques, sessions d'échanges avec enjeux, pilotage DDS) : documents de travail, comptes-rendus de réunions, mémo interne, notes de cadrage, rapports, correspondance, documentation (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2484W/72

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers thématiques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Grigny, Trois Vallées, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Corbeil-Essonnes, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Orge, Val d'Yerres et comptes-rendus de réunions, livre vert, bilans, notes, protocoles, correspondance (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2486W/3

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/184/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Note pour les lecteurs de la monographie Boissy-le-Sec, une commune entre Beauce et Hurepoix

    Auteur

    DOBLER, Jean-Pierre

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3045

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Note pour les lecteurs de la monographie Boissy-le-Sec,...
  23. Résultat n°23

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Prix agenda 21 départemental, 2e édition (éléments de validation, pilotage, logistique, appel à candidatures, cérémonie de remise des prix, dossiers de candidatures) : notes, rapports, revue de presse, correspondance (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2484W/56

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Prix agenda 21 départemental, 2e édition (éléments...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  27. Résultat n°27

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (restitution forum, réunions avec le Président du Conseil Général 91 et la Direction générale : synthèse, notes, rapports, bilan, comptes-rendus de réunions, listings, notes manuscrites, correspondance (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2484W/68

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (restitution...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers juin et septembre 2008, plénière du 16 octobre 2008 : notes, fiches synthèse, comptes-rendus de réunions, tableau fiches actions, correspondance (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2484W/65

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (ateliers juin...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  30. Résultat n°30

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental : lancement concertation et animation par pôle, animation des réunions/IDRH, comités techniques Agenda 21 : notes de cadrage, comptes-rendus de réunions, documents de travail, correspondance, documentation (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2484W/67

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental : lancement...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  31. Résultat n°31

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (lancement concertation et animation par pôle) : comptes-rendus de réunions, notes de cadrage, correspondance, documentation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2484W/66

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (lancement...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan campus : notes, correspondances ; Opération campus : note d'intention.

    Date

    2008

    Cote

    2895W/46/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Modernisation des universités.
    • Plan campus : notes, correspondances ; Opération campus...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comités techniques 2ème étape : documents de travail, notes, rapports, comptes-rendus de réunions, revue de presse, correspondance (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2484W/78

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Comités techniques 2ème étape : documents de travail,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  36. Résultat n°36

    Forums decentralisés (Séance AD 25 juin 2007, Observatoire participatif des engagements) : verbatims, notes, rapports, bilan, correspondance (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2484W/62

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Forums decentralisés (Séance AD 25 juin 2007, Observatoire...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  38. Résultat n°38

    Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2895W/217/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Forums decentralisés : notes, synthèses, grilles de prise de notes du comité technique et des directions du Conseil Général, listings, correspondance (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2484W/61

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Forums decentralisés : notes, synthèses, grilles de...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Gestion de ARAPEJ : notes internes et comptes-rendus de réunion.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2803W/126

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Gestion de ARAPEJ : notes internes et comptes-rendus...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  42. Résultat n°42

    Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du nombre de logements occupés, identité des bailleurs, listes des contrats et des contentieux en cours, conventions de formation éducateur spécialisé, liste des chambres d'hôtel mises à disposition et des conditions tarifaires et logistiques, notes internes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2803W/125

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  43. Résultat n°43

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (pilotage) : notes, rapports, synthèses, comptes-rendus de réunions, listing contacts, plan de communication, correspondance (janvier - juillet 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2484W/63

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (pilotage)...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Coupure de presse, notes, correspondance, indicateurs des universités (2004), rapport L'enseignement supérieur en France : état des lieux et propositions établi sous la direction de François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche (2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2895W/115

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes de tutelle.
    • Ministère de l'Education Nationale.
    • Coupure de presse, notes, correspondance, indicateurs...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Prix agenda 21 départemental, 2e édition et Semaine du Développement durable 2006 (éléments de validation, pilotage, logistique, appel à candidatures, cérémonie de remise des prix, dossiers de candidatures) : notes, rapports, correspondance, mémoire de mastère, fiches d'évaluation des candidats (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2484W/57

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Prix agenda 21 départemental, 2e édition et Semaine...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Site Intranet, projet : notes, document de présentation, bilans d'étape, projet de charte des usages et de délégation, plan du site.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/263/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Site Intranet, projet : notes, document de présentation,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux de réfection : compte rendus des réunions de chantier, notes internes, correspondances.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2541W/34

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Gens du voyage, commission départementale consultative : comptes rendus de réunions, correspondance, projet d'étude, projet de rapport, note de synthèse, tableau des objectifs, liste d'émargement (2001-2007).

