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Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1575-1677

Cote

A/673

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1551-1674

Cote

A/684

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1576-1781

Cote

A/691

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

Date

1757-1771

Cote

A/788

Résultat n°6

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

Date

1507-1508

Cote

A/791

Résultat n°7

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.

Date

1535-1540

Cote

A/794

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1605-1738

Cote

A/795

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes, arrêts, sentences, notes et extraits, concernant le droit de gruerie qui appartient à la seigneurie de BRUNOY.

Date

1580-1733

Cote

A/796

Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1506-1758

Cote

A/797

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1643-1782

Cote

A/798

Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1510-1714

Cote

A/799

Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1580-1760

Cote

A/800

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

1411-1776

Cote

A/801

Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802

Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1411-1722

Cote

A/811

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

Date

1626-1743

Cote

A/813

Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

Date

1444-1729

Cote

A/815

Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.

Date

1511-1739

Cote

A/816

Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°22

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

Date

1686-1743

Cote

A/828

Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Date

1694-1768

Cote

A/876

Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

Date

1716-1747

Cote

A/878

Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Date

1619-1743

Cote

A/880

Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

Date

1718-1769

Cote

A/881

Résultat n°28

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1646-1760

Cote

A/884

Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de REAULIEU rendus : à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Dauphine de COUDERC, veuve de feu Marc CENESME ; à Jacqueline de BAILLY, par Guillaume de CENESME et par François de CENESME ; à l'abbesse d'YERRES et à madame de PIENNE, par Claude de FUSEE ; à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par PARIS DE MONTARTEL [...]. Lettres de souffrances, sentences du bailli d'YERRES.

Date

1513-1757

Cote

A/902

Résultat n°32
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934

Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°34

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la moyenne et basse justice du fief des LYONS. Succession de Jacques POIREAU, marchand à SENTENY : nomination d'un curateur à la succession ; délivrance, à Marguerite BOULLEE, de ses hardes, linge et joyaux, et d'une somme de 150 livres, à titre de préciput constitué par feu POIREAU ; condamnation de ladite BOULLEE et du curateur, chacun en six livres d'amende, pour avoir reconnu dans cette affaire d'autre juge que le prévôt des LYONS ; provisions de l'office de prévôt de la justice de ce fief, accordées par M. de LA GUILLAUMIE au sieur DESLOGES, et de sergent, concédées au sieur BAILLY [registre].

Date

1664-1689

Cote

A/941

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

Date

1701-1726

Cote

A/951

Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1654-1735

Cote

A/1053

Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1191-1780

Cote

A/1089

Résultat n°38

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1482-1575

Cote

A/1095

Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1658-1781

Cote

A/1123

Résultat n°41

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1402-1492

Cote

A/1128

Résultat n°42

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Date

1504-1597

Cote

A/1129

Résultat n°43

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XIV, roi de France, qui permettent à messire ROLLIN BURIN de démembrer de la seigneurie d'YERRES le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; arrêt de la Chambre des Comptes de PARIS, qui reçoit l'aveu rendu au Roi par Eustache BUDE, pour les deux tiers de la seigneurie d'YERRES ; lettres patentes de LOUIS XIII, portant confirmation de l'établissement des révérends pères Camaldules à GROSBOIS ; sentence des Requêtes du Palais, qui permet au sieur Florent PASQUIER et à sa femme d'entrer en possession du tiers, au total, de la seigneurie d'YERRES ; arrêt du Parlement de PARIS, qui homologue l'acquisition faite par les Camaldules des étangs de BOURON, appartenant à l'abbaye d'YERRES.

Date

1602-1704

Cote

A/1130

Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Date

1749-1777

Cote

A/1131

Résultat n°45

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

Date

1290-1505

Cote

A/1132

Résultat n°46

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°47

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

Date

1636-1695

Cote

A/1134

Résultat n°48

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

Date

1674-1711

Cote

A/1142

Résultat n°49

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

Date

1708-1728

Cote

A/1145

Résultat n°50

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1286-1734

Cote

A/1146

Résultat n°51

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté devant les Requêtes de l'Hôtel par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à Guy CARRE, sieur de MONTGERON, pour lui défendre de prendre le titre de seigneur d'YERRES en partie ; exploits, contredits, requêtes, mémoires, sentences des Requêtes de l'Hôtel [par transaction de 1734, M. de MONTGERON renonça à ses prétentions sur la seigneurie d'YERRES et reçut en échange du seigneur de GROSBOIS le tiers du moulin de SENLICES, avec tous les droits de justice, ainsi qu'un autre petit fief attenant à celui de SENLICES [voir article 1148 et 1187].

Date

1719-1728

Cote

A/1149

Résultat n°52

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1416-1764

Cote

A/1157

Résultat n°53

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

Date

1621-1773

Cote

A/1183

Résultat n°54

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1480-1763

Cote

A/1192

Résultat n°55

Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

Date

1615-1773

Cote

A/1198

Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat à M. Pierre PIDOU de faire construire une chapelle dans chacune de ses maisons à PARIS et à BRUNOY. Permission accordée à M. PIDOU par M. Alexandre de HODENCQ, vicaire général de l'archevêque de PARIS, de faire dire la messe, à voix basse, dans sa maison à BRUNOY. Arrêt du Parlement de PARIS qui maintient messire Adrien MONBAILLY, prêtre, dans la cure de BRUNOY. Procédures faites à la requête de M. PINABEL, curé de BRUNOY, contre les héritiers de M. le marquis de BRUNOY, à l'occasion de l'échange de deux pièces de terre ; abonnement des dîmes de la cure de BRUNOY, fait entre les commissaires de Monsieur et M. PINABEL, curé de BRUNOY.

