2895W Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY (1991-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2895W/1-266

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

27 ml, 266 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2019

Mode de classement

Thématique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/82-2895W/83;2895W/84/1-2895W/84/4;2895W/85-2895W/99

Date

1992-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/82-2895W/83;2895W/84/1-2895W/84/4

Date

1997-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Agence comptable : correspondances, notes, lettre de l'agent comptable, réponses au procès-verbal de vérification du 15 octobre 2001 effectuée par des inspecteurs du Trésor, dossier de nomination de l'agent comptable (2002-2005), certificats administratifs, circulaire relative au régime indemnitaire des gestionnaires et comptables des établissements d'enseignement, tableaux budgétaires, copies de jugements rendus par la Chambre régionale des comptes Ile-de-France concernant les agents comptables, candidatures au poste d'agent comptable et nomination (2006).

Cote/Cotes extrêmes

2895W/82

Date

2000-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de communicable 0 ans à partir de 2006

Mots clés matières

Mots clés typologiques