    Date

    2001-2007

    Cote

    2167W/16

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission départementale consultative...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  49. Résultat n°49

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  50. Résultat n°50

    Observatoire participatif des engagements : notes, synthèses, relevés de décisions, comptes-rendus, listes de participants, questionnaire de satisfaction, correspondance (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2484W/55

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Observatoire participatif des engagements : notes,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Orientation 1, Axe 3 (2/2) engagements de 64-96 : notes, rapports, lettres de mission, fiches-projet avec budget 2004, compte-rendu de réunion, documentation (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2484W/39

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Orientation 1, Axe 3 (2/2) engagements de 64-96 : notes,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, Procès-verbaux du Conseil d'administration, rapport.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/129

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Mouvements étudiants, protestations contre le manques de moyens et la réforme contrat première embauche : notes, courriels.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/226/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Mouvements étudiants, protestations contre le manques...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de presse, présentation concernant la mise en place des cursus LMD, comité de suivi Master, correspondances, documents relatifs aux réflexions sur le LMD, revue de presse, mise en œuvre du schéma LMD, campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales, les IUT dans le cursus licence, compte rendu de la réunion des comités de suivi licence et master (2003), dossier navettes LMD (2005-2006), invitations aux réunions LMD rentrée 2005.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/223

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/184/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Postes : notices de l'utilisation de l'application...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Agence comptable : correspondances, notes, lettre de l'agent comptable, réponses au procès-verbal de vérification du 15 octobre 2001 effectuée par des inspecteurs du Trésor, dossier de nomination de l'agent comptable (2002-2005), certificats administratifs, circulaire relative au régime indemnitaire des gestionnaires et comptables des établissements d'enseignement, tableaux budgétaires, copies de jugements rendus par la Chambre régionale des comptes Ile-de-France concernant les agents comptables, candidatures au poste d'agent comptable et nomination (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2895W/82

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Agence comptable : correspondances, notes, lettre de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Prix de l'Agenda 21 départemental (éléments de validation, pilotage, documents élaborés, logistique, appel à candidatures, cérémonie de remise des prix) : notes, rapports, pressbook, correspondance, documentation, revue de presse (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2484W/49

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Prix de l'Agenda 21 départemental (éléments de validation,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Bilan Agenda 21 départemental : notes, fiches d'engagement, bilan 2005 édition 2016, correspondance (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2484W/52

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Bilan Agenda 21 départemental : notes, fiches d'engagement,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Orientation 1, Axe 2 engagements de 25-55 : subventions 2002, lettres de mission, fiches-projet avec budget 2004, notes, rapports, synthèse, relevés de conclusions, documentation (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2484W/37

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Orientation 1, Axe 2 engagements de 25-55 : subventions...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  61. Résultat n°61

    Observatoire participatif des engagements (bilan 2005, dossier charte de fonctionnement du Forum 21 de la ville d'Echirolles) : notes, correspondance, fiches engagements (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2484W/28

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Observatoire participatif des engagements (bilan 2005,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

    Date

    1968-2006

    Cote

    124J/61

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  63. Résultat n°63

    Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/252

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Généralités.
    • Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Nomination de Philippe Maillard-Brune à la présidence de la Fédération Française de Motocyclisme (1960) et comme chef de service de documentation à l'UTAC

    Date

    1932-2006

    Cote

    91J/46

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Carrière
    • Union technique de l'automobile, du motocycle et du...
    • Philippe Maillard-Brune et l'UTAC
    • Nomination de Philippe Maillard-Brune à la présidence...

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Orientation 1, Axe 3 (1/2) engagements de 56-63 : fiches d'engagements, notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance, documentation (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2484W/38

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Orientation 1, Axe 3 (1/2) engagements de 56-63 : fiches...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  66. Résultat n°66

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2541W/100

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Les Rubans du développement durable : dossier de candidature, documents complémentaires, notes, correspondance 9 tirages photographiques d'une cérémonie de remise des prix (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2484W/58

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Les Rubans du développement durable : dossier de candidature,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Elaboration, mise en oeuvre, bilan : rapports, relevé de conclusions, comptes-rendus de réunions, notes, fiches d'engagements, correspondance (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2484W/32

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Elaboration, mise en oeuvre, bilan : rapports, relevé...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conférence de citoyens, ateliers internes : notes, relevés de conclusion, proposition fiche, correspondance (2002-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2484W/29

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Conférence de citoyens, ateliers internes : notes,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Orientation 1, Axe 4 (1/2) engagements de 97-115 : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, fiches-projet, revue de presse, plans, correspondance (1997-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2484W/40

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Orientation 1, Axe 4 (1/2) engagements de 97-115 :...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier relatif aux dysfonctionnements de la filière (2006), réunions du conseil du département, notes, correspondance, courriel.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/224

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    DOURDAN, Médiathèque, projet construction d'une médiathèque : comptes-rendus de réunions, notes internes, fiches présentation, recueil des données, pré-programme, correspondances, marché MAPA n°503 (notification de marché, acte d'engagement).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2541W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • DOURDAN, Médiathèque, projet construction d'une médiathèque...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Démarche Agenda 21 (SCP Communication, Campana-Eleb) : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance (2003-2004).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2484W/15

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Démarche Agenda 21 (SCP Communication, Campana-Eleb)...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Démarche Agenda 21 (Observatoires participatif des engagements, SCP Communication, Campana-Eleb) : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance (2003-2004).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2484W/16

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Démarche Agenda 21 (Observatoires participatif des...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations aux conférences, programmes, catalogues et brochures, plaquettes de présentation, maquette de panneaux pour l'exposition l'Essonne traversée, affiches, produits du service éducatif : plaquette à l'école des archives coéditée avec le Centre départemental de documentation pédagogique, dossiers pédagogiques sur les sceaux, le travail des enfants ; stages CDDP : organisation, liste des participants (2002-2003) ; service éducatif partagé : mise en place, notes, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1753W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)