Date

1659-1788

Cote

A/1200

Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Date

1725-1771

Cote

A/1206

Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

Date

1646-1719

Cote

A/1210

Résultat n°59

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine DESNOTS, notaire au Châtelet, tient en censive du seigneur de BRUNOY ; sentence du prévôt de BRUNOY pour le sieur Marquis DESNOTS contre Germain DIGNIER ; arrêté de compte entre M. DESNOTS, notaire à PARIS, et Claude LEMOINE, son charretier à BRUNOY ; vente de plusieurs pièces de terre, sises à BRUNOY, faite par François VIRVOUDET, vigneron, au sieur Marquis DESNOTS. Procédures faites par le sieur Marquis DESNOTS contre Pierre PASQUIER ; contre Jean JAGEOT pour travaux de menuiserie ; projet de déclaration d'Elisabeth DELAFOLIE, veuve du sieur Marquis DESNOTS [titres remis par les héritiers des sieurs DESNOTS ; voy. A. 826 et 860].

Date

1603-1738

Cote

A/1211

Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Noël BERNARD, sieur DU VERGER, renonce, en faveur de Louis FOSSART, au bénéfice d'une sentence de la justice de BRUNOY, qui lui permettait de rentrer en possession de cinq quartiers de terre ; arpentage de la maison achetée par M. DU VERGER à EPINAY [voy. A. 822].

Date

1686-1726

Cote

A/1212

Résultat n°61

Duché-paierie de BRUNOY. - Partage des biens provenant de la succession d'Antoine PETIT ; sentence de la prévôté de BRUNOY qui condamne les héritiers de feu Pierre PETIT à payer à la veuve DODIER une rente de onze livres ; titres nouvels de cette rente ; partage des biens de feu François FOUVIELLE. Procédures faites à la requête du sieur MARLOT, bourgeois de PARIS, contre la veuve LEPREUX, à l'occasion d'une rente foncière de sept livres [titres remis par M. de ROSNEL ; voy. A. 831]. Procédures, faites à la requête du sieur Simon d'ESTAMPES, à l'occasion de la succession de feue Jeanne BALTASARD, sa femme. Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par le sieur MARIN à M. et à madame de THIBERGEAU.

Date

1693-1769

Cote

A/1218

Résultat n°62

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°63

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de BOISSY-SAINT-LEGER qui condamne Pierre MONTANGLAN, à payer à Jean LANGLOIS le loyer d'une grange dépendant du fief du PIPLE ; procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre M. de LA BOURDONNAIS, acquéreur du fief du PIPLE, afin d'être maintenu comme seigneur haut justicier, et de conserver le droit d'exiger un écu d'or ou une paire d'éperons dorés, à son choix, à chaque mutation de fief.

Date

1706-1752

Cote

A/1253

Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Date

1582-1787

Cote

A/1264

Résultat n°65

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1404-1581

Cote

A/1267

Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Combat de fief entre messires DREUX et Pierre BUDE, seigneurs d'YERRES, et demoiselle CHEVALIER, veuve de Guy L'ARBALESTRE, dame du comté de CORBEIL, par engagement, à l'occasion de la mouvance du fief de BONDOUFLE. Sentence de la Chambre du Trésor ; transaction entre messire DREUX BUDE et dame L'ARBALESTRE. Contrat de mariage de Pierre de CHALONS, sieur de BOURGNEUF et demoiselle Claude de POMPON. Cession à titre d'échange , faite par les Célestins de PARIS à François JOLY, sieur de FLEURY, d'une ferme sise à BONDOUFLE. Désistement par messire ROLLIN BURIN, seigneur d'YERRES, au profit de messire Geoffroy de LAIGNE, conseiller du Roi, de la mouvance du fief de BONDOUFLE, qui appartiendra désormais au Roi, à cause de son comté de CORBEIL.

Date

1582-1660

Cote

A/1268

Résultat n°67

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.

Date

1505-1736

Cote

A/1272

Résultat n°68

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1223-1602

Cote

A/1274

Résultat n°69

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

Date

1625-1705

Cote

A/1275

Résultat n°70

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Date

1741-1754

Cote

A/1278

Résultat n°71

1574-1658

Date

1574-1658

Cote

B/5

Résultat n°72

1662-1668, 1670-1671, 1673, 1677-1686

Date

1662-1668, 1670-1671, 1673-1673, 1677-1686

Cote

B/6

Résultat n°73

1687-1690, 1696-1699, 1701-1702, 1704, 1707-1708, 1710-1724

Date

1687-1690, 1696-1699, 1701-1702, 1704-1704, 1707-1708, 1710-1724

Cote

B/7

Résultat n°74

1725-1737

Date

1725-1737

Cote

B/8

Résultat n°75

1738-1756

Date

1738-1756

Cote

B/9

Résultat n°76

1757-1778

Date

1757-1778

Cote

B/10

Résultat n°77

Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).

Date

1692-1693, 1779-1790

Cote

B/11

Résultat n°78

1615, 1654-1655, 1658-1661

Date

1615-1615, 1654-1655, 1658-1661

Cote

B/13

Résultat n°79

1662-1671

Date

1662-1671

Cote

B/14

Résultat n°80

1672-1683

Date

1672-1683

Cote

B/15